M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Monsieur GALLAND, souhaitez-vous intervenir ?
M. Yves GALLAND. - Je voudrais intervenir sur un rappel au r�glement en fonction des articles 11 et 8 du R�glement.
Monsieur le Maire, l'article 8 dit qu'une conf�rence d'organisation pr�sid�e par le Maire ou vous-m�me, et j'ai d�j� eu l'occasion de rendre hommage � la fa�on dont vous pr�sidez cette conf�rence, est charg�e du fonctionnement et des modalit�s d'organisation des d�bats, temps de parole, etc. Bien ! Je lis la conf�rence d'organisation d'aujourd'hui et je constate qu'aucune s�ance de nuit n'est pr�vue, aucun d�ner n'est pr�vu. Nous sommes donc suppos�s terminer nos travaux � 21 heures au plus tard. Si je ne suis pas mal inform�, il nous reste 20 inscriptions sur des projets de d�lib�ration, 20 v?ux, les votes, et 94 questions orales.
Monsieur le Maire, je souhaiterais savoir comment tout ceci est compatible avec la conf�rence d'organisation telle qu'elle a �t� pr�vue. Je pose ce probl�me avec une certaine vivacit� parce que notre groupe respecte scrupuleusement le r�glement, que nous sommes tr�s attach�s � l'organisation des d�bats telle qu'elle est programm�e et qu'en g�n�ral ce sont les questions orales auxquelles nous attachons une grande importance, avec d�bat, qui passent � la trappe.
Alors je souhaiterais savoir comment nous allons pouvoir r�gler le probl�me auquel il me semble que nous sommes confront�s, sauf si vous apportez des informations qui m'auraient �chapp�es et qui font que nous pouvons terminer normalement nos travaux � 21 heures.
(Applaudissements sur les bancs des groupes Union pour la d�mocratie fran�aise, "Rassemblement pour la R�publique et apparent�s", "D�mocratie lib�rale et Ind�pendants" et "Ensemble pour Paris").
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Vous �tes un �lu exp�riment�, Monsieur GALLAND, et donc vous posez des questions tout � fait pertinentes, dont vous connaissez en partie la r�ponse d'ailleurs.
C'est vrai qu'au stade o� nous en sommes nous avons pris pas mal de retard. Il y a toujours d'ailleurs un impond�rable, plusieurs impond�rables dans une s�ance, ne serait-ce que le nombre d'inscrits sur les d�lib�rations qu'on ne peut pas par d�finition anticiper.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Et les interruptions du Maire de Paris.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - C'est vrai que nous sommes un peu en retard. La suggestion que j'ai envie de vous faire � ce stade, car je ne pense pas qu'il serait raisonnable d'ajouter une s�ance de nuit, ce serait de reporter la s�ance consacr�e aux r�ponses aux questions orales � demain. Parce qu'honn�tement je ne vois pas, compte tenu des inscrits qui restent sur les d�lib�rations, comment nous pourrions terminer d'ici 21 heures. A moins que... Mais moi j'entends tout ce qu'on me dit... A moins que l'on consid�re qu'on puisse aller jusque tard dans la soir�e. Pas dans la nuit, mais dans la soir�e.
Sinon je pense que la solution est de remettre � demain les r�ponses aux questions orales.
M. Yves GALLAND. - Monsieur le Maire, j'avais donc anticip� les difficult�s auxquelles nous sommes confront�s.
Je reconnais que, pour organiser les s�ances, on est plac� devant un certain nombre de probl�mes qui sont contradictoires les uns avec les autres. Je vois mon excellent coll�gue Pr�sident des Verts qui a, lui, des contraintes familiales en g�n�ral et qui nous a dit � plusieurs reprises qu'il souhaitait que les s�ances de nuit ne succ�dent pas les unes aux autres, et par ailleurs vous avez vous-m�me observ�, Monsieur le Maire, qu'il est naturel qu'un certain nombre de conseillers de Paris aient des obligations professionnelles et soient donc oblig�s de rendre compatible leurs activit�s politiques avec leurs obligations professionnelles. Moyennant quoi, je dois vous dire que nous sommes face � une v�ritable difficult� sur laquelle notre groupe n'entend pas passer deux fois de suite. Je vais expliquer ce qu'elle est.
Merci de votre proposition de souplesse. Ce n'est pas raisonnable de penser que nos coll�gues vont du jour au lendemain pouvoir organiser leur emploi du temps compte tenu de leurs contraintes professionnelles et autres pour pouvoir venir demain, alors qu'ils avaient pr�vu de venir aujourd'hui pour poser leurs questions orales normalement. Vous aurez un taux d'absent�isme consid�rable et l�gitime.
Je comprends �galement que nous ne puissions pas faire face parce que l�, si j'ai bien calcul�, nous sommes partis pour rester en s�ance jusqu'� une heure du matin sans avoir de s�ance de nuit programm�e et sans que des repas aient �t� pr�vus.
C'est toujours la m�me cons�quence que nous en retirons, c'est-�-dire la suppression du d�bat sur les questions orales qui est un d�bat auquel nous attachons une grande importance.
Monsieur le Maire, je souhaite qu'� la prochaine conf�rence d'organisation, nous puissions nous saisir de ce probl�me pour faire en sorte que ce ne soit pas les questions orales qui fassent les frais syst�matiquement de nos d�faillances d'organisation et pour savoir comment, cette fois-ci, nous pourrons r�int�grer l'int�gralit� des questions orales de cette s�ance sur une prochaine alors que, la derni�re fois, les questions orales ont �t� pass�es par perte et profit.
Je vous remercie.
(Applaudissements sur les bancs des groupes "Rassemblement pour la R�publique et Apparent�s", "D�mocratie lib�rale et Ind�pendants", "Ensemble pour Paris" et Union pour la d�mocratie fran�aise).
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Monsieur le Pr�sident...
M. Christophe NAJDOVSKI. - Je constate que nous avons un d�bat sur les questions orales � chaque s�ance, ce qui prouve qu'il y a un probl�me par rapport au statut de ces questions.
La conf�rence d'organisation a d�cid� d'organiser la s�ance d'aujourd'hui sur une journ�e. Alors, vouloir reporter � demain les questions orales ne me semble pas tr�s judicieux, de mon point de vue.
Je pense que ce n'est pas la peine que nous dissertions tous ensemble pendant trois heures de savoir s'il faut faire les questions orales ou les reporter ou les faire demain, je plaide pour que la s�ance se continue, qu'on aille au bout de l'ordre du jour et qu'on termine le plus t�t possible ce soir.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Monsieur S�GUIN...
M. Philippe S�GUIN. - M�me position que celle qui a �t� exprim�e par le Pr�sident GALLAND et M. le Pr�sident du groupe des Verts.
M. Yves CONTASSOT, adjoint. - Elles sont contradictoires !
M. Philippe S�GUIN. - Ai-je manqu� de respect � l'�gard de quiconque ?
J'ai fait preuve de familiarit� vis-�-vis de M. GALLAND que je connais depuis longtemps et de la distance respectueuse qui s'impose vis-�-vis d'un coll�gue que je connais depuis dix mois !
Cela �tant, � la d�charge de M. l'adjoint CARESCHE, notre bon questeur comme il aime � se faire appeler...
(Rires).
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Je dis "questeur malgr� lui" !
M. Philippe S�GUIN. - ... je voudrais dire que nous n'y sommes pour rien, vous n'y �tes pour rien. Nous avons � peu pr�s 1 heure 45 dans la vue, si j'ai bien compris. C'est exactement le temps qu'a pris la s�ance de commission et l'heure et demie suppl�mentaire que nous avons consacr�e au probl�me de la Grande Roue qui n'�tait pas pr�vu au moment o� nous avons tenu la conf�rence.
Sauf �, et je ne sais pas si c'�tait possible, retirer un certain nombre des dossiers qui avaient �t� pr�vus, je vois mal comment on pouvait �viter le dilemme devant lequel on est plac�.
Comme il l'a �t� sugg�r�, je vais m'en tenir l� et souhaiter que nous continuions rapidement.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - Monsieur LEGARET...
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Je ferai ce que la majorit� du Conseil souhaitera, mais je fais observer que la solution qui est propos�e par M. le Questeur, � savoir reprendre une s�ance demain, ne me para�t pas tout � fait conforme � la loi. En effet c'est une s�ance suppl�mentaire et vous nous avez indiqu� en conf�rence d'organisation que la s�ance se tiendrait sur une journ�e. C'est donc une nouvelle convocation et elle ne serait pas faite ce soir dans les d�lais. Cela me para�t difficile.
Je pense que nous sommes tenus, h�las, de poursuivre jusqu'� �puisement, avec la crainte �videmment, comme l'a soulign� notre coll�gue Yves GALLAND, qu'� nouveau les questions orales ne soient p�nalis�es.
Je voudrais faire observer simplement que, si M. le Maire de Paris respectait le r�glement de cette Assembl�e, s'agissant des questions d'actualit�, l'article 37 de notre r�glement pr�voit deux minutes pour poser la question, deux minutes pour y r�pondre, et ensuite deux minutes pour r�pliquer.
Nous avons consacr� 1 heure 45 � l'examen de neuf questions d'actualit� parce que le Maire a, � l'exc�s, interrompu et s'est m�nag� un droit de r�plique qui ne figure pas dans notre r�glement.
(Protestations sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, communiste, du Mouvement des citoyens et "Les Verts").
Non pas du tout ! Si le Maire respectait le r�glement, on aurait tenu cette s�ance de questions d'actualit� dans des d�lais beaucoup plus raisonnables.
Il en va de m�me de l'importante discussion que nous avons eue assortie d'une suspension de s�ance entre un adjoint au Maire et les auteurs d'un amendement.
Si on donnait tout leur sens aux travaux des commissions, on �viterait de faire ce genre de travail en s�ance et on gagnerait du temps.
M. Christophe CARESCHE, adjoint, pr�sident. - En ce qui concerne l'argument juridique que vous �voquez, Monsieur LEGARET, j'avais sugg�r� d'examiner les r�ponses aux questions orales demain. Je doute qu'il y ait des recours juridiques sur les r�ponses de l'Ex�cutif aux conseillers. Cela peut toujours se produire, mais c'est un risque mineur.
J'ai bien entendu les uns et les autres. Je vous propose de poursuivre. Sachez tout de m�me, que nous avions pris un certain nombre de dispositions, il y aura des sandwiches servis � la buvette.
Nous pourrions continuer l'examen des d�lib�rations. Je pense que si nous sommes raisonnables, � 21 heures nous devrions avoir termin�. A ce moment-l�, nous pourrions faire une pause pour les sandwichs.
Il y a une demande d'examen des questions orales. Je l'entends. On avisera � ce moment-l�.