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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 octobre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?allouer une subvention de fonctionnement � l?association ?La Sc�ne du Balcon? 8, rue Monsigny (2e) ;

Vu l?avis du Conseil du 2e arrondissement, en date du 14 septembre 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 3.400 euros est allou�e � l?association ?La Sc�ne du Balcon? 8, rue Monsigny (2e) au titre de ses activit�s en 2005, afin de lui permettre de poursuivre ses activit�s (X03748-2005-00316).

Art. 2.- Cette somme sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, rubrique 33, nature 6574, ligne P003, ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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