M. LE MAIRE DE PARIS. - Mes chers coll�gues, on peut se demander, en ouvrant le d�bat, si les enfants ne seraient pas persona non grata � Paris.
Il est vrai que cette question est provocante. En tout cas, nombre de parents se la sont pos�e ces derni�res ann�es, confront�s � la p�nurie de places d'accueil, d'aires de jeux, ou de logements pour les jeunes couples.
A l'aube du XXIe si�cle, cette sorte de discrimination g�n�rationnelle fait figure d'anomalie.
Elle r�v�le, en m�me temps, une indiff�rence coupable face � ceux qui sont pourtant l'avenir de notre cit�.
Oui, la place et le r�le qu'une soci�t� accorde � ses plus jeunes renvoient bien � un choix culturel et philosophique.
Ainsi, affirmer comme ambition urbaine la place de l'enfant dans la ville, c'est exprimer une volont� politique forte.
La question est vaste. Elle s'applique � des domaines aussi divers que le social, le scolaire et le p�riscolaire, l'organisation des rythmes et m�me l'am�nagement urbain dans une ville dont les courbes semblent souvent con�ues � une �chelle inadapt�e aux plus jeunes.
Sur chacun de ces sujets, la Municipalit� a engag� des r�formes importantes qui visent pr�cis�ment � rendre Paris plus accessible et plus harmonieuse.
Je souhaite, mes chers coll�gues, qu'au cours de cette mandature, notre Assembl�e d�batte r�guli�rement de tous les leviers qui conditionnent le visage de notre ville et les rapports qui s'y nouent.
Mais aujourd'hui c'est une d�marche plus cibl�e qui est au c?ur de nos �changes. Nous avons choisi de mettre l'accent sur l'accueil de la Petite enfance.
Je rappelle que Paris compte environ 72.000 enfants de moins de trois ans, soit une baisse de 7,5 % depuis 1990.
Malgr� cela, l'insuffisance des modes de garde reste criante. Il existe m�me des param�tres sp�cifiques � Paris qui aggravent la pression de la demande.
Par exemple, pr�s de 70 % des couples avec au moins un enfant sont actifs � Paris contre 65 % au plan national.
De m�me, 16 % des familles parisiennes sont monoparentales alors qu'il n'y en a que 12 % en France.
Ce panorama serait incomplet sans l'�vocation d'autres aspects malheureusement bien connus des parents : offre peu diversifi�e, fortes in�galit�s entre les arrondissements, opacit� dans l'attribution des places en cr�che et m�me obsolescence de certaines structures.
L'ampleur du chantier nous inspire � la fois modestie et volontarisme. Modestie parce que nous ne traiterons pas en 6 ans la totalit� de la demande. Mais volontarisme aussi, parce que la r�alit� actuelle est devenue intol�rable pour tant et tant de familles et particuli�rement pour les plus modestes d'entre elles.
Sur le plan quantitatif, nous nous sommes fix�s un objectif extr�mement ambitieux : cr�er 4.500 places en mode d'accueil collectif au cours de cette mandature.
Concr�tement, nous r�aliserons 3.250 places en cr�che dont 2.000 en structures municipales, et 1.250 dans le secteur associatif. A cela s'ajouteront 1.250 places en halte-garderie.
Au service de cette action, la Municipalit� a consenti un effort sans pr�c�dent qui traduit bien la dimension prioritaire que nous accordons � ce v�ritable d�fi. Ainsi, le budget d'investissement consacr� au secteur de la Petite enfance a augment� de 60 % en 2001. Et pour 2002, nous avons vot� une hausse de 80 % du budget consacr� � ce secteur, hausse qui s'ajoute donc � celle de 60 % dans le budget 2001.
Ces d�cisions ont d'ailleurs abouti tout de suite � des r�sultats concrets : 408 places ont �t� ouvertes en 2001, c'est-�-dire 408 gamins qui sont d�sormais accueillis, 408 familles qui ont enfin trouv� une solution. En 2002, 750 places seront r�alis�es.
Pour y parvenir, toutes les opportunit�s seront saisies. En synergie avec les partenaires concern�s, le monde associatif, l'A.P.-H.P., la Caisse d'allocations familiales et bien entendu l'Etat.
Une attention particuli�re sera port�e � l'accueil des enfants handicap�s. Ainsi, des primes seront attribu�es aux cr�ches familiales municipales recevant ces jeunes Parisiens.
Au sein des haltes-garderies associatives, nous avons d�cid� d'augmenter de 50 % le forfait horaire par enfants handicap�s accueillis. En outre, un effort significatif sera consenti en direction du personnel sp�cialis�. Sur le plan quantitatif d'abord avec la cr�ation de postes, et sur le plan qualitatif gr�ce � un dispositif de formation renforc�e.
Parall�lement � cette d�marche, nous devons veiller � diversifier l'offre en consid�rant l'ensemble des modes de garde potentiels.
L'am�lioration des conditions de travail des assistantes maternelles s'inscrit dans cette logique. A Paris, celles-ci accueillent plus de 4.700 enfants de moins de trois ans. D�s 2002 et en concertation avec les propri�taires, une quarantaine d'appartements seront d�gag�s � leur intention dans des logements vacants du parc priv�.
Par ailleurs, un dispositif n�goci� entre la Ville et la C.A.F. permettra de prendre en charge la diff�rence entre leur loyer r�el et le niveau d'un loyer social.
J'ajoute qu'� ma demande Olga TROSTIANSKY et les �lus d'arrondissement rencontreront les 2.500 assistantes maternelles lib�rales au cours du premier semestre 2002. L'objectif �tant de mieux identifier les besoins et de renouer un dialogue indispensable.
Car cette diversification des modes d'accueil est imp�rative : elle se traduira �galement par la r�alisation d'une trentaine de nouvelles classes afin de tripler la scolarisation des moins de trois ans d'ici la rentr�e 2004.
A ces dispositions importantes d'ordre quantitatif s'ajoute, bien entendu, la dimension qualitative et je pense d'abord � la pertinence des rythmes. Concilier vie familiale et vie professionnelle est souvent une gageure.
C'est pourquoi plusieurs pistes de r�flexion sont actuellement � l'�tude associant le Bureau des Temps, anim� par Anne HIDALGO, et la Sous-direction de la Petite enfance. Il s'agit de mieux cerner les attentes des parents et d'entamer sans d�lai les n�gociations avec les personnels d'encadrement.
En pratique, dans chacun des 5 arrondissements pilotes concern�s par le Bureau des Temps, c'est-�-dire les 9e, 12e, 15e, 18e et 20e arrondissements, un �tablissement au moins appliquera � titre exp�rimental des horaires r�am�nag�s.
L'accent sera mis �galement sur le d�veloppement du multi accueils. En effet, de nombreuses familles souhaiteraient pouvoir s'appuyer sur des structures aux horaires plus souples et offrant des possibilit�s d'accueil ponctuel beaucoup trop rares actuellement.
Le troisi�me axe de notre action a trait � la transparence dans l'attribution des places et � l'�quit� g�ographique. En liaison avec les vingt maires d'arrondissement, un groupe de travail a permis d'aboutir � un accord sur la reconnaissance de commissions d'attribution pluralistes et transparentes. Sous l'autorit� du maire d'arrondissement, elles seront compos�es d'�lus de la majorit� et de l'opposition, de responsables d'�tablissements municipaux et associatifs, de coordinatrices de cr�che, de m�decins locaux, de pu�ricultrices ainsi que de directrices de cr�ches familiales. L'initiative est in�dite et sera g�n�ralis�e � tout Paris au cours de l'ann�e 2002.
De la m�me mani�re, nous veillerons � r��quilibrer l'implantation g�ographique de l'offre.
La cr�ation d'un nouvel indicateur, le "taux de service" y contribuera. Ce "taux de service" prend en compte l'ensemble des solutions auxquelles les parents peuvent pr�tendre. Combin� � l'actuel taux de desserte, il permettra de mieux cerner la r�alit� de chaque arrondissement, d'influer sur une localisation plus juste des nouvelles r�alisations.
Voil�, mes chers coll�gues, les principaux �l�ments que je souhaitais d�livrer � notre d�bat.
Olga TROSTIANSKY r�agira � vos remarques, � vos suggestions. Je tiens � la remercier tr�s chaleureusement pour la qualit� et la rapidit� de l'action qu'elle a mise en oeuvre. Il y a urgence, mais c'est une urgence d'un type particulier � laquelle nous faisons face, une sorte d'urgence chronique, si j'ose dire. Je veux donc la remercier pour le travail accompli, mais j'y ajouterai : bon courage pour la suite, tant l'enjeu est consid�rable !
Janus KORCZACK observait un jour que vivre avec des enfants implique (je le cite) "de se mettre � leur niveau, de se baisser, de se courber, de se faire petit". Mais il remarquait aussit�t que le plus difficile �tait bien de "s'�lever � la hauteur de leurs sentiments".
Assur�ment, notre Ville se grandira, et chaque adulte avec elle, en adaptant ses formes, ses rythmes, son cadre et ses couleurs � ceux qui y naissent ; ceux qui, d�s leur premier cri, portent toute la force d'un futur � l'�gard duquel, mes chers coll�gues, j'ai le sentiment que nous avons d'abord des devoirs.
(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, communiste, "Les Verts" et du Mouvement des citoyens).
J'ouvre donc le d�bat.
Je donne donc la parole � Mme BAUD.
M. Jacques BRAVO, maire du 9e arrondissement. - Monsieur le Maire ?
M. LE MAIRE DE PARIS. - Que vous arrive-t-il ?
M. Jacques BRAVO, maire du 9e arrondissement. - Je voudrais que vous donniez l'information pour tout notre Conseil que la 1�re Commission se r�unit maintenant pour prendre en charge la d�lib�ration soumise en urgence sur la Grande Roue.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Attendez... D'abord, on ne m'informe pas comme cela...
M. Jacques BRAVO, maire du 9e arrondissement. - Excusez-moi, je le fais en direct...
M. LE MAIRE DE PARIS. - Chers coll�gues, de l'ordre ! On ne m'informe pas comme cela, de cette mani�re, que la 1�re Commission se r�unit. On me le dit et on trouve le moment...
M. Pierre LELLOUCHE. - Oui, c'est extraordinaire !
M. LE MAIRE DE PARIS. - Ne vous excitez pas, Monsieur LELLOUCHE... et on trouve le moment pour le faire, car je ne trouve pas totalement g�nial que ce soit au moment o� nous commen�ons le d�bat sur la Petite enfance.
Donc, les membres de la 1�re Commission...
Dans la salle. - Et de la 2e.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je vous entends... Vous allez me faire une proposition sur le moment de ces r�unions.
Pour le moment, c'est le d�bat sur la Petite enfance. Saisissez-moi des moments opportuns o� vous voulez vous r�unir dans la matin�e et j'en informerai le Conseil de Paris.
Je nous ram�ne l� o� nous devons �tre, c'est-�-dire au d�bat sur la Petite enfance.
Monsieur S�GUIN ?... Mais je souhaite qu'on parle de la Petite enfance.
M. Philippe S�GUIN. - Bien s�r, Monsieur.
Deux mots, Monsieur le Maire, pour dire que nous nous f�licitons de ce que vous venez de dire et nous esp�rons que, dans le m�me esprit, vous veillerez � ce que, lorsque les Commissions sont appel�es pendant la s�ance du Conseil de Paris � se r�unir, il soit proc�d� � une suspension des travaux du Conseil, parce qu'on ne peut pas � la fois regretter que notre h�micycle ne soit pas assez garni et, d'autre part, s'organiser pour le vider !
Merci.
(Applaudissements sur les bancs des groupes "Rassemblement pour la R�publique et apparent�s", "D�mocratie lib�rale et ind�pendants", "Ensemble pour Paris" et Union pour la D�mocratie fran�aise).
M. LE MAIRE DE PARIS. - Eh bien ! Au risque de vous surprendre, je pense exactement comme M. S�GUIN ! Je n'ai pas envie du tout que les Commissions du Conseil de Paris se r�unissent pendant qu'on parle de la Petite enfance.
Alors, pr�parez-moi une proposition de moment de suspension pour ces r�unions et, pour le moment, j'aimerais que tout le monde, y compris les membres de la 1�re et de la 2e Commission, se concentre sur un sujet majeur : la Petite enfance.
La parole est � Mme BAUD.
Mme Dominique BAUD. - Monsieur le Maire, chers coll�gues.
Jean Ferrat chantait "La femme est l'avenir de l'homme".
Je ne chanterai pas, je vous rassure, mais vous d�clarerai simplement que, de l'avenir que nous allons construire pour nos enfants...
M. LE MAIRE DE PARIS. - Madame, je vous prie de m'excuser...
S'il vous pla�t, est-ce que je peux demander que, sur un sujet comme celui-l�, chaque orateur soit �cout� avec beaucoup d'attention ? Est-ce que vous pourriez aller parler dehors ?
Tous, de la majorit� ou de l'opposition, je vous demande d'�couter les orateurs.
Je vous en prie, Madame... Maintenant, tout le monde vous �coute.
Mme Dominique BAUD. - Merci.
Monsieur le Maire, chers coll�gues, Jean Ferrat chantait "La femme est l'avenir de l'homme".
Je ne chanterai pas mais vous d�clarerai simplement que, "de l'avenir que nous allons construire pour nos enfants, d�pendra notre avenir � tous".
Permettez-moi de vous proposer une r�flexion ax�e sur deux p�les essentiels :
1�/ Le choix du mode de garde des tout petits, de 3 mois � 3 ans. Il faut garantir ce choix, il faut privil�gier l'int�r�t de l'enfant.
2�/ La n�cessit� absolue de garder les familles � Paris. Il faut faciliter leur quotidien, il faut privil�gier la consolidation de la structure familiale.
Je vous ferai enfin quelques propositions pour conclure, dont l'objectif est la reconnaissance de la famille comme valeur essentielle de notre soci�t�.
I - Petite enfance - Modes de garde :
- Les parents doivent avoir le choix.
Un certain nombre de structures et de solutions existent, elles sont pour la plupart toutes insuffisantes pour donner aux parents le v�ritable choix auquel ils aspirent : insuffisantes en nombre, insuffisantes en moyens, voire insuffisantes du fait du "Prince", je veux dire du gouvernant qui fait et d�fait, non pas en pensant au citoyen utilisateur mais uniquement par id�ologie.
- Les cr�ches collectives.
Votre communication, Monsieur le Maire, fait �tat des carences manifestes des structures de Petite enfance, notamment dans des arrondissements dits de l'Ouest parisien.
Ainsi, le proc�s latent fait � l'ancienne Municipalit� d'avoir favoris� ces arrondissements devient caduc. Je constate, par contre, qu'il serait facile de prouver l'inverse actuellement. Cela s'appelle-t-il la politique, avec un grand P, que doit mener le Maire de Paris, Maire de tous les Parisiens et Parisiennes ?
Une politique d'annonce quantitative n'est pas suffisante. Il est regrettable que le d�bat s'�ternise uniquement sur le nombre de places et non sur la philosophie m�me du choix.
Il est, certes, n�cessaire de multiplier le nombre des places en cr�che. N�anmoins, la Ville doit �tre garante d'un service de qualit� pour les enfants et leurs parents qui lui font confiance.
- L'A.G.E.D.
Cette mesure qui �tait destin�e � aider les parents qui souhaitaient faire garder leurs enfants de moins de 6 ans � domicile a fait l'objet d'une des premi�res manoeuvres du Gouvernement JOSPIN contre les familles.
En 1997, son montant a �t� r�duit de moiti�. Si la situation est � ce jour encore plus difficile dans ce domaine, c'est en partie gr�ce ou � cause, je vous laisse appr�cier, des mesures anti-familiales de M. Lionel JOSPIN, ami de M. Bertrand DELANO�, et dont on ne peut...
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je vous le confirme.
Mme Dominique BAUD. - ... douter du soutien actif tant par le pass� que dans les mois � venir.
Pour des raisons id�ologiques, et afin de satisfaire ceux qui, avec des mots du pass�, d�non�aient des "emplois de classe" tout en voulant faire croire � une volont� de lutter contre le ch�mage, vous l'avez ainsi aggrav� en y renvoyant un certain nombre de personnes qui en �taient sorties.
Vous qui pr�nez depuis longtemps l'�galit� entre les hommes et les femmes - d�l�gation que vous, Monsieur le Maire, avez m�me cr��e � la Ville de Paris, au cabinet de votre Premi�re adjointe, et dont je suis m�me la d�l�gu�e pour le 15e arrondissement - vous avez ainsi contribu� � prendre une mesure sexiste qui se retourne contre les femmes qui travaillent. Elles ont besoin de se faire aider et plus particuli�rement, les jeunes m�nages en d�but de carri�re professionnelle.
Vous qui dites �tre soucieux du droit des femmes au travail, des droits des immigr�s, vous vous �tes ainsi plac� du c�t� des employeurs sans scrupules qui, en ne d�clarant pas leurs employ�es de maison, les privent de couverture sociale et de retraite.
Cela a eu pour effet, notamment � Paris, de renvoyer de fait de nombreuses familles vers les syst�mes collectifs de garde. Certaines femmes ont m�me d� faire le choix contraint de rester � la maison, faute de solution.
Est-ce cela l'�volution du statut de la femme, la recherche de l'�galit�, selon la politique socialiste ?
Quand vous �vitez de comptabiliser ces enfants comme demandeurs d'une structure de garde, vous avez raison. Cependant, en m�me temps, cela vous arrange bien que, par choix ou par obligation, certains parents se trouvent contraints, � d�faut d'autre choix, de conserver ce syst�me de garde.
Par le biais des cr�ches collectives associatives, plusieurs projets d�j� mis en place lorsque MM. CHIRAC et TIBERI �taient Maires de Paris sont � d�velopper. Elles repr�sentent actuellement presque un quart des solutions de garde collective sur Paris, en cr�ches et haltes-garderies.
Je pense, par exemple, aux cr�ches qui ouvrent avec des horaires permettant d'int�grer les astreintes professionnelles de certains parents.
Il faut aussi d�velopper un partenariat entre la Ville et les entreprises parisiennes. La g�n�ralisation de mesures de cofinancement permettrait l'ouverture d'un plus grand nombre de cr�ches. L'implication des entreprises sur ce sujet tabou s'il en est, m�me en 2002, permettrait certainement un meilleur �panouissement et donc une rentabilit� desdits salari�s dans l'entreprise.
Peut-�tre aussi une implication plus importante des p�res de famille, quelle que soit leur situation, dans ces difficult�s si souvent et r�guli�rement laiss�es aux mamans.
On ajouterait ainsi aux crit�res de choix la solution de proximit� de son domicile ou de son lieu de travail.
Il faut bien entendu r�server ces facilit�s aux petits parisiens avec un contr�le qu'il ne faudra pas craindre de faire. L'essentiel est que la cr�che reste un mode de garde ouvert aux enfants dont les deux parents travaillent. Gare aux ghettos, quels qu'ils soient. Une s�lection ou une exclusion par le revenu d�naturerait sa vocation initiale et mettrait s�rieusement en danger son avenir, du fait du d�s�quilibre financier accentu� que cela cr�erait.
Je regrette l� encore d'insister sur mon d�saccord profond avec les propos de Mme TROSTIANSKY, ajointe au Maire de Paris charg�e de la Petite enfance qui d�clare avec une vision � tr�s court terme que s'agissant des cr�ches associatives "les subventions permettront de tout �quilibrer, les recettes et les d�penses, qu'ainsi donc il n'y a pas besoin de s'occuper des r�mun�rations des parents car la diff�rence sera toujours pay�e par la Ville de Paris".
Cependant, le projet qui consistait � pr�voir un plus grand nombre de toutes petites structures de 24 berceaux est tout aussi dangereux car trop co�teux et donc rapidement ing�rable... (peut-�tre la Ville a-t-elle d�j� pris conscience de cette difficult� : en effet les structures r�cemment annonc�es sont plus proches de 50 � 60 berceaux que de 25.)
Qui plus est, cela semble en contradiction avec les derni�res d�cisions d'augmenter le nombre d'enfants accueillis dans des structures d'accueil existantes et de devoir nommer des directrices adjointes (pu�ricultrices).
A ce stade, je voudrais vous faire part de ma perplexit� � la lecture attentive du d�cret de Mme S�gol�ne ROYAL, du 1er ao�t 2000, o� il est fait �tat :
- d'une volont� d'avoir des �tablissements d'accueil collectif de moins de 60 enfants ;
- d'accepter n�anmoins un accueil en surnombre ;
- d'imposer pour une capacit� d'accueil de plus de 60 berceaux un adjoint sp�cialis� aupr�s du directeur ou de la directrice de l'�tablissement ;
- d'exiger qu'� l'occasion de travaux de restauration ou de restructuration, les locaux soient ainsi, sous un d�lai de 5 ans, adapt�s � ces nouvelles normes ;
- d'autoriser enfin, apr�s avis et accord des autorit�s comp�tentes, qu'il pourra �tre d�rog� � toutes ces r�gles pour les cr�ches existantes et accueillant entre 60 et 80 berceaux.
Vous constaterez avec moi � quel point il sera difficile de g�rer toutes ces contradictions. Il sera tr�s difficile de tenir nos engagements, reconna�t d�s aujourd'hui, � peine 9 mois apr�s sa prise de fonctions, l'adjointe au Maire de Paris charg�e de la Petite enfance. Et oui, c'est plus facile � dire qu'� faire. Nous vous remercions de bien vouloir accorder � l'ancienne Municipalit� la m�me indulgence que vous vous accordez si facilement � vous-m�me aujourd'hui.
Les cr�ches collectives associatives sont des partenaires se pla�t � r�p�ter Mme TROSTIANSKY. Mais attention, si ces cr�ches sont vraiment vos partenaires, vous devriez veiller � prot�ger leurs personnels, ceux qui les dirigent b�n�volement, ainsi que tous les enfants qui les occupent.
Vous ne pouvez ignorer le conflit latent qui r�gne actuellement. Il est d� � une diff�rence importante de salaires entre les personnels auxiliaires des cr�ches collectives municipales et ceux des cr�ches collectives associatives.
Les solutions qui vous ont �t� propos�es rentraient dans le budget octroy� et ne n�cessitaient de votre part qu'un accord quant � la gestion financi�re interne. Vous leur avez oppos� une fin de non-recevoir. Comment pouvez-vous parler de partenariat et laisser ainsi la situation s'enliser ? Que ferez-vous, si faute de personnel lesdites cr�ches doivent fermer ? Pour quel co�t suppl�mentaire parviendrez-vous � les rouvrir ?
Qu'en est-il de votre projet de compliquer la cr�ation et donc d'allonger de ce fait le d�lai d'ouverture des cr�ches associatives en les rendant d�pendantes de deux secteurs de l'Ex�cutif parisien, la Petite enfance et les associations ? Expliquez-moi en quoi ceci am�liorera les services de la Petite enfance et de ces modes de garde dans notre Ville.
Je m'interroge enfin sur l'avanc�e du projet de la cr�che de l'H�tel de Ville. Projet g�n�reux du Maire de Paris que nous avons vot� et dont nous n'avons plus de nouvelles. Quand pourrons-nous, comme promis lors de la r�union du 25 juillet dernier, qui a approuv� le choix de l'architecte, visiter les lieux et constater l'�volution des travaux ? Ouvrira-t-elle vraiment en 2003, ainsi que la Municipalit� l'a annonc� � plusieurs reprises ? Quelles garanties en avons-nous?
S'agissant des assistantes maternelles, c'est un autre choix de mode de garde qui se d�cline sous deux formes : celles qui sont int�gr�es dans une cr�che familiale sont agr��es et employ�es par la Ville et accueillent � leur domicile un ou plusieurs enfants de deux mois et demi � trois ans. Donner, l� encore, un v�ritable choix aux parents consisterait � multiplier ce mode de garde.
Il faut savoir que ce n'est pas leur comp�tence qui est en cause lorsque l'on ne peut pas confier � ces assistantes maternelles un enfant de plus. La vraie raison est le plus souvent la taille de leur logement et donc l'impossibilit� mat�rielle d'accueillir un enfant de plus.
Ainsi donc, en leur proposant, dans les meilleurs d�lais, des logements plus grands, on pourrait tr�s rapidement offrir aux Parisiennes et aux Parisiens environ 1.000 places de plus !
S'agissant des assistantes maternelles lib�rales agr��es, qui gardent � leur domicile un ou plusieurs enfants, elles sont sous la responsabilit� du service de P.M.I. Elles sont r�mun�r�es directement par les parents.
Cela me conduit � �voquer ici l'absence de P.M.I. dans le 6e arrondissement de Paris qui se partage avec celle du 5e, ce qui pose un r�el probl�me de proximit�, tr�s �loign� de l'objectif d'un tel centre d'accueil. Le Maire du 6e arrondissement, M. Jean-Pierre LECOQ, a fait � la Municipalit� une proposition � co�t raisonnable pour int�grer la P.M.I. dans les locaux d'une ancienne �cole.
Cette solution aurait aussi l'avantage de permettre l'installation d'un centre d'accueil pour les assistantes maternelles. Ces centres existent d�j� dans des communes voisines comme Issy-les-Moulineaux et Boulogne-Billancourt. Il est difficile pour la Municipalit� actuelle de revendiquer l'invention. Le brevet a d�j� �t� d�pos� !
S'agissant des jardins d'enfants, il faut favoriser les jardins d'enfants pour accueillir des enfants de 2 ans 1/2 � 4 ans. C'est le relais id�al entre la cr�che et l'�cole, entre la maison et l'�cole...
M. LE MAIRE DE PARIS. - Faites attention au temps, Madame, car il y a une autre oratrice inscrite pour votre groupe. Je vous le dis.
Mme Dominique BAUD. - Ni les structures maternelles de l'Education nationale, ni m�me les instituteurs, ne sont favorables � l'arriv�e d'enfants trop jeunes. Or, � 2 ans 1/2, il ne faut pas oublier qu'un enfant est encore tout petit.
D'autre part, une d�l�gation de personnel qualifi� dans ces petites structures, en plus du personnel initial, permettrait d'y accueillir pendant quelque temps des enfants ayant des difficult�s, un retard ou un handicap, les structures sp�cialis�es �tant de moins en moins nombreuses. C'est important pour l'enfant et primordial pour les parents.
S'agissant des haltes-garderies, elles permettent en priorit� aux mamans qui ne travaillent pas de pouvoir confier quelques heures dans la semaine leurs enfants � une structure collective tr�s souple. Il convient aussi de les d�velopper et de les diversifier.
A ce titre je regrette le refus inflig� au Maire du 6e dans l'octroi du budget n�cessaire, de 500.000 F seulement, sur un projet finalis� et accept� par la Caisse d'allocations familiales, situ� dans le jardin Catherine-Labour�.
S'agissant enfin des cr�ches parentales, c'est une petite structure de garde collective dans laquelle les parents ont une implication tr�s importante et tr�s active. Je voudrais simplement rappeler que les conditions de cr�ation en sont plus compliqu�es qu'on ne le croit et je renvoie les membres du Cabinet de Mme HIDALGO au d�cret de Mme S�gol�ne ROYAL, notamment aux articles R. 180-1, R. 180-2 et R. 180-10.
Le projet �voqu�, qui consisterait pour les parents souhaitant ouvrir une cr�che parentale, � suivre la "recette" par un num�ro sur Internet me semble lourd d'illusions !
L'int�r�t de l'enfant doit �tre une priorit�. Par le Bureau des Temps, comment le concilier avec les imp�ratifs de diversit�, de qualit� et de s�curit� ? L'objectif serait de faciliter la vie des citoyens, en am�nageant notamment les horaires des cr�ches en fonction de leurs besoins.
Si l'on r�sume en quelques mots les r�sultats de l'enqu�te qualitative des arrondissements pilotes que sont le 9e, le 12e, le 15e, le 18e et le 20e, sur le premier th�me choisi, � savoir la Petite enfance et la vie quotidienne des familles ayant des enfants de moins de 15 ans, on constate :
- que les parents sont concrets et raisonnables mais qu'ils veulent des solutions de qualit� ;
- qu'ils souhaitent plus de souplesse et plus de coordination entre les services propos�s aux familles.
Les parents seraient-ils plus lucides que les autorit�s ? Cela doit faire r�fl�chir � ne pas promettre la lune quand on sait ne pas pouvoir la tenir!
L'insuffisance notoire de personnel, son d�faut de remplacement en cas d'absence et le risque d'une carence de qualification sont des questions prioritaires qu'il conviendrait de r�gler avant toute autre chose.
Avant d'ouvrir les cr�ches plus longtemps le soir, il faut r�gler le probl�me de la mise en place des 35 heures et du recrutement du personnel qualifi� n�cessaire. Comment comptez-vous faciliter la vie des parents en voulant ouvrir les cr�ches plus longtemps alors qu'� l'heure actuelle, leur premier souci est d'�tre assur�s de pouvoir y laisser leur enfant et non de devoir trouver des solutions d'urgence � cause des gr�ves � r�p�tition ?
Comment allez-vous financer tous ces projets ? Pour les cr�ches, les parents vont-ils voir les tarifs augmenter ? S'agissant des autres structures, de combien les imp�ts des Parisiens vont-ils �tre major�s ?
A Paris, il faut faciliter la vie au quotidien. Des mesures sont simples :
Faciliter l'accessibilit� des poussettes et landaus en ville : dans les rues, dans les transports en communs, dans les immeubles administratifs sont des mesures simples, faciles � mettre en ?uvre et indispensables. C'est aussi une question de s�curit�.
On pourrait aussi envisager des structures d'accueil sanitaires pour les jeunes enfants dans les jardins publics, � proximit� des aires de jeux (petit WC - table � langer).
Consolider la structure familiale et l'autorit� parentale : privil�gier les rep�res de l'enfant.
Il faut certes reconna�tre l'�volution des structures familiales dans lesquelles les enfants vivent aujourd'hui. N�anmoins, il ne faut pas les opposer les unes aux autres et encore moins rayer de ce sch�ma, la famille classique, compos�e, d'un papa, d'une maman, d'un, deux, trois enfants ou plus.
Il ne faut pas croire qu'il y a d'un c�t�, une vie facile : couple avec un ou des enfants, et d'un autre, la vie difficile d'une famille monoparentale. Cette derni�re est aussi parfois un choix de vie.
Aidons donc les familles en grande difficult� dont la structure est fragilis�e.
N�anmoins, ne n�gligeons pas la structure familiale classique qui reste le facteur de stabilit� de la majorit� de la population fran�aise quoi qu'on veuille nous faire croire... M�mes les r�volt�s de mai 68 en sont revenus !
(Rires et mouvements divers dans l'h�micycle).
C'est � ce point flagrant qu'actuellement se multiplient des associations de parrainage o� des familles dites "traditionnelles" s'engagent � long terme � accueillir un enfant vivant dans une structure monoparentale, mais dont le parent qui a la garde le r�clame...
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je me permets de vous informer que vous avez pris 15 des 20 minutes de votre groupe. Je vous en informe en m�me temps que l'autre oratrice.
Mme Dominique BAUD. - Quelques propositions pour garder et accueillir les familles � Paris.
Il faut, bien entendu, maintenir la carte "Paris-Famille", mesure strictement familiale et fonci�rement psychologique pour les familles, accessible � toutes les familles parisiennes et ceci sans conditions de ressources.
Il faut r�am�nager l'allocation "petit enfant", devenue trop restrictive, notamment depuis la mise en place des 35 heures. Et bien entendu remettre l'A.G.E.D. au niveau qu'elle a connu et qui en a fait son succ�s.
Je vous remercie.
(Applaudissement sur les bancs du groupe "Rassemblement pour Paris").
M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci, Madame.
Il restera donc 4 minutes 30 pour Mme FORETTE. J'arrondis un peu au-dessus comme pour l'euro !
En faveur du groupe, pas au d�triment ! J'ai mis 30 secondes de plus, Monsieur le Pr�sident !
La parole est � Mme CAPELLE.
Mme Liliane CAPELLE. - Merci, Monsieur le Maire.
Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, cette communication confirme l'engagement qui avait �t� pris pendant la campagne �lectorale de placer l'enfant au c?ur de la ville.
Un nouveau regard enfin sur la politique de l'enfance � Paris. Que de temps perdu ! Il aura fallu un changement de Municipalit� pour que ce probl�me soit pris en compte. Je vous remercie, ainsi que votre adjointe Mme Olga TROSTIANSKY d'avoir tr�s rapidement pris conscience de l'importance et de la dimension du probl�me.
Le manque de mode de garde notamment collectif a pourtant de grandes r�percussions sur la vie des Parisiennes et des Parisiens. Tout le monde sait d�sormais que l'existence, la diversit� des modes de garde et leur bonne qualit� sont des �l�ments essentiels pour le d�veloppement de l'enfant, mais aussi pour l'�quilibre des familles.
Votre analyse concernant la grande pauvret� des modes de garde et l'in�galit� selon les arrondissements est plus que juste. Un r��quilibrage est donc indispensable et multiplier les modes de garde est imp�ratif.
C'est ainsi que ce que vous appelez un "taux de service" �quitable pourra �tre atteint.
La compl�mentarit� des modes de garde est un �l�ment important. Chaque famille doit pouvoir trouver un accueil pour son ou ses enfants qui tienne compte de leur activit� professionnelle et qui permette aux tout petits de se d�velopper dans des conditions de s�curit� et d'approche de la vie en soci�t� les meilleures possibles.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Cela vous d�rangerait d'�couter ?
Vraiment, il faut qu'on change nos modes de fonctionnement ! C'est ancien, cela date de plusieurs ann�es ! Il faut qu'on change notre mani�re de vivre ce Conseil. Je l'ai fait pour Mme BAUD, je le fais pour Mme CAPELLE de la m�me mani�re. Je continuerai.
Monsieur LEBEL, ne perturbez pas !
Mme Liliane CAPELLE. - A cet �gard, les classes et structures passerelles permettant aux enfants une meilleure adaptation � l'�cole maternelle, lorsqu'il s n'ont pas �t� accueillis dans un environnement collectif, me para�t �tre une excellente initiative.
Je voudrais dire d'ailleurs � l'oratrice pr�c�dente que les enfants ne sont pas accueillis dans un environnement collectif parce qu'il n'y a pas de place et puis cela peut �tre un choix personnel de vouloir �lever des tout petits. On ne peut pas dissocier. Dans ce domaine aussi, chacun est libre.
Tout comme l'ouverture des classes � label "tr�s petite section", dites T.P.S., en direction des moins de 3 ans. D�s cette rentr�e, ce sont 15 classes qui ont �t� ouvertes au sein des �coles maternelles.
Celles-ci ont vocation � r�pondre aux attentes des parents qui, jusqu'en septembre 2001, n'avaient gu�re le choix quant aux modes de scolarisation des tout petits.
Par ailleurs, l'objectif est aussi dans ces classes de faciliter encore plus l'int�gration de tous et une vraie mixit� sociale. Ceci est une priorit� d�s le plus jeune �ge.
Je souhaiterais insister sur la n�cessit� de permettre �galement l'accueil des enfants handicap�s. Leur �panouissement comme celui de tous les enfants est meilleur quand ils peuvent partager les m�mes jeux et les m�mes r�gles de vie.
Tous ces projets impliquent, outre des constructions et des am�nagements de locaux, du personnel bien form�. Celles et ceux - je dis "ceux" car tr�s sinc�rement je pense qu'il en faudrait un peu plus - qui ont l'immense responsabilit� de nos enfants exercent leur m�tier avec comp�tence et d�vouement, mais il faudra avoir une politique de recrutement audacieuse car les r�formes en cours : 35 heures, changement de rythme dans les horaires, etc., exigeront que leur nombre soit accru et que leur formation soit assur�e. Et j'ajouterai �galement faciliter leur mode de vie dans la Capitale.
S'agissant de la transparence dans l'attribution des places, naturellement nous sommes d'accord puisque la Municipalit� du 11e arrondissement a, d�s son arriv�e en juillet 1995, mis en place des Commissions.
Simplement il faut �tre tout � fait honn�te et r�aliste : que peut-on faire lorsque l'on a 2.000 b�b�s en liste d'attente ?
La m�me question d'ailleurs se pose pour les logements quand on a en moyenne 25 logements par an � attribuer et 10.000 demandeurs enregistr�s.
Un point aussi pour vous remercier de nous avoir communiqu� les chiffres des taux de desserte. Je me souviens d'une �poque pas si lointaine, o� M. Georges SARRE et notre groupe avaient, dans une question orale, d� menacer de saisir la Commission d'acc�s aux documents administratif si le Maire de Paris ne r�pondait pas explicitement � nos diff�rentes interrogations sur l'�quipement de la Ville en cr�ches, en haltes-garderies et des donn�es d�taill�es par arrondissement.
Beaucoup de points soulev�s dans cette communication r�pondent � de vrais besoins. Je pense en particulier � l'�tude des nouvelles pistes d'aides financi�res tout sp�cialement l'aide d�s le premier enfant, ainsi que la mise en synergie des diff�rentes directions qui diminueront les temps entre la d�cision de construire ou r�nover un �tablissement et sa mise en service effective.
Vos objectifs sont ambitieux, et c'est bien.
Il nous faut maintenant tout mettre en ?uvre pour que les jeunes couples et les familles monoparentales puissent continuer � vivre � Paris. Cela implique des cr�ches, des haltes-garderies, des �coles, mais aussi des jardins, des �quipements sportifs et des moyens de transport, et bien s�r des logements, j'y reviens.
Cela veut dire une ville propre et s�re o� il fait bon vivre.
Voil� pourquoi ce sujet est aussi important car il nous concerne tous. Les enfants sont notre plus pr�cieux avenir.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci beaucoup, Madame CAPELLE.
La parole est � Mme LANG.
Mme Anne-Christine LANG. - Permettez-moi tout d'abord, Monsieur le Maire, au nom du groupe socialiste, de vous faire part de notre tr�s vive satisfaction que le sujet de la petite enfance vienne devant le Conseil.
Je voudrais en introduction rendre hommage au travail accompli par l'Ex�cutif municipal, et tout particuli�rement par l'adjointe charg�e de la petite enfance et la famille, Mme Olga TROSTIANSKY, sur un th�me qui, on l'a vu � travers votre communication, est un th�me tr�s vaste, qui interroge l'organisation de la soci�t� tout enti�re.
Or, en d�pit de l'importance que cette question rev�t pour des dizaines de milliers de couples parisiens, elle n'a jamais �t�, jusqu'ici, consid�r�e comme un sujet politique � part enti�re.
Pendant des d�cennies, la question de l'enfant dans la Ville a �t� ce que l'on pourrait appeler un "non-sujet", rel�gu� � la p�riph�rie des pr�occupations de l'ancienne majorit� municipale.
Comment ne pas y voir un signe de l'immobilisme de l'ancienne majorit� qui, � travers ce d�sint�r�t pour la place de l'enfant dans la ville, manifestait par l�-m�me son d�sint�r�t pour l'avenir de la Capitale, voire m�me son incapacit� � penser l'avenir ?
La situation qui nous a �t� laiss�e est pr�occupante et les carences et les dysfonctionnements sont nombreux.
Vous avez rappel�, monsieur le Maire, le retard quantitatif consid�rable accumul� par la municipalit� pr�c�dente en mati�re de modes de garde. Il �tait, en effet, indispensable, que des chiffres pr�cis soient donn�s et que nos concitoyens soient inform�s de la r�alit� parisienne en la mati�re.
A cet �gard, je me f�licite de la mise en place du taux de service, ce nouvel indicateur, qui permet pour chaque mode de garde d'avoir une vision claire de l'�quipement (ou plut�t, devrais-je dire-, du sous-�quipement) de chaque arrondissement et permet aux �lus de mesurer les efforts qu'il reste � accomplir dans les diff�rents domaines.
Il est tr�s important de noter que jusqu'ici, beaucoup d'�lus ne disposaient d'aucun chiffre leur permettant d'appr�hender la r�alit� de leur arrondissement.
En effet, quelle ne fut pas ma surprise, en arrivant � la mairie du 13�me o� je suis �lue et charg�e de la petite enfance, de d�couvrir que personne ne disposait du moindre chiffre concernant le nombre de dossiers d�pos�s pour des demandes de places en cr�ches ! Les inscriptions en cr�che et en halte-garderie �taient effectu�es uniquement par les directrices dans leurs �tablissements et, la mairie n'ayant pas cr�� de service "petite enfance" ni de bureau des cr�ches, aucun chiffre n'�tait disponible.
Comment, en l'absence totale d' indicateurs, d�cider de la politique � conduire ?
Comment d�finir les priorit�s ?
Comment r�pondre au mieux � la demande des Parisiens ?
La mise en place d'un bureau d'inscriptions � la mairie, d'une commission charg�e d'attribuer les places et la g�n�ralisation de l'informatisation des cr�ches d�s 2002 permettront d'apporter des r�ponses � ces questions et de mieux r�pondre aux exigences de transparence et d'�quit� r�clam�es par les Parisiens, dans ce domaine comme dans tous les autres.
Comme vous le disiez dans votre communication, Monsieur le Maire, la question de la petite enfance ne se r�duit pas � une simple question d'arithm�tique, et si d'importants efforts quantitatifs doivent �tre consentis, l'am�lioration doit �galement �tre qualitative.
Comme nous le constatons quotidiennement dans nos permanences d'�lus, la demande des parents en mati�re de mode de garde � Paris est tr�s diverse et il est de notre responsabilit� de veiller � d�velopper, sans dogmatisme, une offre riche et vari�e.
Nous devons r�pondre � la demande des couples qui travaillent tous les deux � temps plein mais aussi de ceux qui travaillent � temps partiel, ou la nuit, ou en horaires d�cal�s, des jeunes couples d'�tudiants, des m�res seules, des personnes � la recherche d'un emploi, chacun ayant des demandes diff�rentes, notamment en mati�re d'horaires.
Les efforts budg�taires mais aussi les efforts d'imagination r�alis�s depuis mars 2001 sont exemplaires et sans pr�c�dent, comme en t�moignent les dizaines de projets qui voient le jour dans les diff�rents arrondissements, et qui sont autant de signes du formidable dynamisme que vous avez su donner � ce secteur depuis quelques mois.
Sur ce point, je voudrais dire quelques mots � propos du secteur associatif, sur lequel nous comptons pour relever le d�fi que nous nous sommes fix�s de cr�er 4.500 places en structure d'accueil collectif d'ici � la fin de la mandature.
La petite enfance �tait, comme nous l'avons vu, un secteur en sommeil. Un des premiers signes du regain et du dynamisme retrouv�s est le foisonnement de projets associatifs qui sont r�guli�rement transmis aux �lus.
Je me f�licite de l'annonce que vous avez faite de la tenue d'un Forum associatif, en mai 2002, qui permettra en effet de rassembler l'ensemble des acteurs du monde associatif qui souhaitent s'investir dans le domaine de la petite enfance et de les conseiller dans l'�laboration de leurs projets.
Les associations qui portent des projets souvent innovants nous permettront d'am�liorer quantitativement mais aussi qualitativement l'offre en mati�re de mode de garde et sont, pour nous, des partenaires essentiels. Elles occupent une place importante en mati�re d'accueil de la petite enfance et nous nous r�jouissons de la volont� de l'ex�cutif de le d�velopper davantage, dans le strict respect des dispositifs contractuels qui les lient � la Ville.
Il convient, en effet, que l'ensemble des conventions liant les associations gestionnaires d'�quipement de la petite enfance et la Ville soient r�examin�es et, le cas �ch�ant, amend�es afin que toutes les garanties en mati�re d'hygi�ne, de s�curit�, de mixit�, de respect de l'individu puissent �tre r�unies et nous nous f�licitons qu'un groupe de travail ait d'ores et d�j� �t� constitu� sur cette question.
Pour favoriser la diversit� des modes de garde, il est important que les capacit�s d'accueil soient consid�rablement augment�es, non seulement en cr�che mais aussi en halte-garderie, un mode d'accueil qui joue un r�le essentiel dans une agglom�ration comme la n�tre.
Les haltes-garderies, qui accueillent les enfants en g�n�ral trois demi-journ�es par semaine, permettent aux femmes qui ne travaillent pas de continuer � mener un certain nombre d'activit�s mais surtout, et je voudrais insister sur ce point, aux femmes qui sont � la recherche d'un emploi de pouvoir le faire de mani�re efficace.
Il est de notre devoir, dans le cadre de l'�laboration d'une politique pour la petite enfance, de pr�ter une attention toute particuli�re aux femmes en difficult�, suite � une longue p�riode de ch�mage, un deuil ou une rupture qui les a laiss� totalement d�munies.
Nous sommes quotidiennement amen�s � recevoir des femmes qui sont dans un engrenage inextricable o� elles ne trouvent pas de modes de garde parce qu'elles n'ont pas d'emploi et pas d'emploi parce qu'elles n'ont pas de mode de garde et nous constatons, tr�s souvent, que l'attribution d'une place en halte-garderie leur permet de reprendre une formation, de retrouver du travail et d'�viter que leur situation sociale ne se d�t�riore de fa�on irr�m�diable.
(Applaudissements de Mme Cl�mentine AUTAIN).
Les lieux de parentalit� dont vous pr�conisez la cr�ation et le d�veloppement, dans votre communication, r�pondent � une tr�s forte demande sociale et seront �galement un axe essentiel de notre politique.
De nombreux professionnels de la petite enfance, pu�ricultrices ou auxiliaires qui, de par leur d�vouement et la qualit� de leur formation accomplissent d�j� dans ce domaine un travail remarquable, nous alertent r�guli�rement sur la difficult� accrue de leur m�tier et sur la n�cessit� imp�rieuse de rappeler leur r�le aux parents en mati�re d'�ducation.
Ces lieux d'�coute parents-enfants, qui offrent un espace de pr�vention des troubles relationnels entre les parents et leurs enfants, sont incontestablement une des solutions � ce probl�me.
Tout a �t� mis en ?uvre pour que d'ici quelques ann�es, chaque enfant puisse disposer d'un mode de garde qui lui soit parfaitement adapt�.
Nous nous sommes fix�s comme objectif de cr�er 4.500 places dans des lieux d'accueil collectif. J'esp�re que nous y parviendrons.
En attendant, et m�me si, par malheur, nous devions �chouer, je connais un autre objectif, au moins aussi important, que nous avons d'ores et d�j� atteint. En l'espace de quelques mois, nous avons fait d'une question annexe, d'une question de femmes une question politique essentielle et un sujet politique � part enti�re dont les Parisiens se sont empar�s et qui mobilise non seulement l'ex�cutif municipal mais aussi l'ensemble des maires d'arrondissement.
Et si c'�tait �a, la parit� ?
Je vous remercie.
(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, du Mouvement des citoyens, communiste et "Les Verts").
M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci beaucoup, Madame LANG. C'est sans doute �a, la parit�.
Je donne la parole � Mme de FRESQUET.
(Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, remplace M. le Maire de Paris au fauteuil de la pr�sidence).
Mme Elisabeth de FRESQUET. - Madame le Maire, nous abordons aujourd'hui un d�bat de politique g�n�rale sur la place de l'enfant dans la ville ou, plus pompeusement, pour reprendre vos propres termes, l'enfant dans la ville : un enjeu de politique urbaine.
Je dis "pompeusement" parce que je me m�fie a priori des formules un peu sentencieuses qui donnent toujours la sensation de cacher des ambitions de moindre importance, voire la mise en ?uvre d'une politique "petit-bras" qui sacrifie volontiers aux annonces m�diatiques au d�triment d'une action continue et efficace, qui s'inscrit dans la dur�e.
J'en veux pour preuve la dramatisation volontaire de ce sujet o� vous constatez sans ambage que l'am�nagement urbain aboutit � une r�alit� hostile aux parents, condamn�s � slalomer avec leurs poussettes entre le mobilier urbain, les automobiles mal gar�es, quand il ne s'agit pas de d�jections canines !
Dois-je en rajouter, puisque vous osez affirmer de but en blanc que les transports en commun ne sont pas toujours ais�ment accessibles !
Nous ne vous suivrons pas sur cette voie aussi catastrophique m�me si nous estimons tr�s s�rieusement que la politique en faveur de l'enfant m�rite toute l'attention de la Municipalit�. Vous le savez, l'U.D.F. a toujours pr�n� une politique dynamique et volontaire en faveur de la Petite enfance doubl�e d'une politique familiale g�n�reuse.
Vous faites un constat sur l'absence de transparence dans l'attribution des places en cr�che, dont acte, sauf que pour les familles qui attendent les places de cr�ches promises, elles sont pr�vues � des ann�es lumi�res. Peu importe pour ces familles la transparence ou son absence puisque le futur r�glement int�rieur aura � g�rer la p�nurie en remplacement et en lieu et place du pr�tendu copinage que vous d�noncez.
La cr�ation de commissions d'attribution rempla�ant le dispositif actuel n'est pas, quoi que vous en pensiez, quoi que vous pr�tendiez, un plus pour les familles puisque nous n'aurons pas beaucoup plus de places de cr�ches � distribuer, et que les m�mes, de toutes les mani�res, membres de ces futures commissions d'attributions auront � g�rer en toute transparence la m�me p�nurie.
Quant � ces fameuses commissions dont vous faites la pierre d'angle de votre politique familiale, pouvez-vous nous pr�ciser en premier lieu comment elles seront compos�es et par qui ? De quelle nature sera leur pouvoir ? Consultatif ou imp�ratif ?
Enfin, et pour en terminer avec ce premier point, pouvez-vous me pr�ciser pourquoi votre communication place plus pr�cis�ment la cr�che comme "lieu de mixit� sociale, d'int�gration multiculturelle, d'�veil et de pr�vention" dans le chapitre de la transparence et de l'�quit� comme si pr�c�demment l'arbitraire, la s�gr�gation culturelle avaient domin�.
Quelle sera la m�thode ? Quel sera le R�glement int�rieur qui vous permettra � vous, Madame le Maire, de v�rifier que la d�concentration des budgets, que la loi ne vous permet pas encore, assurera la transparence affich�e au niveau central ?
Venons-en � votre fausse promesse ou votre mauvais scoop de cr�er 4.500 places de garde en 6 ans, soit 750 places par an. Pour les premi�res centaines de places, permettez-moi, Madame le Maire, de sourire � la r�cup�ration de la politique mise en oeuvre par votre pr�d�cesseur, � qui vous n'�pargnez pourtant aucune critique quand cela vous arrange.
Le groupe U.D.F. vous l'a d�j� signal�, la m�thode particuli�rement rigide, co�teuse et conventionnelle que vous avez choisie ne permettra pas de rattraper le retard d�j� constat� et sur lequel nous avions d�j� fait des propositions plurielles qui auraient permis de r�pondre plus rapidement et plus efficacement aux demandes des familles.
Pensez-vous vraiment qu'un forum associatif ainsi qu'un Conseil consultatif des familles et de la petite enfance vont �tre en mesure de r�pondre � l'urgence comme si des comit�s Th�odule avaient d�j� fait la preuve de leur efficacit� ?
Madame le Maire, vous avez �t� �lue pour r�gler les probl�mes, vous n'avez pas �t� �lue pour nommer des comit�s � tout bout de champ � chaque fois qu'un probl�me se pose. Si vous continuez comme cela o� sera l'autorit� du Maire de Paris dans 5 ans ?
Suivons encore votre d�monstration et venons-en � la r�duction des disparit�s entre les arrondissements. Je note, avec l'objectivit� qui convient, que parmi les arrondissements accusant un retard en mati�re de taux de desserte en cr�che, il y a les 7e, 8e, 15e et 16e arrondissements. Ne me dites pas que cette disparit� ne vous a pas, comme moi, �tonn�e puisqu'il ne s'agit pas d'une disparit� politiquement attendue, mais uniquement le fruit d'une r�alit� suffisamment surprenante pour ne servir ni la droite ni la gauche.
Quel enseignement tirer de cette constatation sauf � user, comme vous le faites de mani�re quelque peu abusive, des chiffres �manant de deux arrondissements pr�tendument types, le 5e et le 19e, ceux-ci repr�sentant un choix assur�ment politique.
Arr�tons-nous ensuite sur le nouveau "taux de service" qui remplacerait l'ancien "taux de desserte". Vous ne pensez tout de m�me pas enthousiasmer la population parisienne en changeant de taux ! Vous n'allez pas en plus lui faire croire qu'un enfant sur trois, comme vous le pr�tendez aussi s�chement, ne peut b�n�ficier d'aucune solution de garde alors m�me que les grands-parents voire les parents eux-m�mes s'occupent de leurs petits-enfants et enfants sans se sentir pour autant exclus de vos statistiques.
Venons-en aux assistantes maternelles dont vous souhaitez am�liorer les conditions de travail, notamment en leur attribuant des logements plus spacieux. C'est tout � votre honneur, sauf que l'attribution de 40 appartements en 2002, un peu plus peut-�tre dans les ann�es � venir malgr� la p�nurie des logements, c'est une bouteille � la mer dans un oc�an de bonnes intentions.
Au-del�, je n'ose imaginer la difficult� de mise en place et le co�t pour la collectivit� de l'A.R.T.T. sur les assistantes maternelles et les pu�ricultrices qui suscitent aujourd'hui des gr�ves � r�p�tition qui inqui�tent les parents soucieux du s�rieux et des conditions de garde de leurs enfants.
Quant � l'am�lioration des conditions d'accueil, le glissement d'horaires, une demi-heure le matin et une demi-heure le soir qui correspond � une ouverture � 8 heures et une fermeture � 19 heures, elles ne trompent personne et en dit long sur votre capacit� � n�gocier dans l'int�r�t des familles qui sont les premi�res concern�es. Elles seront certainement tr�s satisfaites de votre implication sur le dossier.
Enfin, vous avez beau dire que vous pouvez tripler la scolarisation des enfants de moins de 3 ans, on a du mal � vous croire. D'abord parce que ce dossier �chappe � votre comp�tence et que vous n'aurez pas forc�ment et toujours un ministre complaisant � votre �coute, ensuite parce qu'il s'agit d'une mesure trop g�n�rale pour r�pondre � la demande des familles et aux cas individuels des enfants, tous n'�tant pas pr�ts � supporter les contraintes scolaires.
Vous ne serez pas �tonn�e, Madame le Maire, que nous soyons, au groupe U.D.F., tr�s r�serv�s sur votre projet dans la mesure o� nous consid�rons que vous pratiquez une politique de la poudre aux yeux tr�s �loign�e de ce que l'on pouvait attendre d'une nouvelle �quipe.
Depuis le d�but de cette mandature votre politique va � l'encontre de ce que vous pr�tendez. Vous voulez de la transparence et vous introduisez dans le dispositif d'attribution des cr�ches, des �lus l� o� les directrices et directeurs de cr�che ont une connaissance incontestable des r�alit�s sociologiques de leur arrondissement.
Vous cassez les P.L.I. qui sont, quoi que vous en pensiez, le meilleur moyen de retenir dans Paris les familles � revenus moyens repr�sentant 60 % de la population parisienne et vous pr�tendez en prime que les seules crottes de chiens les font fuir de la Capitale comme si les enqu�tes d'opinion avaient, m�me une fois, d�montr� une telle affirmation.
Vous faites beaucoup de bruit pour rien alors m�me que vous dites, sans rire, "qu'il faut repenser les courbes de la Ville, ses rythmes et les moyens qu'elle investit, afin que Paris retrouve les couleurs d'une cit� riche de sa jeunesse". Sauf que jusqu'� pr�sent, Madame le Maire, le clich� reste toujours en noir et blanc.
Je vous remercie.
(Applaudissements sur les bancs des groupes Union pour la d�mocratie fran�aise, "Rassemblement pour la R�publique et apparent�s", "D�mocratie lib�rale et Ind�pendants" et "Ensemble pour Paris").
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Merci.
Nous aurions aim� entendre quelques propositions aussi Mme de FRESQUET en jetant les bases d'un tel diagnostic.
Monsieur DUTREY, vous avez la parole.
M. Yves GALLAND. - Madame la Maire, elles furent faites dans un pr�c�dent budget par amendement du groupe U.D.F.
M. Ren� DUTREY. - Madame la Maire, je vous remercie.
Mesdames et Messieurs les Conseillers, je suis satisfait de pouvoir m'exprimer aujourd'hui devant notre Assembl�e au nom du groupe "Les Verts" sur le sujet essentiel que repr�sentent, � mon sens, les conditions de la vie quotidienne des petits Parisiens et de leur famille.
Enfin, dans la communication �crite qui nous a �t� transmise il y a une semaine, qui est diff�rente de la communication de ce matin, vous ne revenez pas, et c'est faire preuve d'une grande modestie, Monsieur le Maire, sur tout ce qui, dans la nouvelle politique de la ville, permettra � l'avenir aux petits Parisiens de mieux vivre � Paris, par exemple la nouvelle politique en mati�re de transports.
On sait bien qu'un enfant est encore plus expos� aux m�faits de la pollution que quiconque. Les poussettes sont toujours au niveau des pots d'�chappement.
La politique que la majorit� municipale met en ?uvre permettra � tous de respirer mieux et fera sans aucun doute baisser le nombre des petits Parisiens atteints de cette satan�e bronchiolite.
Revenons-en � la question que vous avez souhait�e nous soumettre : celle de l'accueil des tout petits � Paris. La pr�c�dente majorit� avait fait ses choix. La pauvret� indescriptible du contrat enfance 1997-2001 et le manque d'imagination affligeant des quelques mesures sont r�v�latrices de son manque d'int�r�t pour la question. De toute fa�on, la politique men�e alors �tait telle qu'un Parisien non imposable sur le revenu serait bient�t devenu aussi rare intra muros qu'un poisson dans la Seine. Ce sont les familles les plus modestes qui rencontrent le plus de difficult�s pour faire garder leurs petits. La solution pour l'ancienne majorit� �tait toute trouv�e : pour ne pas avoir � satisfaire la demande, la supprimer.
Pour nous tous, �lus de la majorit�, Monsieur le Maire, il en va diff�remment, je pense. Il s'agit aujourd'hui de relever le d�fi. Nous sommes d'accord sur le fond : il faut faire autrement.
Mais dans cette communication, quelques points me pr�occupent n�anmoins.
Vous nous avez parl�, et c'�tait m�me l'un des points importants de la campagne municipale de l'ann�e pass�e, de votre volont� de cr�er 4.500 places en cr�che et haltes-garderies. C'est conforme aux d�sirs des Parisiens et dans la ligne de la volont� du Gouvernement qui souhaite encourager les modes d'accueil collectifs. Mais je me suis livr� � un bref calcul. Ne parlons pas d'argent vous nous avez dit que vous mettrez les moyens qu'il faut et nous vous faisons l� enti�rement confiance. Parlons m�tres carr�s : l'agr�ment par les services de la Ville suppose couramment 10 m�tres carr�s par enfant, et donc 4.500 places, cela signifie 45.000 m�tres carr�s, soit une moyenne de 2.250 m�tres carr�s par arrondissement ; 2.250 m�tres carr�s de plain-pied de surcro�t.
Pour tenir ce rythme, nous serons oblig�s d'utiliser de nombreuses surfaces commerciales en rez-de-chauss�e appartenant aux bailleurs sociaux. Sinon, ce ne sont pas seulement les anciens appartements du Maire qu'il va nous falloir transformer mais tout l'H�tel-de-Ville.
Vous nous proposez de nous appuyer sur le milieu associatif en garantissant un service public de qualit�. Mais outre le fait qu'il ne trouvera pas plus facilement des m�tres carr�s que nous, il nous faut alors reparler des conventions qui lient la Ville � ces structures associatives. Elles seront, si j'ai bien compris, de plus en plus nombreuses � �tre subventionn�es. Il s'agit l� d'une question de transparence dans la gestion de l'argent public. Aujourd'hui la Ville de Paris ne dispose d'aucun droit d'attribution sur ces places, aucune garantie sur la fa�on dont les berceaux sont attribu�s, sur les crit�res appliqu�s.
Certaines de ces associations d�tiennent des portefeuilles boursiers pour le moins cons�quents. D'autres ont vendu certains de leurs berceaux � des comit�s d'entreprise. Nous sommes parfois bien loin d'une mission de service public. L'argent de la Ville ne saurait financer, pour partie, entendons-nous, le fonctionnement de structures d'accueil qui ne s'engageraient pas � respecter quelques principes �l�mentaires auxquels nous sommes tous attach�s, comme la mixit� sociale, ou quelques r�gles qui tombent sous le sens, la priorit� aux familles parisiennes et ce, m�me si la majorit� de ces structures effectuent un travail de qualit�. Ce sera l'objet d'un v?u pr�sent� tout � l'heure � notre Assembl�e.
Deuxi�mement, dans votre communication, vous nous avez pr�sent� un nouvel instrument le taux de service qui sera l'outil d'�valuation de la politique de la Petite enfance et pr�sidera aux choix budg�taires.
Je le rappelle � notre Assembl�e, le taux de service, vous voulez le calculer � partir du nombre d'enfants accueillis en cr�ches, haltes-garderies, chez les assistantes maternelles agr��es, dans les �coles maternelles et gard�s au domicile. Evidemment les places en structures associatives ne sauraient �tre prises en compte sans convention ren�goci�e dans le sens que j'ai d�j� pr�cis�. Je n'y reviens pas car cela tombe sous le sens.
Mais comment pouvons-nous compter comme b�n�ficiaires des services de la Petite enfance les enfants de moins de trois ans scolaris�s ?
Vous annoncez dans votre communication la scolarisation de 4.000 enfants de moins de trois ans. Difficile tout de m�me de les int�grer dans le taux de service de la Petite enfance. La scolarit� rel�ve, je le crois, des affaires sociales.
Scolarisation des enfants de moins de trois ans : l'�cole n'est pas une garderie.
La scolarisation des 2-3 ans m�rite plus qu'une simple d�finition d'objectifs chiffr�s. Elle peut �tre effectivement l'une des solutions � la garde des moins de trois ans, mais l'�cole n'est pas une garderie. Les familles sont demandeuses. Mais comment pourraient-elles ne pas l'�tre puisqu'elles ne trouvent pas d'autres solutions ou qu'en tous les cas, c'est la solution la moins co�teuse.
Nous ne pouvons c�der � la tentation de g�n�raliser la scolarisation des moins de trois ans simplement pour r�soudre nos probl�mes d'accueil. Comme les associations de parents d'�l�ves, mais aussi les professionnels, nous souhaitons que les tout petits scolaris�s le soient dans des conditions particuli�res adapt�es � leur �ge : effectifs all�g�s de 15 � 20 �l�ves, encadrement renforc� par une A.S.E.M. qualifi�e par classe, locaux adapt�s avec espace dortoir distinct, rentr�e �chelonn�e...
Par ailleurs, j'adh�re pleinement � un projet lanc� par le Gouvernement au mois d'ao�t dernier intitul� "jardins d'enfants, classes passerelles" d�crit par Jack LANG et Mme S�gol�ne ROYAL dans un rapport intitul� "les familles et l'�cole" auquel je vous renvoie, ces jardins d'enfants, classes passerelles sont des structures d'accueil des 2-3 ans, adjointes aux cr�ches ou aux �coles, prioritairement destin�es aux enfants n'ayant jusque-l� pas connu la vie en collectivit�. Je pense qu'il serait souhaitable que soit d�velopp� � Paris ce programme lanc� par le Gouvernement. C'est l'objet d'un second v?u que j'ai d�pos�.
Le service public de la garde d'enfant � Paris est, je crois qu'on peut le dire, dans une situation extr�mement pr�occupante. La diff�rence entre l'offre et la demande est un gouffre que nous devons combler. Nous devons r�ussir, car sinon nous resterions dans une situation aussi ancienne que bien connue : les femmes prennent en charge le plus souvent la majeure partie de l'�ducation des enfants, m�me si elles repr�sentent aujourd'hui plus de 45 % de la population active. Vous le comprenez bien, face � l'�volution de notre soci�t�, la collectivit� parisienne doit mettre en ?uvre un service public de la garde d'enfants de haute qualit�, condition sine qua non si nous voulons r�ellement tendre vers plus d'�galit� entre les hommes et les femmes.
Je vous remercie de votre attention.
(M. le Maire de Paris reprend place au fauteuil de la pr�sidence).
M. LE MAIRE DE PARIS. - La parole est � Mme BERTHOUT.
Mme Florence BERTHOUT. - Monsieur le Maire, d�cid�ment il n'y a pas une communication depuis le d�but de cette l�gislature qui aura �chapp� � votre inimitable sens du pamphlet et de la caricature. Pourtant sur un tel sujet, l'�lue que je suis et surtout la maman aurait esp�r� autre chose qu'un manifeste militant.
Je dirai d'ailleurs que c'est tout un programme. On ne nous parle pas d'accueil et de petite enfance mais de l'enfant dans la ville, un enjeu de culture urbaine.
C'est autour de cette abstraction de l'enfant, enjeu de culture, que vous mettez p�le-m�le l'urbanisme, l'environnement, le logement social et m�me les d�jections canines qui constituent autant de r�alit�s hostiles aux parents.
Je sais bien que Romulus et R�mus ont �t� �lev�s sous une louve, mais l� je ne vois pas le rapport avec la petite enfance. - je prom�ne aussi beaucoup les poussettes de mes enfants et on ne peut pas dire que l'accueil puisse se r�sumer � cela, ce ne serait pas tr�s s�rieux - sauf � d�montrer que tout ce qui a �t� fait sous les pr�c�dentes mandatures va dans le mauvais sens.
Comment a-t-on pu avoir des enfants, et je me demande m�me comment j'ai pu les �lever avant que vous ne soyez �lu Maire de Paris.
Il est vrai qu'� vous entendre, d�s la naissance de leurs enfants, les parisiennes et parisiens quittent en grand nombre la Capitale. Si c'�tait vraiment le cas, il y aurait sans doute beaucoup moins de probl�mes d'accueil en mati�re de petite enfance.
L'�tat des lieux de la communication fait que ces constats sont connus de tous, en m�langeant d'ailleurs des donn�es statistiques qui auraient pu contribuer � la fluidit� de l'offre par exemple la diminution des moins de trois ans entre 1990 et 1999 et des �l�ments statistiques qui, au contraire, aggravent l'offre en mati�re de garde d'enfants : parents dits isol�s, familles monoparentales, etc. Comprenne qui pourra !
Ce bilan tortueux vous oblige � vous �carter sans vergogne du bilan des pr�c�dentes mandatures. J'ai m�me entendu - et j'ai �t� assez choqu�e - des �lus de la majorit� dire que rien n'avait �t� fait. C'est une contrev�rit�. C'est tellement une contrev�rit� qu'il y a trois ans, la Caisse d'allocations familiales classait Paris comme premi�re ville de France pour l'accueil des tout petits, vous ne pouvez pas l'ignorer, eu �gard � l'effort substantiel m�me s'il est encore tr�s insuffisant qui avait �t� fait en mati�re d'accueil des tout petits.
Il y a eu, sous la pr�c�dente mandature, 1.200 places qui ont �t� cr��es, et 600 nouvelles places en haltes-garderies ; trois nouveaux jardins maternels, trois nouveaux jardins d'enfants.
Il y a eu de nombreuses extensions et restructurations de centres P.M.I. et surtout la cr�ation de l'allocation "Paris Petite Enfance", qui est une initiative sans pr�c�dent en France pour faciliter la garde � domicile. Il faudrait l'encourager et l'accentuer pour r�pondre � des besoins diversifi�s des parents.
Autant d'�l�ments, m�me parcellaires parce qu'il ne s'agit pas bien s�r, ici de faire le bilan, qui ne vous autorisent pas � affirmer que sous les pr�c�dentes mandatures, l'unique objectif �tait d'atteindre un taux de desserte de 40 %.
Quant � l'affirmation maintes et maintes fois r�p�t�e par vous comme quoi les arrondissements de l'Est parisien auraient syst�matiquement �t� laiss�s pour compte, il n'est peut-�tre pas inutile de rappeler que le rapport entre le nombre de places en structure collective et celui des enfants de moins de trois ans dont les deux parents travaillent, avantage les dix arrondissements puisque le taux de desserte -vous le savez bien- dans le 18e, le 19e et le 20e est sup�rieur � 48 % ; il est inf�rieur � 40 % dans des arrondissements tels que le 7e ou le 16e.
Cela �tant dit, loin de moi l'id�e d'affirmer que les modes de garde sont en nombre suffisant et qu'ils sont suffisamment diversifi�s ; nous recevons suffisamment de parents, le Maire et moi-m�me, dans le 1er arrondissement, dans nos permanences respectives, pour mesurer s'il en �tait besoin, l'immensit� des demandes des parents dans un arrondissement qui est pourtant r�put� pour avoir le meilleur taux de desserte de la Capitale.
La question qui se pose est : les promesses que vous faites aujourd'hui peuvent-elles r�pondre avec �quit� � cette attente pr�sente des parents ? Sinc�rement, je ne le crois pas h�las.
Prenons tout d'abord les modes de garde collectifs. Vous proposez de multiplier par deux les places en cr�che et en halte-garderie. Pouvez-vous nous dire � l'issue de cette communication o�, dans quel arrondissement, dans quel quartier, et sur la base de quelle concertation avec les Maires, les S.I.C.A.E. et les comit�s de quartier ? Et surtout avec quels moyens ? Moyens fonciers ? Il y a des arrondissements o� la pression interdit pratiquement la cr�ation de structures d'accueil ex nihilo ! Et encore plus quels moyens humains car les emplois qui sont annonc�s dans le domaine social -et c'est vraiment l� o� le b�t blesse- ne parviennent pas � seulement compenser l'application de la r�duction du temps de travail, tous les syndicats de personnel de la Petite enfance nous le disent. C'est tellement vrai qu'une des cons�quences imm�diates va �tre la fermeture des cr�ches pendant les vacances scolaires, comme on l'annonce d�j� officieusement dans le 1e arrondissement, ce qui n'est jamais arriv� ! C'est un retour en arri�re sur la qualit� des services offerts aux parents, et c'est contraire � tous les engagements que vous aviez pris, Madame l'adjointe � la Petite enfance, il y a de cela quelques mois ! Cela augure mal des engagements concernant l'augmentation de la capacit� d'accueil dans les structures collectives et ce n'est pas la r�forme du R�glement des cr�ches et des haltes-garderies, qui d'ailleurs peine � sortir de l'ombre, pour reprendre une de vos expressions f�tiches, que dans les points de vue divers sur sa composition et son r�le au sein de votre propre majorit� comme j'ai pu le remarquer souvent, ce n'est pas cette r�forme qui va pouvoir pallier les insuffisances. J'en parle d'autant plus librement que dans le 1er arrondissement, nous avons mis en place une commission d'attribution des places en cr�che ouverte notamment aux �lus de l'opposition et qui d�lib�re en toute transparence.
Deuxi�me promesse : tripler la scolarisation des moins de trois ans avant 2004. Objectif louable s'il en est, la Ville de Paris a travaill� en ce sens et toujours encourag� cet accueil notamment dans les Zones d'�ducation prioritaire, dans la mesure bien s�r des places disponibles dans les �coles. C'est dans ce sens que la Ville a travaill� avec le Rectorat de Paris pour que la mise en oeuvre de cette op�ration repose sur une coordination locale entre les Inspecteurs de l'Education nationale, les services du Maire, les Directeurs d'�cole et les Directrices de cr�che, en liaison �troite avec les adjoints des Maires d'arrondissement charg�s des Affaires scolaires et de la Petite enfance.
Est-ce mouvement-l� -l�-encore allez vous pouvoir nous r�pondre � l'issue de la communication- que vous souhaitez amplifier et, si oui, avec quelle amplitude et dans quels arrondissements ?
Favoriser l'accueil des plus jeunes avec cette ampleur n�cessite le renforcement des A.S.E.M. pour les petites sections maternelles en �troite concertation avec les enseignants, les classes accueillant des enfants de deux et trois ans pourront-elles disposer, Monsieur le Maire, d'une A.S.E.M. � temps plein volontaire pour exercer cette mission ? C'est un point tr�s important.
Autant de questions qui ne peuvent rester sans r�ponse !
Enfin, et vous en parlez � la fin de votre communication, parce que le m�tier de parent est aussi un art difficile � exercer qu'il convient d'accompagner une politique ambitieuse en mati�re de petite enfance, vous ne sauriez ignorer cette exigence. Alors sur ce domaine-l�, envisagez-vous de poursuivre les projets novateurs qui ont �t� initi�s sous la pr�c�dente mandature ou, au contraire, allez-vous les mettre au rebut parce que vous n'en avez pas �t� l'inventeur ? Je suis �tonn� que vous n'y fassiez pas allusion dans votre communication. En particulier la Maison de la parentalit�, qui permet de donner aux futurs parents, le plus en amont possible, des moyens pour pr�venir les ph�nom�nes de maltraitance notamment ; quid �galement de la mise en place des Conseils de parentalit� ville-h�pital initi�s dans une dizaine de maternit�s de l'Assistance publique ? Curieusement, la communication est tr�s discr�te sur ce dispositif. Quid aussi et surtout de l'Observatoire de l'enfance en danger, cr��, il y a trois ans, et qui recueille toutes les donn�es concernant les enfants en grande difficult� ? O� en sont les �largissements de comp�tences indispensables pour tenir un observatoire �pid�miologique et scientifique charg� de collecter et d'analyser toutes les donn�es susceptibles d'am�liorer la politique de la Ville en mati�re de pr�vention et les mesures en faveur de la famille ?
Autant de questions sans r�ponse de votre part, qui devraient sans doute inciter d'ailleurs � plus d'objectivit� dans les d�clarations d'intention.
Nous avons eu l'�poque "Zorro est arriv�"! Aujourd'hui, c'est l'�poque "Merlin l'enchanteur"! Mais les Parisiens et les Parisiennes lisent maintenant � l'instar de leurs enfants Harry POTTER et ils ne s'en laissent plus compter sur les mauvais tours de prestidigitation !
(Applaudissements sur les bancs des groupes "Ensemble pour Paris", "Rassemblement pour la R�publique et apparent�s", "D�mocratie lib�rale et Ind�pendants" et Union pour la d�mocratie fran�aise).
M. LE MAIRE DE PARIS. - La parole est � Cl�mentine AUTAIN.
Mme Cl�mentine AUTAIN, adjointe. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, je voudrais commencer par une remarque liminaire pour faire remarquer � l'Assembl�e que lors du d�bat budg�taire que nous avons eu, dans la premi�re partie du d�bat, il n'y a eu que des interventions �manant d'�lues f�minines � l'exception de vous, Monsieur le Maire, et de mon jeune coll�gue Ren� DUTREY. Ce sont essentiellement des femmes qui interviennent sur ces questions. Il y a donc du travail !...
Si, comme vous venez de le dire, Monsieur le Maire, les pr�cautions de langage sont parfois n�cessaires et s'il n'est jamais certain que l'ombre c�de la place � la lumi�re en d�pit des principes et des ambitions affich�es, au moins m'autoriserez-vous � parler ici de rupture majeure. A travers les grands axes de la politique que vous venez de nous d�finir, nous pouvons affirmer sans h�siter qu'est enfin venu l'An 1 de la politique de la Petite enfance � Paris.
En effet, le bilan de la droite parisienne dans ce domaine est navrant, accablant et j'oserai m�me dire r�voltant. Aucune ambition, aucune vision � long terme. Ici comme ailleurs, nulle prise en compte de la vie quotidienne et de ses contraintes pour les Parisiens, en l'occurrence surtout pour les Parisiennes parce que nous savons que c'est sur elles que repose la p�nurie en mati�re d'accueil de la Petite enfance et qu'une politique volontariste en ce domaine repr�sente un levier formidable pour l'�galit� entre les hommes et les femmes. Ouvrir ce vaste chantier est l'occasion de faire avancer les rapports entre les sexes dans notre soci�t� dite moderne... et il y a du travail !
Au total, nos pr�d�cesseurs ont oubli� une �vidence : une politique ne saurait se penser autrement que comme un pari sur l'avenir et, donc, sur celles et ceux qui en seront les acteurs et les actrices. Et cet avenir se pr�pare aujourd'hui en donnant � l'enfant la place qui se doit dans une capitale digne de ce nom.
Nous souhaitons, � cet �gard, f�liciter Jean TIBERI qui a fait du 5e un arrondissement pilote, un mod�le pour les 19 autres arrondissements dont nous allons nous inspirer. Je ne parle �videmment pas ici de transparence, mais de taux de desserte atteint dans cet arrondissement. Sans doute pris par le temps, M. TIBERI n'a pu �tendre son action aux autres arrondissements, mais nous allons nous y employer enfin.
M�me s'ils peuvent sembler maigres au regard des besoins, nous ne pouvons que nous r�jouir des efforts sans pr�c�dent qui sont consentis : 4.500 places ouvertes avant la fin de la mandature, fixant un plan de programmation pluriannuel m�thodique, 4.500 enfants suppl�mentaires trait�s donc dignement et 4.500 familles suppl�mentaires soulag�es de voir enfin la Ville soucieuse d'am�liorer leur existence quotidienne ; un dossier pris � bras le corps par notre coll�gue Olga TROSTIANSKY, que nous tenons � saluer pour le travail consid�rable qu'elle a d�j� accompli, un budget d'investissement en augmentation de 60 % d�s 2001 et encore de 80 % en 2002. Voil� l'illustration concr�te, chiffr�e, tr�s loin de la "poudre aux yeux" dont j'ai entendu parler, de ce que le volontarisme en politique permet de mettre en ?uvre comme autant de r�ponses � des besoins sociaux trop longtemps ignor�s.
Pour relever ce d�fi quantitatif, comme vous l'avez dit, Monsieur le Maire, une diversification de l'offre s'impose. Mais nous nous f�licitons d'ores et d�j� de voir que la cr�che reste bien le lieu privil�gi� pour nos tout petits, car il s'agit, comme l'a montr� une r�cente enqu�te du C.R.E.D.O.C., du mode de garde le plus pl�biscit� par les parents comme le plus adapt� � l'�veil des enfants et le plus juste socialement par les tarifs pratiqu�s et la mixit� sociale qu'il permet d'offrir.
Nous nous f�licitons �galement de voir que si, dans cette perspective, les cr�ches associatives offrent un appoint consid�rable, les structures d'accueil de r�f�rence restent bien les cr�ches municipales qui, � elles seules, accueilleront pr�s de la moiti� des enfants concern�s.
Le compl�ment offert par les haltes-garderies est naturellement tr�s pr�cieux puisqu'il r�pond � l'imp�ratif de souplesse que nous imposent les contraintes de la vie aujourd'hui.
Une r�flexion m�riterait quand m�me d'�tre creus�e, mais je crois que cela va �tre fait, sur l'ouverture des lieux de multi-accueil pour permettre de r�pondre � des besoins diff�rents.
Nous nous r�jouissons �galement de voir red�finis les contours du partenariat pass� entre la Ville et les associations g�rant des cr�ches ou des haltes-garderies. A cet �gard, nous souhaiterions obtenir des pr�cisions quant aux "relations modernis�es et clarifi�es" auxquelles fait r�f�rence la communication.
Nous serons tr�s attentifs au contenu des conventions de d�l�gation de service public qui seront ren�goci�es prochainement.
Afin de cr�er une v�ritable synergie et les conditions d'une action collective efficiente, nous retenons �galement avec le plus grand int�r�t le projet de forum associatif p�riodique. Je souhaiterais juste sugg�rer qu'� cette occasion des associations f�ministes, parfois en pointe sur la question de l'accueil de la Petite enfance, viennent enrichir notre r�flexion.
L'acc�s de tous doit �tre assur� en toute circonstance et l'application de mesures tarifaires plus justes, au contraire du tarif unique jusqu'ici pratiqu� dans les haltes-garderies, va naturellement dans le bon sens.
En outre, l'am�lioration du service public rendu doit imp�rativement passer par l'am�lioration des conditions de formation et de travail des personnels comp�tents. Des solutions doivent �tre apport�es lorsque des situations de sous-encadrement sont constat�es.
Afin de pr�venir une �ventuelle crise de recrutement qui pointe d�j� et contrarie notre volont�, des mesures incitatives doivent �tre envisag�es. Une piste, pour illustration : des formations adapt�es pourraient �tre propos�es aux emplois-jeunes de la Ville qui le souhaiteraient afin que la p�rennisation de leur emploi s'inscrive dans une politique de gestion des ressources humaines articul�e avec nos priorit�s politiques. Mettons par ailleurs tout en ?uvre pour qu'une plus grande mixit� soit r�alis�e au sein des personnels, faisant une plus grande place aux hommes dans ces m�tiers extr�mement f�minis�s. C'est une pr�occupation sur laquelle je me permets d'insister, car je ne l'ai pas entendue jusqu'ici.
La scolarisation des moins de 3 ans doit �galement s'inscrire dans l'action globale que nous souhaitons mener, mais ne doit en aucun cas servir de solution de facilit� mettant de c�t� l'int�r�t sup�rieur de l'enfant. Cette scolarisation suppose, en effet, que le rythme de l'enfant soit respect�, que les effectifs des classes en question soient faibles (autour d'une quinzaine d'enfants maximum) et que les personnels concern�s disposent de formation ad�quate. A de telles conditions, cette piste doit �tre suivie afin de rattraper le retard qu'une fois encore l'ancienne majorit� avait pris.
Ces chantiers sont consid�rables. En contrefort, les mesures prises pour faciliter la garde � domicile sont �galement d'une imp�rieuse n�cessit�, tant ce combat doit se mener sur tous les fronts en m�me temps.
L'installation d'un Conseil consultatif visant � suivre la mise en place de cette politique peut constituer un instrument efficace au service de l'action municipale. Nous nous interrogeons toutefois sur la composition et le r�le effectif de cette instance et nous souhaiterions donc avoir des pr�cisions sur ce point.
Pour conclure, les �lus du groupe communiste et moi-m�me souhaitons avant tout r�affirmer l'imp�ratif de service public qui doit nous guider.
Comment imaginer que la collectivit� n'accepte de prendre � sa charge l'�ducation de l'enfant qu'� partir de 3 ans ? Une soci�t� moderne se doit � tout moment de red�finir les contours de ses missions de service public pour r�pondre aux besoins sociaux qui �voluent.
(M. le Maire de Paris reprend place au fauteuil de la pr�sidence).
Il nous semble qu'il est aujourd'hui temps de faire bouger les barri�res et d'inviter les pouvoirs publics, tous les pouvoirs publics, � prendre leurs responsabilit�s en faisant pour la Petite enfance ce que la IIIe R�publique a fait pour les plus grands : un service public gratuit et accessible � tous, sans distinction. Une n�cessit� sociale � laquelle naturellement seul l'Etat est capable d'apporter une r�ponse par la mise en ?uvre d'un gigantesque plan d'�quipement. Il n'y a rien l�, je crois, d'utopique, mais juste la volont� de faire ce pourquoi nous sommes �lus. La Su�de y est parvenue, pourquoi pas nous ?
(Applaudissements sur les bancs des groupes communiste, socialiste et radical de gauche, "Les Verts" et du Mouvement des citoyens).
M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci.
La parole est � M. GOASGUEN.
M. Claude GOASGUEN. - Merci, Monsieur le Maire.
Je vais intervenir tr�s peu de temps, laissant � Mme ANTIER le soin de d�velopper ce sujet qu'elle conna�t tr�s bien. Mais je voudrais, puisque vous avez appel� cette communication "'L'enfant dans la ville" - encore que vous ayez dit dans votre discours que vous pr�f�riez la "th�matique du cibl�"... je vous cite, je ne sais pas trop ce que cela veut dire mais vous vous expliquerez - je voudrais poser une question sur ce dont on parle dans la presse et ce dont on ne dit mot au Conseil pour le moment, � savoir les rythmes scolaires.
En effet, je m'�tonne que, dans cette communication sur l'enfant, on parle aussi peu des rythmes scolaires et je m'inqui�te par la m�me occasion, car je lis des grandes d�cisions de mise en place rapide. Je ne vois gu�re pourtant de concertation, sinon des Etats g�n�raux qui ont mal tourn�, je vois des gr�ves d'instituteurs, je vois des �lus qui ne sont pas consult�s, je vois qu'on nous sort un Conseil au mois de mars pour pr�parer la rentr�e de 2002, et je m'inqui�te beaucoup de la mani�re dont vous traitez en amont la question des rythmes scolaires, qui est une des questions les plus complexes et � la modification desquels je suis d'ailleurs tr�s favorable pour la rentr�e.
Monsieur le Maire, tr�s franchement, pour avoir exerc� quelques responsabilit�s au sein de l'Education nationale, vous savez fort bien qu'on ne pourra pas pr�parer la rentr�e 2002 - et il est dommage que M. le Recteur ne soit pas dans cette salle - � partir d'une d�cision qui aurait �t� vot�e au mois de mars. Ou bien cette d�cision a �t� prise avant - et je le crains d'ailleurs, et les syndicats d'instituteurs ne le cachent gu�re - et � ce moment-l� vous auriez d� nous pr�venir, ou bien cette d�cision n'a pas �t� prise et vous ne serez pas en mesure de mettre en place la rentr�e au mois de septembre.
Alors, Monsieur le Maire, comme je sens que vraisemblablement, quoi que vous disiez, la r�ponse se trouve probablement dans la premi�re hypoth�se, je vous dis : dans cette question sur l'enfant, ne soyez pas trop autoritaire, c'est une question qui doit �tre consensuelle si nous voulons �tre r�formistes, en clair ne consid�rez pas l'enfant comme les couloirs d'autobus, Monsieur le Maire.
(Protestations sur les bancs de la majorit� municipale - Applaudissements sur les bancs de l'opposition municipale).
M. LE MAIRE DE PARIS. - Faites attention, parce que sur les couloirs d'autobus cela va marcher, donc je vous ressortirai vos d�clarations dans quelques temps.
Sur les rythmes scolaires, �ventuellement Eric FERRAND dira un mot tout � l'heure. Je veux vous confirmer qu'il n'y a pas de d�cision prise, que nous souhaitons r�former. J'ai d'ailleurs constat� que dans votre propos, vous preniez appui sur ce qu'il y avait de plus d�favorable � une rupture avec l'immobilisme. C'est difficile, et vous avez rappel� � juste titre que vous avez de l'exp�rience en la mati�re. Vous savez que r�former en la mati�re demande beaucoup de volont�, beaucoup de discussion et en m�me temps la volont� de r�forme, car les forces les plus puissantes sont toujours � l'immobilisme.
Je vous remercie de m'avoir donn� l'occasion de confirmer que rien n'est d�cid�. Je souhaite r�former, dans la concertation, mais pas dans l'immobilisme, comme pour les couloirs d'autobus. Sur ce point, il y a une comparaison possible.
La parole est maintenant � Mme FORETTE.
Mme Fran�oise FORETTE. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, vous avez intitul�, Monsieur le Maire, votre communication : "L'enfant dans la ville : un enjeu de culture urbaine". Tout ce qui peut contribuer � aider les jeunes femmes � mener la vie professionnelle de leur choix ou de leur obligation, sans �tre crucifi�es par le quelquefois tragique probl�me de la garde de leurs enfants, est, en effet, un enjeu majeur de politique urbaine. Mais la culture et surtout la r�flexion �thique sur notre soci�t� s'�tendent bien au-del� du nombre de places de cr�ches, du taux de desserte, voire du taux de services.
Vous avez raison de souligner que le taux de services est un meilleur indicateur que le taux de desserte, car il refl�te mieux la diversit� n�cessaire des modes de garde. Diversit� parce que les parents souhaitent un libre choix, diversit� indispensable aussi parce qu'il est plus facile de permettre une garde au domicile ou chez une assistante maternelle en assurant aux parents une neutralit� financi�re gr�ce � une allocation que de construire en quelques semaines les 4.500 places de cr�che n�cessaires. Vous n'avez d'ailleurs pas cette ambition. Vous souhaitez le faire au cours de votre mandature.
Il e�t �t� �l�gant de reconna�tre dans ce domaine l'int�r�t de l'allocation "Paris Petite enfance" instaur�e par vos pr�d�cesseurs et en particulier Mme HERMANGE, qui permet justement � la fois le libre choix des parents et l'attente d'une place en cr�che en instance de construction.
Revenons � la r�flexion �thique : je ne crois pas qu'il soit sain de consid�rer l'enfant en l'isolant dans le seul besoin de gardes professionnalis�es. L'enjeu culturel d'une soci�t�, donc de la Ville, est de l'ins�rer, tout petit, dans un parcours des �ges o� toutes les g�n�rations sont �galement importantes, car lieu de transmission de la vie, de la culture, donc de la morale et de l'�thique.
La politique de l'enfance est par exemple indissociable de la politique du logement. Il n'est pas suffisant de r�server des logements pour faire des cr�ches d'appartement. Il faut favoriser aussi le rapprochement des g�n�rations lorsque les familles le souhaitent. Parmi les tr�s nombreuses demandes de logement qui nous sont faites dans nos permanences, nombreuses sont les m�res de famille qui accompagnent leur fille enceinte ou d�j� m�re d'un ou plusieurs enfants et qui sollicitent cette proximit�. Favoriser le lien familial est une demande l�gitime qui facilite ce m�tier de parents parfois difficile � assumer, comme vous l'avez soulign�, Monsieur le Maire. Pour r�ussir ce pari, il suffit d'une d�marche volontariste dans l'attribution des logements � ceux qui remplissent les conditions n�cessaires.
La politique de la ville doit s'efforcer aussi de faire circuler du lien social en facilitant le parrainage dont l'int�r�t majeur a �t� r�cemment soulign� par Marie-Dominique VERGES, pr�sidente du Tribunal pour enfants de Cr�teil, dans son rapport remis au Ministre. Ce parrainage, quelquefois grand parrainage, permet aux enfants en situation pr�caire, souvent issus de familles monoparentales, de "d�couvrir d'autres mod�les de r�f�rence, d'autres rep�res" et aux m�res de souffler et de se sentir �paul�es.
Le Centre fran�ais de protection de l'enfance et les associations telles que "Grands parents/petits filleuls", cherchent une centaine de familles en Ile-de-France. La Ville doit apporter aide � ces associations et incitations � ce type de vraie solidarit� de proximit� qui donne � la relation � l'autre, plus petit et plus vuln�rable, tout son sens.
Il est inutile de rappeler la richesse des liens que tissent les tout petits et les plus �g�s de nos a�n�s. Dans notre soci�t� de l'avoir, du savoir et du pouvoir, ces liens r�tablissent le don symbolique de l'�change dans sa triple obligation de donner, de recevoir et de rendre. Au contact des plus vieux, les petits apprennent que la vie est longue et que c'est la dimension du pass� qui leur donne leur avenir.
Le tragique probl�me de la d�pendance ne doit pas cacher, heureusement, que la majorit� des Parisiens vieillit bien et entend jouer un r�le dans notre soci�t�. Il faut donc souhaiter que les politiques men�es dans tous les secteurs et en particulier, mais pas seulement, celui du logement, favorisent les liens familiaux et l'entraide entre toutes les g�n�rations.
Les places de cr�ches sont indispensables, elles ne suffisent pas. L'A.P.A. est indispensable, elle ne suffit pas non plus.
Voil�, Monsieur le Maire, ce qu'au-del� des chiffres et des taux, certes n�cessaires, nous aimerions trouver dans une politique de la Petite enfance digne de notre Ville.
(Applaudissements sur les bancs du groupe "Rassemblement pour la R�publique et apparent�s").
M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci, Madame, je suis d'accord avec cet �tat d'esprit et en plus vous avez respect� votre temps de parole, ce qui n'�tait peut-�tre pas tr�s facile. Merci beaucoup.
La parole est � M. BRAVO.
M. Jacques BRAVO, maire du 9e arrondissement. - Merci, Monsieur le Maire.
Je voudrais commencer par deux v�rit�s, parce que je trouve que dans ce d�bat feutr� la minorit� n'assume pas ses graves responsabilit�s dans le d�ficit majeur des �quipements de la Ville en mati�re de petite enfance.
Premi�re question : comment arrive-t-on � un tel d�ficit dans les modes de garde ? Dans le volume et la qualit� de l'am�nagement urbain ? Dans le nombre insuffisant de logements, alors que lors de l'audit sur les finances de la Ville on nous a dit que cette ville �tait riche. Si la Ville �tait riche, pourquoi n'avez-vous pas financ� en priorit� cette premi�re action dans les domaines que je viens de citer ?
Deuxi�mement, comment se fait-il que dans les arrondissements aussi d�ficitaires de la pr�c�dente mandature il y ait autant d'arrondissements de vos amis ? Est-ce que cela veut dire que les maires � l'�poque n'avaient pas la capacit� de faire valoir aupr�s du Maire de Paris les d�ficits dont ils �taient victimes ?
Donc c'est tr�s facile de tous se retrouver pour dire qu'il faut faire davantage mais je consid�re que dans ce d�bat feutr� il faut d'abord marquer toutes les responsabilit�s. Je crois qu'insister sur la culture urbaine, de r�concilier enfin la Ville et l'enfant est n�cessaire et je vous livre l� une anecdote d'enfants du 9e qui quand on leur parle de la rue Lafayette ou de la rue de Ch�teaudun, disent : "12 heures par jour c'est pare-chocs contre pare-chocs, on ne peut pas traverser, et 12 heures par nuit c'est 80 km/h, on ne peut pas traverser." Voil� l'h�ritage d'une ville dans laquelle effectivement l'enfant n'a pas sa place !
Tr�s rapidement, je voudrais dire qu'il y a trois principes que j'approuve totalement, qui sont au c?ur de votre communication, Monsieur le Maire, d'abord la transparence. Je n'ai cess� de d�noncer pendant toute la mandature pr�c�dente les raisons, que je ne comprenais pas, pour lesquelles le 5e arrondissement b�n�ficiait de tous les records d'�quipement en cr�ches collectives, en haltes-garderies, et on le retrouve maintenant dans le taux de services, tr�s sup�rieurs � tous les autres arrondissements de Paris et tr�s sup�rieurs � des arrondissements tenus par vos amis. Comment �tait arbitr�e cette r�partition des moyens entre le 5e et les autres arrondissements ? Je n'ai cess� pendant quinze ans de dire en permanence, chiffres � l'appui...
M. Jean TIBERI, maire du 5e arrondissement. - Monsieur le Maire, M. BRAVO me met en cause.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Une seconde, Monsieur BRAVO... Tout � l'heure, deux intervenantes ont dit des choses extraordinaires, je n'ai pas pip� mot...
M. Jean TIBERI, maire du 5e arrondissement. - Je suis mis en cause !
M. LE MAIRE DE PARIS. - Attendez, elles ont dit des choses �normes, je n'ai pas pip� mot, et d�s que c'est un orateur de la majorit� qui dit un certain nombre de choses sur la gestion pass�e, cela para�t scandaleux. Ecoutez !
M. Jean TIBERI, maire du 5e arrondissement. - Elles n'ont mis en cause personne.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Messieurs les Pr�sidents de groupes, souffrez que tout le monde ici, ait le m�me droit � exprimer quelque chose qui ne pla�t pas � une partie de l'Assembl�e, et donc �coutez tranquillement d'autant que ce qui est dit est vrai !
(Protestations sur les bancs de l'opposition municipale).
M. Jean TIBERI, maire du 5e arrondissement. - C'est une mise en cause personnelle, cela n'a rien � voir !
M. LE MAIRE DE PARIS. - Vous savez ce qui est une mise en cause personnelle, cela n'a rien � voir.
M. Jean TIBERI, maire du 5e arrondissement. - C'est une habitude de M. BRAVO. C'est un sp�cialiste !
M. LE MAIRE DE PARIS. - Vous n'avez pas �cout� ce qu'a dit l'oratrice de votre groupe !
M. Jacques BRAVO, maire du 9e arrondissement. - La Ville de Paris est riche. L'audit a dit qu'elle avait d'�normes moyens financiers ! Pourquoi ne les avez-vous pas affect�s � cette priorit� ? Vous ne l'avez pas fait !
Deuxi�mement, on constate que des arrondissements proches de vous, peut-�tre de maires qui ont eu des difficult�s avec vous, sont parmi ceux qui sont les moins bien servis. Je pose la question : selon quelle proc�dure est-on arriv� � cette carence ?
Tout ce qui va dans le sens de la transparence : les commissions d'attribution, sortir de l'opacit�, conna�tre effectivement les r�partitions, est une bonne chose.
Les d�marches de proximit�, les d�marches volontaires des maires et des conseillers d'arrondissement, les pratiques de terrain, les rencontres avec la communaut� des assistantes maternelles, des coproductions avec les associations concern�es, oui c'est un bon principe. Cela repose sur l'initiative de tous les acteurs qui veulent avancer r�ellement sur ce terrain-l�, Mme BARLIS en dira quelques mots. Cette action de la petite enfance sera un des fils conducteurs dans le 9e. J'approuve les principes de culture urbaine que vous posez.
Voil� ce que j'ai � dire merci.
(Applaudissements sur les bancs du groupe socialiste et radical de gauche).
M. LE MAIRE DE PARIS. - La parole est � Mme Nicole AZZARO.
Mme Nicole AZZARO. - Merci, Monsieur le Maire.
Vous venez, Monsieur le Maire, de nous parler du nombre de places en cr�ches, du mode d'attribution de ces places et des projets pour combler le sous-�quipement de la Ville. Gr�ce � une volont� politique affich�e, Paris commence de prendre les mesures indispensables pour une augmentation significative de l'offre, la r�duction des disparit�s entre les arrondissements et une plus juste r�partition des places.
Je veux ajouter quelques �l�ments qui, de mon point de vue, doivent �tre prise en compte pour que l'enfant dans la ville soit respect� et prot�g�.
C'est dans le premier m�tre � partir du sol que la pr�sence des gaz nocifs, oxyde nitreux, oxyde de carbone, ozone et encore le plomb, est la plus �lev�e. Or, c'est � ce niveau que respirent les enfants en bas �ge ! Asthme, encombrement des bronches, allergies, maladies respiratoires... Les enfants sont les premi�res victimes de cette pollution atmosph�rique contre laquelle il faut mener un combat sans rel�che.
Prot�ger l'enfant dans la ville, c'est lui garantir de pouvoir y respirer sans en �tre malade. Garantir un air propre � l'int�rieur de l'�tablissement fr�quent� et pour cela bannir les peintures, vernis et surtout les produits de nettoyage contenant des �thers de glycol ou du benz�ne.
A l'ext�rieur, il serait possible de d�finir des p�rim�tres de protection sanitaires autour des cr�ches et des �coles de mani�re � constituer des �lots dans lesquels la pollution serait significativement inf�rieure � la moyenne. Les quartiers verts sont un �l�ment de r�ponse.
Ces �lots auraient �galement des cons�quences b�n�fiques sur la pollution sonore, � laquelle nous essayons de pallier tant bien que mal. D'ailleurs, notre Assembl�e a vot�, il y a quelques mois, une d�lib�ration portant sur l'installation de fen�tre � double vitrage afin de limiter le bruit dans les classes, bruit venant de la rue.
Faire un cours � des enfants et devoir crier pour se faire entendre, prot�ger le sommeil des petits en fermant les fen�tre en �t�... Quelles sont ces conditions de travail pour les personnels ? Quel est le bien-�tre pour les enfants ? Quelle relation � l'autre s'installe quand la voix est couverte par les bruits et que crier devient le mode d'expression adapt� et ordinaire. Et les cons�quences sociales du bruit s'ajoutent aux cons�quences sanitaires.
Dans le p�rim�tre des cr�ches et des �tablissements scolaires, le principe de pr�caution doit imp�rativement pr�valoir. Les antennes-relais doivent en �tre exclues, et ceci devrait s'appliquer aux maisons de retraite et aux h�pitaux, mais le propos ici est l'enfant.
Et puisque les enfants de Paris sont victimes de la ville et des agressions, offrons leur des petits morceaux de nature en implantant des jardins potagers dans les cr�ches et dans les �coles, � l'exemple de ce qui est propos� aux enfants des �coles �l�mentaires dans le parc de Bercy. C'est ainsi que les enfants d�couvrent le rythme des saisons, le temps n�cessaire pour que pousse un l�gume, apprennent � attendre, comprennent que tout ne vient pas tout de suite. Pour cela, le potager n'a pas besoin d'�tre immense : quelques pieds de tomates cerise, quelques radis, de la salade... Bref des l�gumes qui poussent facilement ! L'apport p�dagogique me semble ind�niable.
Et puis non, d�cid�ment, ce n'est pas prendre les enfants pour des cobayes que de leur faire manger de la nourriture saine ! Des aliments bio doivent �tre � leurs menus. Notre Municipalit� en a manifest� un d�but de volont� ; il faut acc�l�rer et intensifier le mouvement.
Bient�t tout Paris triera ses d�chets. La collecte s�lective doit �tre relay�e dans les �coles et dans les cr�ches. Si un enfant prend l'habitude de trier les d�chets d�s trois ans, il continuera une fois adulte. Le tri des d�chets doit s'int�grer dans le projet �ducatif de l'�tablissement, et faire partie de l'activit� au m�me titre que le rangement du mat�riel. Nous le savons bien, l'enfant est un excellent vecteur de transmission : en lui apprenant le tri, nous l'apprenons aussi � ses parents. La responsabilisation de l'enfant vis-�-vis du d�chet contribuera �galement � en faire un citoyen responsable, respectueux de son environnement, naturel et social.
Certains des probl�mes que je viens d'aborder pourraient ne pas exister si �coles et cr�ches �taient construites en tenant compte de la haute qualit� environnementale. La H.Q.E. implique une d�marche transversale qui impose une nouvelle logique aux concepteurs et constructeurs : celle du d�veloppement durable. Ces crit�res doivent �tre int�gr�s aux cahiers des charges des entreprises consult�es par appels d'offres.
Monsieur le Maire, plus que des pistes de r�flexion, j'ai tent� de vous proposer des actions concr�tes qu'en conclusion de mon propos je rappelle synth�tiquement : r�duction drastique des pollutions atmosph�riques et sonores, ma�trise et efficacit� �nerg�tique, �ducation au respect de l'environnement par le biais de la collecte s�lective et des jardins p�dagogiques.
Je vous remercie.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci, Madame.
La parole est � Mme ANTIER.
Mme Edwige ANTIER. - Monsieur le Maire, oui, le programme petite enfance est hautement philosophique. L'avenir de nos enfants en d�pend.
Le probl�me, c'est que les b�b�s ne s'�l�vent pas avec des murs, mais avec des bras, des bras chaleureux.
Vous construisez des cr�ches, mais d�j� les auxiliaires sont �puis�es, souvent une pour huit tout petits b�b�s, ce qui n'est pas r�glementaire.
D'embl�e, votre politique a �t� de b�tir des murs pour mettre les enfants de Paris selon une philosophie du tout collectif : Confiez-nous votre b�b�, votre jeune enfant, la mairie s'en occupe ! Dix heures par jour � la cr�che, d�s deux ans � l'�cole, d�s le petit d�jeuner... !
(Vifs remous sur les bancs de la majorit� municipale).
On s'apercevra, dans les ann�es � venir, combien la collectivit� impos�e trop t�t aux enfant les rend agressifs.
(Vifs mouvements de contestation sur les bancs de la majorit� municipale).
Les racines de la violence commencent l�.
Les cours des maternelles...
M. LE MAIRE DE PARIS. - Chut ! Chers coll�gues !
Mme Edwige ANTIER. - Je suis contente de voir que je fais r�agir !
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je pr�f�rerais que vous �coutiez dans le silence, y compris quand vous n'�tes pas d'accord ! Je ne souhaite pas que vous en d�duisiez que je suis d'accord avec vous.
Mme Edwige ANTIER. - Les cours des maternelles n'ont jamais �t� si violentes, les directrices vous le diront. Avec les m�mes moyens, vous pourriez donner plus de libert� aux parents, et c'est l� toute la philosophie. Nous, nous sommes pour la famille, pour les parents et pour leur libre choix du mode de garde.
Si vous aviez donn� en allocation "Petite enfance" le co�t de fonctionnement d'un berceau de cr�che, bien des m�res pourraient rester plus d'heures avec leur b�b�, et c'est ce qu'elles veulent.
(Protestations sur les bancs de la majorit� municipale).
Et les p�res, vous l'avez dit, mais il n'y en a pas beaucoup qui prennent la parole, il faut quand m�me le constater !
Mme HIDALGO parlait de "temps contraint" � propos de temps pass� avec ses enfants. Voil� toute votre philosophie ? Il faut pouvoir se d�charger de ses enfants parce qu'ils sont une contrainte.
Nous disons, au contraire, que les parents veulent avoir plus de temps pour s'occuper de leurs enfants parce qu'ils sont leurs enfants et que la Municipalit� doit leur donner les moyens d'un libre choix.
Les actions que vous proposez oublient l'humain au profit du simple quantitatif. O� sont vos actions pour aider le personnel de cr�che ? Bien s�r, vous avez les mots pour le dire, mais les actes, non.
Vous avez augment� le budget de 60 % en investissement et seulement de 8 % en fonctionnement. Mais les b�b�s ne s'�l�vent pas avec du b�ton. Il faut de la tendresse. Or, vous manquez d�j� cruellement de personnel de la petite enfance. Quand les normes sont d'une auxiliaire pour trois b�b�s en Su�de, elles sont d'un adulte pour cinq nourrissons en France, et m�me cette norme n'est, le plus souvent, pas respect�e.
Il n'y a d�j� pas assez de pu�ricultrices, seules agr��es pour diriger une cr�che. Aussi vous tournez-vous vers des directrices volantes d'une cr�che � l'autre, tandis qu'aucune comp�tence m�dicale ne sera sur place si un b�b� tombe brutalement malade.
Or, membre du Conseil d'administration de l'Assistance publique, qui est de votre responsabilit�, je n'ai vu aucune demande arriver pour que ces �coles forment d'urgence auxiliaires et pu�ricultrices. Vous manquez de vocations. Les 35 heures arrivent l�-dessus. O� sera la s�curit� des nourrissons de toutes ces cr�ches, annonc�es tambour battant ?
En plus, vous fermez cet �t�, plus que sous la mandature pr�c�dente, six semaines au lieu d'un mois.
S'agit-il simplement de vitrines derri�re lesquelles le manque de personnel sera occult� ? Des vitrines construites dans les quartiers qui vous int�ressent gr�ce � un nouveau taux de service � votre service ?
Vous refusez une halte-garderie dans le 7e malgr� un taux de desserte parmi les plus bas.
Le projet petite enfance � Beaujon arpente toujours les couloirs de votre administration alors que ce projet, que vous avez qualifi� d'embl�matique (et je vous en remercie), m�riterait une dynamique que vous devriez animer personnellement, comme une ambition du Maire pour Paris, capitale de l'enfant.
Vous avez refus� d'aider les assistantes maternelles. Dans votre d�claration, vous dites : "On va les consid�rer, on va les r�unir" mais votre majorit�, et cela, c'est un acte, a refus� notre amendement, celui que j'ai propos� d�s le premier conseil, en 2001, amendement proposant de revaloriser l'allocation pour assistante maternelle, de favoriser leur logement, de mieux les encadre, de les r�unir. Vous avez perdu un temps pr�cieux.
Vous avez refus� aussi, dans le m�me amendement que je proposais, d'aider la garde de l'enfant � domicile. Vous avez refus� la revalorisation de l'allocation pour garde � domicile, affirmant bien l'opposition � la famille au profit du tout collectif.
Et � Mme AUTAIN, qui est partie, bien qu'elle d�plore qu'il n'y ait d�j� que des femmes dans cette assembl�e, je voudrais dire que j'ai sous les yeux l'enqu�te du C.R.E.D.O.C...
M. LE MAIRE DE PARIS. - Madame ANTIER, on ne va pas pointer quand vous n'�tes pas l�.
Mme Edwige ANTIER. - Mme AUTAIN nous a dit, et c'est pour cela que je voulais lui r�pondre, que l'enqu�te du C.R.E.D.O.C. montrait que les familles voulaient, avant tout, la cr�che collective. Or, j'ai l'enqu�te du C.R.E.D.O.C. sous les yeux : 57 % de la population donne priorit� � l'allocation petite enfant en ce qui concerne les aides attendues en mati�re de garde des jeunes enfants. 57 % !
Et on ne l'a pas revaloris�e. On se tourne vers le collectif.
Votre majorit� a aussi refus�, au dernier Conseil, notre programme bronchiolite...
M. Jean VUILLERMOZ. - Ne vous arr�tez pas seulement � cela. Ce n'est pas de cela dont on parle.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Allez, allez, pas d'interpellation. Poursuivez.
Mme Edwige ANTIER. - Votre majorit� a refus� notre programme bronchiolite comportant une �tude �pid�miologique. On risquerait peut-�tre de voir que la mise en cr�che pr�coce des nourrissons est un facteur favorisant les virus respiratoires. Qu'adviendrait-il alors de ce programme du tout b�ton ?
Oui, c'est une philosophie. Une philosophie contre la famille, comme celle de votre amie, Mme GILLOT qui a carr�ment pris position pour la suppression de l'allocation parentale, et de Mme AUBRY qui a divis� l'A.G.E.D. par deux alors que le C.R.E.D.O.C. montre que les Fran�ais privil�gient le fait de vivre les premi�res ann�es avec leur enfant.
Pourquoi n'aidez-vous pas les emplois familiaux ? Pourquoi ne dites-vous pas la v�rit� � chaque parent parisien ?
Le co�t r�el d'un berceau de cr�che collective est de 10.000 F par mois, 369 F par jour. Ce budget, les parents devraient avoir la libert� d'en disposer pour s'occuper eux-m�mes de leur enfant, selon le temps qu'ils choisissent, gr�ce � des mesures que nous n'h�siterons pas � restaurer et � amplifier d�s que nous serons au pouvoir, en mettant en ?uvre une v�ritable politique de libre choix pour les parents.
(Applaudissements sur les bancs des groupes "Rassemblement pour la R�publique et apparent�s", "D�mocratie lib�rale et ind�pendants", "Ensemble pour Paris" et Union pour la d�mocratie fran�aise).
M. LE MAIRE DE PARIS. - Je tire un coup de chapeau � votre bonne foi et � votre sens de l'ouverture, Madame.
La parole est � Mme JEMNI.
Mme Halima JEMNI. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, ce que nous mettrons en place dans les ann�es � venir pour les familles parisiennes en mati�re de mode de garde fera le Paris de demain ; il se doit d'�tre jeune, dynamique et � la pointe des innovations en la mati�re. Paris, ville lumi�re, doit offrir les meilleures conditions d'accueil � ceux qui seront, ne l'oublions pas, les adultes de demain.
Pour cela, il nous faut, d�s � pr�sent et comme vous le proposez dans votre communication, dresser un �tat des lieux et modifier le syst�me des attributions des places dans les structures existantes.
Tout d'abord l'�tat des lieux. Il d�montre un d�s�quilibre criant entre les arrondissements. En effet, la r�partition des places en cr�ches et haltes-garderies est tr�s in�gale entre les arrondissements et ne prend pas en compte la demande sociale des quartiers. Le 5e, par exemple, est l'arrondissement le mieux dot� avec un taux de desserte de 86 % en cr�che et 70 % en halte-garderie, alors que le modeste 19e arrondissement ne pr�sente qu'un taux de desserte de 48 % en cr�che et 7 % en halte-garderie.
Ceci illustre bien la volont� politique qui a �t� mise en place par l'�quipe pr�c�dente et son choix d�lib�r� de n�gliger l'Est parisien.
Pour stopper cette h�morragie et permettre aux familles avec des enfants en bas �ge de vivre et de travailler � Paris, vous affichez un objectif clair : diversifier les syst�mes de garde et cr�er 4.500 nouvelles places d'ici � six ans. 408 places ont vu le jour en 2001 et 750 sont pr�vues pour 2002.
Je souhaite saluer votre effort pour le 19e arrondissement qui, cette ann�e, sera loti de 90 places d'accueil municipal. En effet, une cr�che de 60 berceaux ouvrira en septembre, rue des Ardennes et une structure multi-accueil de 30 berceaux sera livr�e en d�cembre, sur le bassin de la Villette. Par ailleurs, une halte-garderie d'environ 15 places, g�r�e par le centre social "Espace 19", ouvrira fin 2002, sur le site Curial-Cambrai.
Je souhaite saluer �galement l'initiative du maire du 19e arrondissement d'attribuer sur son propre contingent deux logements P.L.I. situ�s rue Joseph-Kosma � l'association "Caramel", qui y ouvrira � la mi-f�vrier une cr�che de 18 berceaux � horaires d�cal�s.
Par ailleurs, un certain nombre d'associations et d'organismes tels que la r�sidence maternelle "Les Lilas" ou le C.H.R.S. Pauline-Roland, ont fait part de la disponibilit� de places non pourvues dans leurs �tablissements et leur souhait de les ouvrir � la population du quartier. Or, ceci ne peut se faire sans la signature d'une convention entre la D.A.S.E.S. et le C.A.S.-V.P. Nous comptons sur vous pour acc�l�rer ces dossiers.
Car m�me si nous mettons de l'espoir dans la prise en compte du taux de service pour combler le retard, c'est loin d'�tre suffisant. Le 19e, un des arrondissements les plus peupl�s et les plus jeunes de la Capitale, est un arrondissement o� l'on a beaucoup construit et o� l'on construit encore des logements sociaux, qui ne feront qu'accro�tre le nombre de ces familles, souvent de condition modeste.
Nous accueillons donc favorablement votre objectif d'int�grer en amont ces �quipements petite enfance dans certains programmes d'am�nagement urbain et immobilier, ainsi que celui de coordonner les actions conduites par les diff�rents services, afin d'acc�l�rer et r�duire les d�lais de livraison.
Nous veillerons aussi � ce que vos efforts ne s'arr�tent pas et que de nombreux �quipements puissent voir le jour pour r�pondre aux besoins des familles.
Ces besoins sont tellement forts et les places disponibles tellement rares que nous nous devons d'�tre exemplaires, nous nous devons d'�tre transparents.
Nous approuvons, bien entendu, l'�laboration par l'Ex�cutif parisien d'un nouveau r�glement int�rieur, facteur de mixit� sociale, d'int�gration multi-culturelle, d'�veil et de pr�vention. Nous approuvons �galement la mise en place de commissions d'admissions de places en cr�ches dans tous les arrondissements. Et nous sommes fiers dans le 19e arrondissement d'avoir �t� les pr�curseurs en la mati�re puisque nous avons mis ceci en place d�s 1995.
Pr�alablement, une concertation avec les partenaires nous a permis d'aboutir � un projet �quilibr� en accord avec les Directrices des �tablissements de la Petite enfance.
Aujourd'hui, ces derni�res se f�licitent de ce syst�me, en premier lieu parce qu'il est la condition de l'�galit� des chances entre les demandeurs, mais aussi parce qu'il leur permet de ne plus subir les pressions parfois fortes des parents en attente de d�cision.
Ainsi, le fonctionnement de l'�tablissement s'effectue avec une grande s�r�nit� favorisant le bien-�tre des enfants et les conditions de travail des personnels.
Enfin, pour terminer, je tiens � remercier tout particuli�rement Olga TROSTIANSKY, son �quipe, mais aussi la Sous-direction de la Petite enfance pour leur disponibilit�, leur �coute, ainsi que pour tout le travail qu'ils fournissent en concertation et toujours en �troite collaboration avec les mairies d'arrondissement.
Merci.
(Applaudissements sur les bancs de la majorit� municipale).
M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci.
La parole est � Mme BARLIS.
Mme Corine BARLIS. - Merci, Monsieur le Maire.
On dit souvent que l'on peut juger une soci�t� � la mani�re dont elle s'occupe de ses jeunes enfants et de ses anciens. C'est vrai. Si l'on prend le cas des enfants c'est en effet notre avenir � tous qu'il convient de prot�ger et d'entourer du plus d'attentions possibles. C'est pourquoi le d�bat de ce matin me semble important.
La petite enfance est un sujet crucial car c'est durant les premi�res ann�es qu'un enfant d�veloppe ses principaux acquis. C'est pourquoi dans le 9e arrondissement nous avons choisi ce th�me de travail pour exp�rimenter le Bureau des Temps dont nous sommes arrondissement pilote.
Le fait que vous ayez confi� la mise en place du Bureau des Temps � votre Premi�re adjointe, Mme Anne HIDALGO, Monsieur le Maire, montre l'int�r�t que vous y portez. Notre arrondissement conna�t, et nous nous en r�jouissons, un retour de jeunes familles et il convient donc de leur apporter des solutions de garde d'enfants adapt�es, adapt�es au niveau du nombre des structures municipales existantes mais �galement quant � leur fonctionnement.
En effet, nous constatons tous que le nombre de couples o� les deux parents travaillent est important dans la Capitale ainsi que celui des familles monoparentales. Ceci n'est bien s�r pas sans cons�quence sur le quotidien de ces familles.
Le Bureau des Temps doit donc revoir les horaires des cr�ches afin de faciliter ce quotidien. Actuellement elles sont ouvertes de 7 heures 30 � 18 heures 30. Quand on sait que les parents ne travaillent pas toujours pr�s de leurs domiciles et sortent de leur travail � 18 heures, c'est tr�s difficile de tout g�rer et souvent cela se joue � quelques minutes pr�s. Jacques BRAVO parlait tout � l'heure, � juste titre, de coproduction. Il faut revoir avec les parents et les �quipes d'encadrants des cr�ches les horaires afin d'�viter le stress des parents lorsqu'une urgence les retient plus longtemps que pr�vu au travail.
En effet, si le soir les parents sont stress�s, les enfants en p�tissent �galement. C'est donc l'int�r�t des parents mais aussi celui des enfants et c'est le bien-�tre de ceux-ci qui doit �tre le moteur de notre r�flexion.
Am�nager les horaires des cr�ches d'une m�me zone g�ographique afin que par exemple certaines ouvrent plus t�t et ferment plus t�t et d'autres, au contraire, en horaire d�cal�s ouvrent plus tard et ferment plus tard. Ceci permettrait aux parents de choisir en fonction de leur horaire de travail. Ce serait une bonne chose, mais ce n'est pas suffisant.
En effet, certains parents ont des horaires compl�tement atypiques. Prenons l'exemple d'une infirmi�re qui travaille parfois le week-end et les jours f�ri�s et qui prend t�t son service. Si elle �l�ve seule son enfant comment fait-elle si elle n'a pas les moyens d'avoir une nounou � domicile ? C'est pour r�pondre �galement � ces demandes atypiques qui sont exceptionnelles dans certaines familles, mais parfois r�currentes dans d'autres, que nous avons choisi de tester dans le 9e arrondissement le programme europ�en "Gepetto".
Il s'agit d'un programme qui permet d'avoir un groupe de personnel petite enfance, qualifi�, joignable par t�l�phone portable, qui pourra rapidement se rendre chez les parents afin de s'occuper des enfants.
Coordonn�e par Olga TROSTIANSKY la mise en place du programme "Gepetto" devrait permettre de r�pondre � un r�el besoin et l� encore servir avant tout l'int�r�t de l'enfant qui sera ainsi maintenu dans son environnement habituel avec quelqu'un de qualifi� pour veiller sur lui.
Trop souvent, faute de solution adapt�e, les parents sont oblig�s de faire vivre les enfants au m�me rythme qu'eux. Or, nous le savons tous, notre soci�t� moderne, surtout � Paris, est g�n�ratrice de stress et les emplois du temps sont charg�s, voire surcharg�s et inadapt�s aux rythmes biologiques des enfants. Nous ne devons pas imposer aux petits Parisiens ce stress.
Ne culpabilisons pas les parents mais aidons-les plut�t � pr�server leurs enfants en apportant de r�elles solutions. Ceci leur permettra de mieux profiter du temps qu'ils passent avec leurs petits.
Am�nager les horaires des cr�ches ne veut pas dire pour autant que les enfants doivent y rester 10 heures � 12 heures par jour ! Certes, chers coll�gues, le principal d�fi de la mandature est de cr�er 4.500 places dans les structures de garde collective, mais je sais pouvoir compter sur l'Ex�cutif pour travailler sur le quantitatif mais aussi sur le qualitatif.
Chaque famille doit pouvoir accueillir la venue au monde d'un enfant au foyer pleinement, en ayant le choix du meilleur mode de garde et non faire un choix par d�faut comme c'est trop souvent le cas aujourd'hui. Il n'est plus tol�rable de voir dans nos permanences l'angoisse des jeunes mamans qui voient avec appr�hension approcher la date de fin de leur cong� de maternit� sans savoir o� et � qui elles vont confier leur b�b�.
Il reste beaucoup � faire mais je sais que l'Ex�cutif a compris tout l'enjeu que cela repr�sente pour nos concitoyens. Comme vous l'avez fait tout � l'heure, Monsieur le Maire, je souhaite bon courage � l'Ex�cutif.
Je vous remercie.
(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, communiste, du Mouvement des citoyens et "Les Verts").
M. LE MAIRE DE PARIS. - Mme Colombe BROSSEL a la parole.
Mme Colombe BROSSEL. - Merci, Monsieur le Maire.
Vous nous pr�sentez aujourd'hui une communication sur l'enfant dans la ville et cette question a �t� un th�me fort de la campagne des municipales en 2001. Nous partons effectivement d'une situation o� la place de l'enfant dans la ville avait �t� tr�s peu prise en compte par la majorit� pr�c�dente et les enjeux qui sont devant nous aujourd'hui sont tr�s importants.
Mes coll�gues du groupe socialiste sont intervenus sur la question de la Petite enfance, mais comme vous en avez d'ailleurs fait une tr�s bonne d�monstration lors de vos comptes rendus de mandats dans les arrondissements, la place de l'enfant dans la ville ne se r�sume pas � la question des tout-petits, mais englobe �galement les enfants scolaris�s en primaire et en maternelle.
C'est bien dans cette approche globale qu'est la coh�rence de la politique que vous nous proposez et je voudrais profiter de cette occasion pour saluer vos adjoints en charge de ces questions, notamment Olga TROSTIANSKY et Eric FERRAND qui font un travail remarquable.
Cette communication me donne l'occasion, au nom du groupe socialiste et radical de gauche, de revenir sur la question du r�am�nagement des rythmes scolaires. Tout d'abord, pour vous r�affirmer le soutien plein et entier du groupe socialiste pour l'ensemble des r�formes qui concernent le r�am�nagement des rythmes scolaires.
Les Etats g�n�raux sur l'am�nagement des rythmes scolaires organis�s � l'H�tel-de-Ville les 27 et 28 novembre 2001 ont �t�, par leur contenu, leur organisation, le nombre de participants, un incontestable succ�s sur lequel nous pouvons nous appuyer pour l'avenir.
Cependant, il ne faut pas nier que le d�bat sur cette question est complexe. D'abord par la multiplicit� des intervenants et des champs d'intervention de chacun. Rappelons tout d'abord un principe de base : la Mairie de Paris ne d�cide pas des rythmes scolaires. Cependant, la Ville est responsable de tout ce qui concerne le p�ri et l'extra scolaire. Nous avons �t� porteurs des Etats g�n�raux et nous sommes donc per�us aujourd'hui comme l'une des parties prenantes de cette r�forme par l'ensemble de la communaut� scolaire.
La r�ponse aux interrogations exprim�es par certaines organisations syndicales ne peut pas �tre, et je dirais m�me ne doit pas �tre, un abandon de la r�forme. Elle doit au contraire �tre une r�affirmation de notre volont� d'accompagner la r�forme des rythmes scolaires. Mais cette affirmation doit s'accompagner d'une �coute et d'une prise en compte des m�contentements exprim�s par les instituteurs, les animateurs de centres d'animation et les parents.
Il nous faut travailler � recr�er le dialogue avec l'ensemble des acteurs, dialogue social et dialogue citoyen. Pour ce qui n'est pas de notre champ d'intervention, qui concerne le Rectorat, nous ne pouvons que faire des suggestions, mais pourquoi ne pas les faire ? Pourquoi ne pas sugg�rer au Rectorat de prendre en compte, au-del� du questionnaire �labor� par la mission "rythmes scolaires", le questionnaire �labor� par trois organisations syndicales d'instituteurs ? Le croisement des deux serait certainement riche d'informations.
Pour ce qui concerne notre champ d'intervention, c'est-�-dire le p�riscolaire, nous sommes confront�s � une difficult�. La Ville s'est engag�e � y mettre des moyens humains et financiers. La difficult� est qu'aujourd'hui les parents, autant que les instituteurs, sont sceptiques sur cet engagement. Ils ont du mal � croire � la r�ussite de l'ensemble des r�am�nagements des rythmes scolaires notamment dans sa dimension municipale.
Alors prouvons leur que les moyens seront d�gag�s, disons-le et r�affirmons-le, aupr�s du terrain.
La n�gociation engag�e lors des Etats g�n�raux l'a peut-�tre �t� trop loin de ce terrain, des instituteurs, des animateurs, des parents. Prenons le temps d'aller dans les arrondissements, de les �couter, de dialoguer, de construire avec eux la r�forme.
Il �tait �galement temps d'ouvrir des lieux de parole, et pourquoi pas les conseils d'�coles, pour faire �merger des projets ?
La r�forme des rythmes scolaires ne peut pas se r�duire � des revendications des instituteurs qui sont l�gitimes.
Elle doit �galement laisser s'ouvrir les paroles et les propositions de la part de l'ensemble des acteurs. Peut-�tre est-il temps de passer de l'heure de la consultation � l'heure de la concertation.
J'en termine sur un point : peut-�tre faut-il et ce n'est qu'une contribution � la r�flexion, se donner le temps de la concertation pour r�ussir la mise en ?uvre de cette r�forme.
Pourquoi ne pas se donner le temps de l'exp�rimentation d'une mise en ?uvre ?
M. LE MAIRE DE PARIS. - Une derni�re phrase, car le groupe socialiste n'a aucun privil�ge par rapport aux autres groupes.
Mme Colombe BROSSEL. - Prenons le temps de dissocier certains �l�ments � mettre en place d�s 2002 et d'autres, qui, peut �tre, peuvent attendre la rentr�e 2003.
Une chose est importante, et c'est l�-dessus que je termine : il nous faut r�tablir le dialogue avec ceux qui veulent une r�forme. Nous pouvons �tre confiants, Monsieur le Maire, parce qu'ils sont majoritaires.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Vous avez eu quelques secondes suppl�mentaires. Je suis d�sol� pour M. CASTAGNOU... si cela peut conduire le groupe le plus nombreux dans l'Assembl�e � se discipliner.
M. Pierre CASTAGNOU, maire du 14e arrondissement. - Je suis tr�s s�rieux, Monsieur le Maire.
Tout � l'heure, une �lue, � combien �minente de notre Assembl�e, a d�plor� qu'il n'y ait pas suffisamment d'orateurs hommes sur ce sujet. Comme je vois que je ne peux pas prendre la parole, dans ces conditions je quitte la salle, Monsieur le Maire.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Comprenez-moi...
Chers coll�gues, j'ai tout � l'heure accept� un d�passement de quelques secondes pour le groupe R.P.R. Je l'ai accept� et je viens d'accepter quelques secondes de d�passement pour le groupe socialiste. Je n'irai pas au-del�. C'est le groupe le plus nombreux et c'est celui auquel j'appartiens.
La parole est maintenant � Mme TROSTIANSKY.
Je suis d�sol� pour M. CASTAGNOU.
Mme Olga TROSTIANSKY, adjointe, au nom de la 6e Commission. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, il y a eu beaucoup d'interventions tr�s denses. Beaucoup de questions ont �t� pos�es et donc je vais essayer de r�pondre � quelques-unes de vos questions.
Pour celles auxquelles je n'aurai pas pu r�pondre, je suis �videmment � votre disposition pour m'entretenir avec vous ou � l'occasion des prochaines r�unions Petite enfance pour compl�ter mon intervention de ce matin.
Il est vrai qu'il n'y a pas eu beaucoup de propositions. On a parl� de choses � la fois dans un sens et son contraire.
Mmes ANTIER, de FRESQUET et BAUD ont parl� de politique de petits bras, de poudre aux yeux, de Merlin l'Enchanteur, que l'on faisait du bruit pour rien et qu'il y avait une dramatisation excessive dans nos propos.
Certains sont all�s jusqu'� dire que c'�tait un manifeste militant.
Pour finir, Mme ANTIER a dit que nous manquions de tendresse et qu'au niveau de la philosophie, nous avions une philosophie anti-famille.
Je vais vous parler un petit peu des enjeux de cette communication, rapidement puisqu'effectivement, sur ce sujet, Mmes LANG et AUTAIN sont intervenues. Je dirai que c'est avant tout un enjeu de transparence.
Il est vrai que pendant 6 ans, nous avons demand� des chiffres et nous n'avons rien eu du tout. Il est vrai aussi que des choses ont �t� faites avant, mais pas assez, pour les demandes des Parisiens et pas dans les arrondissements prioritaires.
Quand je voyais des projets de d�lib�ration passer pour des arrondissements comme le 5e, pendant les 6 derni�res ann�es, �videmment, je n'�tais pas tr�s contente.
Il est vrai que ce que l'on souhaite c'est prendre en compte l'�volution des familles, alors qu'avant, il n'y avait qu'un bel affichage politique.
Or, nous, ce qui nous int�resse, c'est de prendre en compte l'�volution des familles et pas simplement, comme certaines l'ont dit tout � l'heure, d'avoir une certaine reconnaissance de la famille.
Il y a eu un certain nombre d'�volutions dans les familles, elles sont diverses, monoparentales, nombreuses, ou recompos�es et tout cela, nous voulons le prendre en compte.
Sur ce sujet, avec Bertrand DELANO�, nous avons d�j� fait une avanc�e. L'allocation "familles monoparentales" qui sera vers�e par le Centre d'action social est d�j� une large avanc�e en la mati�re.
Ce qu'ont soulign� �galement Mmes LANG et AUTAIN, c'est l'enjeu de conciliation de la vie professionnelle et de la vie familiale.
Il ne s'agit pas de la seule articulation, mais �galement de l'�galit� hommes et femmes.
Ce qui m'int�resse aussi, c'est que lorsque les parents vont travailler, ils aient une certaine tranquillit� d'esprit. On ne doit pas les culpabiliser... Il est vrai, Madame BAUD, que ce qui m'int�resse avant tout, c'est la colonne vert�brale de nos orientations en mati�re de Petite enfance � savoir le bien-�tre de l'enfant.
Il est vrai, Madame ANTIER, que nous avons besoin de temps, mais je crois effectivement que pour ce qui concerne les parents, la mise en place des 35 heures permet de rester davantage avec leurs enfants.
Mme BAUD dit que le d�bat s'�ternise sur le nombre de places mais, Madame BAUD, la pression existe dans les arrondissements.
Il est vrai qu'au niveau quantit�, on dit qu'on va cr�er 4.500 places et que finalement, ce n'est pas assez. Bien s�r que ce n'est pas assez. Vous avez accumul� tant de retard pendant les ann�es pr�c�dentes qu'effectivement, les Parisiens, apr�s les 4.500 places, n'auront pas encore la libert� de choix.
Evidemment qu'on veut la libert� de choix mais pour l'instant, ce qu'on doit faire, c'est quoi ?
C'est g�rer la p�nurie et donc il faut s'atteler � ce que vous n'avez pas fait pendant la mandature pr�c�dente, c'est-�-dire � cr�er les 4.500 places.
Mme de FRESQUET disait que 408 places avaient pu �tre cr��es gr�ce � l'impulsion de M. TIBERI au cours des ann�es pr�c�dentes.
Je vais vous dire que non. Cela n'a rien � voir ! Aucune place n'a �t� cr��e sous l'impulsion de M. TIBERI.
Il est vrai que Mme BERTHOUT a donn� des chiffres, mais dans les chiffres qu'elle vient de donner, elle a oubli� aussi d'�voquer les 300 places de structures ferm�es.
Si on pouvait cr�er davantage de places, ce serait bien mais pour l'instant les parents n'ont pas le choix.
Il est vrai qu'un certain nombre d'enfants sont gard�s par leurs parents, par leurs m�res et qu'on voit aussi un certain nombre d'enfants arriver � l'�cole � 3 ans, sans avoir b�n�fici� de place d'accueil.
Il peut y avoir des probl�mes de socialisation ou de langues.
J'y vois une difficult�, Monsieur DUTREY, g�rer ces 4.500 places va repr�senter un travail long et ardu, vous avez raison, mais pour cela, il va aussi falloir trouver des m�tres carr�s.
C'est d'ailleurs un des sujets sur lesquels nous travaillons avec Jean-Pierre CAFFET et Jean-Yves MANO. C'est la raison pour laquelle nous essayons de saisir toutes les opportunit�s. Je vous rappelle quand m�me que la cr�che que l'on a inaugur�e avec M. DELANO� dans le 3e arrondissement �tait une cr�che qui existait, une cr�che "clef en main", ferm�e par la Banque de France. C'est vrai qu'en trois mois, nous l'avons rouverte et cr�� 20 berceaux. Donc nous regardons toutes les occasions de trouver des m�tres carr�s, que ce soit en construction ou en restructuration.
Madame BAUD, concernant le travail avec les entreprises, les cr�ches en entreprises, ne sont pas tabou. Si l'on r�ussit � construire des partenariats, on le fera. Je souhaite que dans tous les arrondissements prioritaires, il puisse y avoir ces cr�ches. Il est vrai que c'est souvent en rez-de-chauss�e et que l'on a des probl�mes de cr�ation de haltes-garderies dans les cr�ches familiales.
Le fait de trouver des m�tres carr�s est un souci. J'esp�re que l'on pourra avancer dans les ann�es � venir. On a d�j� r�ussi depuis 23 ans � trouver un certain nombre d'implantations.
Madame AZZARO, j'ai bien compris votre demande par rapport � la prise en compte des nouvelles normes. C'est � la fois un d�cret et un travail que l'on m�ne avec M. CONTASSOT ; je pense donc que nous allons avancer.
Un certain nombre de questions ont �t� pos�es par rapport � la m�thode et au "taux de service" ; je sais que je ne vais pas enthousiasmer la population parisienne avec ce taux, mais c'est un probl�me de transparence. Dire que ces cr�ations de places, on les fait dans les arrondissements prioritaires, je crois que les Parisiens l'entendent et l'entendent bien.
Vous dites que dans le 8e et le 16e arrondissement, il n'y a pas beaucoup de cr�ches actuellement. Je crois qu'il n'y a pas eu beaucoup de volont� politique des maires de ces arrondissements parce que cela ne semblait pas �tre prioritaire. Il est vrai qu'il y a d'autres solutions que les haltes-garderies dans ces arrondissements comme les gardes � domicile. Mais il est vrai, Madame ANTIER, que le 8e arrondissement n'est pas un arrondissement prioritaire � Paris.
Mme Edwige ANTIER. - C'est scandaleux !
M. LE MAIRE DE PARIS. - Si cela vous choque, je vais vous amener dans d'autres arrondissements et vous verrez quels sont les probl�mes de place !
Mme Olga TROSTIANSKY, adjointe, rapporteur. - Pour ce qui concerne l'allocation "assistante maternelle", cela �mane quand m�me - je voulais le rappeler tout � fait modestement - d'une proposition du groupe socialiste vot�e � l'unanimit� en 1999 ; j'�tais donc tr�s contente que M. TIBERI reprenne une des propositions du groupe socialiste. Effectivement, l'objectif est tout � fait important puisque cela va permettre aux familles d'avoir leur enfant accueilli chez une assistante maternelle au m�me prix que s'il �tait en cr�che.
Par contre, pour le deuxi�me volet qui est l'allocation "Paris Petit Enfant" en compl�ment de l'A.G.E.D., je veux bien que vous demandiez plus mais il y a d�j� 60 millions de francs d�pens�s par la Ville de Paris, c'est largement suffisant, c'est le co�t de 4 cr�ches de 60 berceaux. Je pense donc que 9.500 enfants gard�s � domicile, financ�s par la Ville de Paris, c'est d�j� pas mal.
Mme ANTIER dit et redit que je suis dans une logique de "tout cr�che", m�me si effectivement les cr�ches sont une des propositions majeures, vous avez pu voir que ce que l'on souhaite, c'est une palette de prestations � destination des familles parisiennes et par rapport aux assistantes maternelles, nous avons un plan d'action assez ambitieux �galement.
Au-del� de l'encadrement qui est d�j� assez bien fait par la P.M.I., nous voulons cr�er des relais d'assistantes maternelles pour qu'elles puissent travailler mieux. Nous voulons, avec Jean-Yves MANO, avancer sur un dispositif "logement" et nous allons, comme le disait Bertrand DELANO� tout � l'heure, rencontrer les 2.500 assistantes maternelles pour les �couter.
Par rapport aux horaires, j'ai fait un certain nombre de propositions qui sont d'abord d'assurer un glissement des horaires. C'est un budget qui est en cours de n�gociation avec les organisations syndicales. Certains me disent que je ne vais pas assez loin. Je vous rappelle quand m�me que c'est un sujet qui fait partie du cadre de la concertation et du travail du Bureau des Temps, anim� par Anne HIDALGO. Il y a donc un processus engag� pendant cette mandature et nous faisons un certain nombre de propositions, mais nous souhaitons, dans l'ensemble des arrondissements pilotes, �tre dans un premier temps, surtout � l'�coute des Parisiens.
Il faut aussi prendre en compte le personnel ; on ne peut pas avancer sur l'am�nagement des horaires sans avoir en t�te le fait que le personnel de la Petite enfance est constitu� � 90 % de femmes, m�res de famille, dont 60 % n'habitent pas Paris.
Je terminerai sur deux points qui ont soulev� un certain nombre de remarques.
Concernant les fermetures pendant les vacances scolaires, je peux vous dire que cela existait d�j�, et que ce qui est mis en place, ce sont des cr�ches en jumelage. Que vous d�couvriez cela, c'est bien, mais je peux vous dire que pendant les ann�es pr�c�dentes, il y a un certain nombre de cr�ches qui fermaient pendant que d'autres �taient des cr�ches d'accueil.
Pour ce qui concerne le personnel, je crois que c'est un des chantiers principaux que la Ville de Paris a vraiment n�glig�. Il n'y a eu aucune anticipation en termes de pr�vision de gestion du personnel concernant la Petite enfance. Il y a beaucoup � faire parce qu'on est dans une logique de p�nurie du personnel. Il faut donc effectivement qu'ensemble et rapidement sur ce sujet on r�cup�re tout le retard que l'on a pris, que l'on cr�e des bourses d'�tude, que l'on puisse �largir le fichier des recrutements. J'esp�re que l'on pourra int�grer des personnels titulaires du B.E.P. sanitaire et social et du C.A.P. Petite enfance pour avoir du personnel suppl�mentaire. Il faut � la fois mieux reconna�tre ce personnel et travailler pour prendre en compte l'ensemble des sp�cificit�s comme on a commenc� � le faire lors de la mise en place de l'A.R.T.T.
Un dernier point au niveau de la transparence, sur les commissions d'attribution de places en cr�che, Mme de FRESQUET dit que ce n'est pas la priorit� parce qu'on doit g�rer la p�nurie, mais justement, quand il y a des probl�mes de p�nurie, il faut aussi avoir des commissions transparentes ! La composition en est simple : un certain nombre de professionnels, de partenaires de la Petite enfance de l'arrondissement, avec le Maire de l'arrondissement, des �lus dont des �lus de l'opposition. Donc, � partir du moment o� c'est pr�sid� par le Maire de l'arrondissement, l'ensemble des places attribu�es � l'issue de cette commission a valeur de d�cision.
Pour l'instant, il y a un certain nombre d'arrondissements, notamment le 15e, o� il n'y a pas encore de commission. J'esp�re que de tels arrondissements iront dans le sens de la mise en place des commissions.
Dernier point, j'ai bien entendu les demandes des groupes "Les Verts" et communiste et apparent�s, j'ai bien compris votre souhait que des associations puissent �tre int�gr�es � ces commissions d'attribution et je vous r�p�te qu'un groupe de travail est en cours et que l'on souhaite � la fois �tudier les dispositions entre la Ville et ces associations et proposer toutes les adaptations n�cessaires. Vous �tes �videmment tous convi�s.
Un dernier mot, Monsieur le Maire, pour remercier l'ensemble des directions, la D.A.S.E.S. et la Sous-direction de la Petite enfance en particulier, l'ensemble des 5.000 personnes qui accueillent les petits enfants � Paris et les Directions de l'Architecture, de la Construction, du Patrimoine, du Logement et des Ressources humaines qui, sur l'ensemble de ces chantiers, avec la coordination et l'impulsion du Secr�taire g�n�ral (que je voulais aussi tout particuli�rement remercier ici), vont pouvoir r�pondre � nos objectifs ambitieux et n�cessaires pour toutes ces familles parisiennes.
Je vous remercie.
(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, communiste, "Les Verts" et du Mouvement des citoyens).
M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci encore.
Je vais suspendre la s�ance pendant dix minutes pour les 1�re et 2e Commissions.
Nous reprendrons � midi moins 5 et je vous signale que, dans l'ordre des sujets qui doivent passer, nous commencerons par "La Grande Roue".
Donc, reprise � midi moins 5.
M. Jean TIBERI, maire du 5e arrondissement. - Monsieur le Maire, j'ai demand� la parole !
M. LE MAIRE DE PARIS. - Pourquoi ?
M. Jean TIBERI, maire du 5e arrondissement. - Pour un rappel au r�glement. Cela vous ennuie ?
M. LE MAIRE DE PARIS. - Non, non, cela ne m'ennuie pas, mais je veille, contrairement � ce qui s'est produit dans le pass�, � ce qu'on ne d�borde pas trop...
M. Jean TIBERI, maire du 5e arrondissement. - Je vous ai demand� la parole.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Vous ne m'avez rien demand� du tout ! Je viens de voir votre main, Monsieur TIBERI, au moment o� j'ai suspendu ! Vous m'avez dit quelque chose avant ?
M. Jean TIBERI, maire du 5e arrondissement. - J'ai lev� la main avant.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Vous savez, en g�n�ral, faire en sorte que je m'en aper�oive !
Vous avez la parole, mais tr�s bri�vement.
M. Jean TIBERI, maire du 5e arrondissement. - Mme TROSTIANSKY vient de rappeler, � la suite de M. BRAVO, que depuis 1993 de nombreuses cr�ches avaient �t� cr��es dans le 5e. Je lui demande de pr�ciser l'endroit et le nombre de berceaux.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Ce n'est pas un rappel au r�glement !
M. Jean TIBERI, maire du 5e arrondissement. - Si, si !
M. LE MAIRE DE PARIS. - Mais non, c'est le d�bat normal. C'est un d�tournement de proc�dure !
M. Jean TIBERI, maire du 5e arrondissement. - C'est un mensonge �hont� et je voudrais qu'elle s'exprime !
M. LE MAIRE DE PARIS. - C'est un d�tournement de proc�dure ! Vous enlevez le micro � M. TIBERI !...
M. Jean TIBERI, maire du 5e arrondissement. - Ah ! Bravo ! Bravo !
M. LE MAIRE DE PARIS. - Monsieur TIBERI, c'est le d�bat. Tout � l'heure, l'oratrice de votre groupe a dit des choses extr�mement critiques sur ce que l'on faisait...
M. Jean TIBERI, maire du 5e arrondissement. - Mais l�, c'est un mensonge �hont� !
M. LE MAIRE DE PARIS. - ... c'est le d�bat. Vous n'�tes pas d'accord...
M. Jean TIBERI, maire du 5e arrondissement. - C'est un mensonge !
M. LE MAIRE DE PARIS. - ... mais je suspends la s�ance comme pr�vu. Vous ne d�tournerez pas la proc�dure et le r�glement !
M. Jean TIBERI, maire du 5e arrondissement. - Eh bien ! Bravo !