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D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 14 octobre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 14 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 13 septembre 2005 par lequel M. le Maire de Paris propose l'attribution d'une subvention � l'association "LE ZEBU FRANCOPHONE" sise 13, rue de l'Estrapade (5e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pierre SCHAPIRA, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d'un montant de 1.000 euros est attribu�e au b�n�fice de l'Association "LE ZEBU FRANCOPHONE" sise 13, rue de l'Estrapade (5e) pour son projet Ambositra 2005 (Dossier 2005 02524 - Tiers : X02700).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur la nature 6574, rubrique 04, ligne P005 du budget de fonctionnement 2005 de la Ville de Paris.

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