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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 2 septembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 2 septembre 2005.

La d�lib�ration 2005 DJS 136 a �t� adopt�e lors de la s�ance du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal, des 20 et 21 juin 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 7 juin 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer une convention d?objectifs avec le Club Athl�tique de Paris et lui propose de lui attribuer une subvention ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention d?objectifs jointe en annexe � la pr�sente d�lib�ration avec le Club Athl�tique de Paris (D08847/2005 01886) 16, rue Alphonse Daudet (14e).

Art. 2.- Une subvention de 117.800 euros est attribu�e au Club Athl�tique de Paris, 16 rue Alphonse Daudet (14e).

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65 nature 6574, fonction 40, ligne P006 (Provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.

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