Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “L’Etrange Festival”, dont le siège social est situé 5, rue Moncel, (95430 Auvers sur Oise), un avenant à la convention d’objectifs relatif à l’attribution d’une subvention de fonctionnement d’un montant de 8.000 euros au titre de l’année 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 18 octobre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 18 octobre 2005.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer un avenant � la convention relatif � l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 8.000 euros � l?association ?L?Etrange Festival?, dont le si�ge social est situ� 5, rue Moncel, (95430 Auvers sur Oise) au titre de l?ann�e 2005. (D07510/2005) ;
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment les articles L.2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 8.000 euros est attribu�e � l?association ?L?Etrange Festival?, dont le si�ge social est situ� 5, rue Moncel, (95430 Auvers sur Oise) au titre de l?ann�e 2005. (D07510/2005).
Art. 2.- Monsieur le Maire de Paris est autoris� � signer un avenant � la convention relatif � l?attribution d?une subvention de fonctionnement dont le texte est joint en annexe � la pr�sente d�lib�ration.
Art. 3.- La d�pense correspondante sera inscrite au chapitre 65, rubrique 33, nature 6574, Ligne P003 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.
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