Autorisation à M. le Maire de Paris de signer une convention entre la Ville de Paris et l’association “Confluences” pour l’attribution d’une subvention de 25.000 euros. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 septembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 septembre 2005.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 13 septembre 2005 par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association ?Confluences? ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 13 septembre 2005 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, pr�voyant l?attribution de la subvention vis�e � l?article 2.
Art. 2.- Une subvention d?un montant de 25.000 euros est attribu�e � l?association ?Confluences? (D01795/2005 03276) 190, boulevard de Charonne (20e), au titre de l?organisation d?un festival documentaire intitul� ?Le Foot fait son cin�ma?, du 23 novembre au 11 d�cembre 2005.
Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 40, ligne P006 (Provision pour subvention de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.
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