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Autorisation à M. le Maire de Paris de signer avec l’association “Jeunes Talents”, située 1, rue Saint-Joseph (2e), une convention annuelle d’objectifs relative à une subvention de fonctionnement, au titre de ses activités en 2005. M. Christophe GIRARD, rapporteur.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 21 octobre 2005.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 21 octobre 2005.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 13 septembre 2005, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association ?Jeunes Talents?, sise 1, rue Saint-Joseph (2e) ;

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 2e arrondissement, en date du 14 septembre 2005 ;

Vu l?avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 19 septembre 2005 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 36.000 euros est attribu�e � l?association ?Jeunes Talents?, dont le si�ge social est situ� 1, rue Saint-Joseph (2e), et dont l?objet est de favoriser l?insertion professionnelle des jeunes musiciens et l?acc�s � la musique classique de nouveaux publics (D06037 - 2005-00526).

Art. 2.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association une convention annuelle d?objectifs relative � une subvention de fonctionnement, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration.

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e de la fa�on suivante :

- 30.000 euros sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, nature 6574, rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? ;

- 6.000 euros sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2005, chapitre 65, nature 6574, rubrique 04, ligne P005 ?Provision pour subventions au titre des relations internationales et de la francophonie?.

Septembre 2005
Déliberation
2005 DAC 123
Conseil municipal
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