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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 30 septembre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 30 septembre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l?association?MNENOSYNE? ;

Vu le Code G�n�ral des collectivit�s territoriales notamment son article L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?article 10 de la loi n� 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits du citoyen dans leurs relations avec les administrations et le d�cret n� 2001-495 du 6 juin 2001 ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Anne HIDALGO, Au nom de la 1�re Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.000 euros est attribu�e � l?association ?MNEMOSYNE? sise 54, boulevard Raspail 75270 Paris Cedex 6 (X).

Art.2.- La d�pense correspondante, d?un montant total de 1.000 euros sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 020, ligne P046 du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005.

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