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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 12 octobre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 12 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement � l?association ?L?Etrange Festival? ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention pour l?attribution d?une subvention � l?association ?L?Etrange Festival?, situ�e 5, rue Montcel, Atelier n� 4, 95430 Auvers-sur-Oise, afin de promouvoir la diffusion de films novateurs � travers ?l?Etrange Festival? qui a lieu au Forum des Images du 30 ao�t au 13 septembre 2005 (D07510).

Art. 2.- Une subvention de 25.000 euros est attribu�e � l?association ?L?Etrange Festival? situ�e 5, rue Montcel, Atelier n� 4, 95430 Auvers-sur-Oise, afin de promouvoir la diffusion de films novateurs � travers ?L?Etrange Festival? qui se tiendra au Forum des Images � Paris du 30 ao�t au 13 septembre 2005 (D07510).

Art. 3.- La d�pense correspondante, soit 25.000 euros, sera imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2005, rubrique 314, nature 6574, ligne P002 ?Provision pour subvention de fonctionnement au titre du cin�ma?.

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