Libell� de la question :
"Depuis 2 ans, de nombreuses municipalit�s en France ont adopt�, avec succ�s, dans la perspective du passage � l'Euro, le porte-monnaie �lectronique. Le principe en est simple : il consiste � charger un certain montant d'argent dans une puce �lectronique - via un distributeur ou la machine d'un commer�ant - puis de r�gler de petits achats � l'aide de cette carte prot�g�e par un code secret.
Les exp�riences men�es � Tours, en Bretagne, � Strasbourg ou encore � Montpellier, se sont av�r�es tr�s concluantes : le nombre de paiements est ainsi en progression constante, de l'ordre de 20 % par mois.
Un tel proc�d� faciliterait la vie quotidienne des Parisiens afin de r�gler des petits montants dans les commerces, dans les transports en commun, dans les distributeurs automatiques, etc. Pour la Ville de Paris, ce moyen de paiement pourrait se r�v�ler particuli�rement prometteur en simplifiant - donc en r�duisant - fortement les co�ts de gestion des r�glements mon�taires pour l'ensemble des prestations, tr�s vari�es, offertes par les services de la Ville de Paris.
Une autre application, particuli�rement prometteuse, concerne le stationnement payant par horodateurs. Equip�s d'un tel dispositif, ceux-ci seraient effectivement prot�g�s contre le pillage syst�matique dont ils font aujourd'hui l'objet, tout en facilitant, l� aussi, la vie des usagers.
M. le Maire de Paris peut-il donc informer de ses intentions en la mati�re ? Envisage-t-il d'�quiper Paris de ce nouveau moyen de paiement et, dans l'affirmative, dans quels types de services et dans quels d�lais ?"
R�ponse (Mme Dani�le AUFFRAY, adjointe) :
"En avril 1989, une Mission mon�tique charg�e d'�clairer les choix des �lus en mati�re de moyens de paiement, notamment par "carte", a �t� cr��e au sein de l'administration parisienne.
En d�cembre 1990, votre Conseil a entendu une communication du Maire identifiant pr�cis�ment les enjeux de l'introduction de la mon�tique dans la Capitale, � savoir :
- am�liorer la vie quotidienne des Parisiens en leur offrant un mode de paiement pratique,
- mieux conna�tre l'utilisation des services rendus par la collectivit� aux diff�rentes cat�gories de population et par-l� m�me mieux adapter l'offre � la demande,
- optimiser le d�veloppement et la gestion des services municipaux,
- confirmer une image de modernit� pour la collectivit� "PARIS".
Les plus grosses r�gies de recettes ont progressivement �t� �quip�es en terminaux de paiement �lectronique, permettant l'acquittement de droits par carte bancaire, possibilit� ouverte aux collectivit�s locales par la comptabilit� publique.
Par contre, pour les horodateurs, le choix s'est port� sur le syst�me "Paris-carte", qui repose sur les solutions techniques suivantes :
- des cartes "� puce" pr�charg�es et "jetables" (donc anonymes),
- avec deux valeurs faciales 100 F et 200 F,
- une large disponibilit� des cartes dans un r�seau de points de distribution bien r�partis sur l'ensemble de la Ville (bureaux de tabac).
C'est ainsi qu'entre 1991 et 1998, les 12.500 horodateurs municipaux ont �t� �quip�s de mani�re � accepter "Paris-carte", porte-monnaie anonyme et jetable, et qu'en 2001, plus d'un million de cartes ont �t� vendues repr�sentant un volume financier de 22,1 millions d'euros, soit 145 millions de francs. "Paris-carte" a bien s�r �t� adapt�e � l'euro. L'extension de ce syst�me aux piscines et aux tennis g�r�s par la collectivit� est � l'�tude.
S'agissant du porte-monnaie �lectronique proprement dit, le frein principal � son d�veloppement a �t� l'absence d'une norme unique qui d�courage les partenaires potentiels (services publics et priv�s) de recourir � cette technologie par crainte de consentir des investissements risquant de s'av�rer obsol�tes.
Les services de la Ville assurent cependant une veille technologique en suivant les exp�rimentations, concernant notamment les syst�mes "MONEO" et "MONDEOX", et en restant en contact permanent avec leurs promoteurs.
En particulier, le G.I.E. carte bancaire ayant annonc� un d�ploiement de "MONEO" en Ile-de-France au 4e trimestre 2002, avec un partenariat R.A.T.P. et S.N.C.F. en 2004, les services municipaux ont engag� une concertation d'un part avec le Tr�sor public, d'autre part avec les constructeurs d'horodateurs pour tenter de d�finir dans quelles conditions les paiements "MONEO" pourraient �tre accept�s sur les 12.500 horodateurs � Paris, en sus des paiements par carte bancaire d�j� �tudi�s en 2002.
Le Maire et les �lus en charge de ce dossier ne manqueront pas de revenir vers vous en 2002, plus probablement en 2003, d�s que de nouvelles orientations en mati�re d'utilisation de la mon�tique seront arr�t�es."