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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 5 octobre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 5 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;

Vu le Contrat de Ville 2000-2006 approuv� par d�lib�ration le 25 septembre 2000 et sign� le 18 d�cembre 2000 ;

Vu l?avenant ?Renouvellement Urbain? au Contrat de Ville 2000-2006, en date du 20 mars 2002, approuv� par d�lib�ration en date du 12 f�vrier 2002 ;

Vu l?avenant au Contrat de Ville 2000-2006, en date du 20 mars 2002, relatif � de nouveaux dispositifs de m�diation et d?int�gration approuv� par d�lib�ration, en date du 12 f�vrier 2002 ;

Vu le Code du travail article L. 12-10-01 ;

Vu le d�cret n� 2002-374 du 20 mars 2002 portant application de l?article L. 12-10-1 du Code du travail ;

Vu la circulaire n� 2000-283 du 3 mai 2002 relative � la mise en ?uvre du programme Adultes-Relais ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution de subventions � des associations cr�atrices d?emplois d?adultes-relais en compl�ment de celles vers�es par l?Etat ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Martine DURLACH, au nom de la 5e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Est attribu�e � l?association ?Accueil Laghouat? (D02999 Astre 2005-03248), 15, rue Laghouat (18e), une subvention de 4.203 euros pour la p�riode du 1er janvier au 31 d�cembre 2005 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.

Art. 2.- Est attribu�e � l?association ?Les serruriers magiques? (D01636 Astre 2005-03251), 5, rue des Envierges (20e), une subvention de 4.203 euros pour la p�riode du 1er janvier au 31 d�cembre 2005 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.

Art. 3.- Est attribu�e � l?association ?Enfants de la Goutte-d?Or (D04135 Astre 2005-03254), 25 rue de Chartres (18e), une subvention de 4.203 euros pour la p�riode du 1er janvier au 31 d�cembre 2005 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.

Art. 4.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer une convention avec l?association ?Compagnie r�sonances? (D05630 Astre 2005-03256), 11, rue Ang�lique-Compoint (18e), en vue de lui attribuer une subvention de 4.203 euros.

Art. 5.- Conform�ment � l?article pr�c�dent est attribu�e � l?association ?Compagnie r�sonances? (D05630 Astre 200503256), 11, rue Ang�lique-Compoint (18e), une subvention de 4.203 euros pour la p�riode du 1er janvier au 31 d�cembre 2005 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.

Art. 6.- Est attribu�e � l?association ?La Chapelle? (D04666 Astre 2005-03258), 81, rue Riquet (18e), une subvention de 4.203 euros pour la p�riode du 1er janvier au 31 d�cembre 2005 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.

Art. 7.- Est attribu�e � l?Association des Juristes berb�res de France (A.J.B.F.). (D00856 Astre 2005-03354), 2-4, rue de Harlay (4e), une subvention de 4.203 euros pour la p�riode du 1er janvier au 31 d�cembre 2005 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.

Art. 8.- Est attribu�e � l?association ?Promes? (D04377 Astre 2005-03263), 18, rue de Tanger (19e), une subvention de 4.203 euros pour la p�riode du 1er janvier au 31 d�cembre 2005 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.

Art. 9.- Est attribu�e � l?association ?Socrate? (X02522 Astre 2005-03264), 35-37, boulevard Davout (20e), une subvention de 4.203 euros pour la p�riode du 1er janvier au 31 d�cembre 2005 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.

Art. 10.- Est attribu�e � l?association ?AFIF? (X01291 Astre 2005-03265), 53, rue Nationale (13e), une subvention de 4.203 euros pour la p�riode du 1er janvier au 31 d�cembre 2005 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.

Art. 11.- Est attribu�e � l?association ?Ayyem Zamen? (X01589 Astre 2005-03266), 7, rue de Pali-Kao (20e), une subvention de 4.203 euros pour la p�riode du 1er janvier au 31 d�cembre 2005 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.

Art. 12.- Est attribu�e � l?association ?Femmes Initiatives? (Caf� associatif) (D05861 Astre 2005-03267), 8, avenue de Choisy (13e), une subvention de 4.203 euros pour la p�riode du 1er janvier au 31 d�cembre 2005 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.

Art. 13.- Est attribu�e � l?association ?La P�pini�re Mathis? (X03161 Astre 2005-03268), 7-9, rue Mathis (19e), une subvention de 4.203 euros pour la p�riode du 1er janvier au 31 d�cembre 2005 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.

Art. 14.- Est attribu�e � l?association ?Aires 10? (D05327 Astre 2005-03249) sis 145, avenue Parmentier (10e), une subvention de 4.203 euros pour la p�riode du 1er janvier au 31 d�cembre 2005 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.

Art. 15.- Est attribu�e � l?association ?Pari?s des Faubourgs? (D06697 Astre 2005-03250) sis 107 bis, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e), une subvention de 4.203 euros pour la p�riode du 1er janvier au 31 d�cembre 2005 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.

Art. 16.- Est attribu�e � l?association ?La Goutte d?Ordinateur? (D04462 Astre 2005-03252) sis 7, rue L�on (18e), une subvention de 4.203 euros pour la p�riode du 1er janvier au 31 d�cembre 2005 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.

Art. 17.- Est attribu�e � l?association ?Cyclo Pouce? (X03141 Astre 2005-03253) 38 bis, quai de la Marne (19e), une subvention de 4.203 euros pour la p�riode du 1er janvier au 31 d�cembre 2005 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.

Art. 18.- Est attribu�e � l?association ?Microlithe? (D04276 Astre 2005-03255) sis 59 bis, rue Olivier-M�tra (20e), une subvention de 4.203 euros pour la p�riode du 1er janvier au 31 d�cembre 2005 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.

Art. 19.- Est attribu�e � l?association ?Elele? (D04904 Astre 2005-03257) sis 20, rue de la Pierre-Lev�e (11e), une subvention de 4.203 euros pour la p�riode du 1er janvier au 31 d�cembre 2005 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.

Art. 20.- Est attribu�e � l?association ?Andromed? (D02985 Astre 2005-03259) sis 67, rue Vergniaud (13e), une subvention de 4.203 euros pour la p�riode du 1er janvier au 31 d�cembre 2005 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.

Art. 21.- Est attribu�e � l?association ?Mission populaire? (D06412 Astre 2005-03261) 59, rue de la Fonatine (11e), une subvention de 4.203 euros pour la p�riode du 1er janvier au 31 d�cembre 2005 au titre de la participation de la Ville de Paris �gale � 20 % d?un SMIC.

Art. 22.- La d�pense totale correspondante soit 84.060 euros sera imput�e au chapitre 065, rubrique 025, article 6574, ligne P021 ?Subventions de fonctionnement au titre de la Politique de la Ville - dispositif d?adultes-relais?, du budget de la Ville de Paris.

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