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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 13 octobre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 13 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association Cabaret des Oiseaux ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 4.000 euros est attribu�e � l?association Cabaret des Oiseaux qui a son si�ge social au 2, rue Merlin dans le 11�me arrondissement, pour le projet ?�pop�e chor�graphique le Reamker?. (X03893 / 2005 00432)

Art. 2.- Cette d�pense sera imput�e au Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2005 nature 6574, rubrique 33, ligne P 003 : ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.

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