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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “L’Etrange Festival”, dont le siège social est situé 5, rue Moncel, (95430 Auvers sur Oise), un avenant à la convention d’objectifs relatif à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 8.000 euros au titre de l’année 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 octobre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer un avenant � la convention relatif � l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 8.000 euros � l?association ?L?Etrange Festival?, dont le si�ge social est situ� 5, rue Moncel, (95430 Auvers sur Oise) au titre de l?ann�e 2005. (D07510/2005) ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment les articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 8.000 euros est attribu�e � l?association ?L?Etrange Festival?, dont le si�ge social est situ� 5, rue Moncel, (95430 Auvers sur Oise) au titre de l?ann�e 2005. (D07510/2005).

Art. 2.- Monsieur le Maire de Paris est autoris� � signer un avenant � la convention relatif � l?attribution d?une subvention de fonctionnement dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 3.- La d�pense correspondante sera inscrite au chapitre 65, rubrique 33, nature 6574, Ligne P003 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.

Septembre 2005
Déliberation
2005 DAC 323
Conseil municipal
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