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Subvention à l’Association des amis du Conseil municipal des enfants du 20e arrondissement de Paris. M. Pascal CHERKI, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 29 septembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 29 septembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?Association des amis du Conseil municipal des enfants du 20e arrondissement de Paris ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 13 septembre 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Pascal CHERKI, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention d?un montant de 4.500 euros est attribu�e � l?Association des amis du Conseil municipal des enfants du 20e arrondissement de Paris (n� D06328 / 2005-03151), Mairie du 20e arrondissement, 6, place Gambetta (20e), pour l?organisation d?un cross des enfants des �coles et coll�ges du 20e arrondissement, le 12 juin 2005, en solidarit� avec la ville de Dagana (S�n�gal).

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.

Septembre 2005
Déliberation
2005 DJS 333
Conseil municipal
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