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Attribution d’une subvention contractuelle de 65.000 euros à l’Institut Curie au titre du soutien municipal 2005 à une jeune équipe de recherche en vue de mener à bien ses travaux sur “l’Immunité innée et adaptative dans les stades précoces et tardifs des néoplasies cervicales liées à l’HPV”. M. Alain LHOSTIS, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 13 octobre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 13 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu la d�lib�ration, en date du 27 septembre 2004 (ASES 273), et notamment son article 2 autorisant M. le Maire de Paris � signer, avec l?Institut Curie, une convention de financement de 4 ann�es en vue de soutenir une jeune �quipe de chercheurs dans la r�alisation d?un programme de travail sur l??Immunit� inn�e et adaptative dans les stades pr�coces et tardifs des n�oplasies cervicales li�es � l?HPV? ;

Vu l?article 1er de la m�me d�lib�ration attribuant une premi�re subvention de 95.000 euros � l?Institut Curie au titre de l?ann�e 2004 ;

Vu la convention conclue entre les 2 signataires le 25 octobre 2004, et notamment son article 7 pr�voyant la passation d?un avenant annuel ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose de soumettre � l?Institut Curie, l?avenant conventionnel annuel permettant de confirmer l?octroi de la subvention pr�vue au titre de 2005 en vue de conforter la poursuite de la recherche entreprise ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Alain LHOSTIS, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 65.000 euros est attribu�e, pour 2005, � l?Institut Curie afin de permettre la poursuite de la recherche entreprise par le Dr Vassili Soumelis (Chef d?�quipe Avenir de l?INSERM - Unit� INSERM 520 - � l?Institut CURIE) sur ?l?Immunit� inn�e et adaptative dans les stades pr�coces et tardifs des n�oplasies cervicales li�es � l?HPV?.

Art. 2.- Le r�glement de cette subvention pourra intervenir � compter de la conclusion de l?avenant contractuel 2005 propos� en annexe.

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e sur la nature 657483, rubrique 236, ligne P010, du budget de fonctionnement 2005 de la Ville de Paris.

Septembre 2005
Déliberation
2005 DASES 65
Conseil municipal
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