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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 septembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 septembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L 2511-14 ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 13 septembre 2005 par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation les modalit�s d?attribution d?une subvention � l?association susmentionn�e ;

Vu l?avis du Conseil du 9e arrondissement en date du 19 septembre 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Lyne COHEN-SOLAL, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 13.000 euros est attribu�e � l?association ?Quartier Drouot? (X01198) dont le si�ge social est situ� 13, rue de la Grange Bateli�re (9e), � titre de soutien � l?organisation des ?Trois Jours du Quartier Drouot?.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e Fonction 90, Chapitre 65, Nature 6574, Ligne P004 du budget de fonctionnement 2005 de la Ville de Paris.

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