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Subvention de fonctionnement - Fonds du Maire - à l’association “Soupe Saint-Eustache” (1er). Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 5 octobre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 5 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Soupe Saint-Eustache? (1er) ;

Vu la demande du Maire du 1er arrondissement ;

Vu l?avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 12 septembre 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 2.000 euros est attribu�e � l?association ?Soupe Saint-Eustache?, domicili�e 2, impasse Saint-Eustache (1er), pour qu?elle puisse continuer � distribuer des repas chauds aux personnes d�munies du 1er arrondissement.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P001 (D01343), subvention � partir des fonds du Maire - 1er arrondissement - du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de l?ann�e 2005.

Septembre 2005
Déliberation
2005 DDATC 150
Conseil municipal
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