M. LE MAIRE DE PARIS. - Mes chers coll�gues, nous passons au dossier DFAE 34, page 2 de l'ordre du jour concernant le march� sur appel d'offres ouvert ou march� n�goci� pour le d�montage, la manutention, le transport et l'entreposage de l'attraction foraine "La Grande Roue de Paris".
Pour faire gagner du temps, je ne vais pas dire quelques mots au d�part et donner tout de suite la parole aux intervenants. J'esp�re que l'on ne me grondera pas si je me permets de donner mon sentiment lorsque je penserai que c'est le plus opportun.
Monsieur LEBEL, vous avez la parole.
M. Fran�ois LEBEL, maire du 8e arrondissement. - Je vous remercie, Monsieur le Maire.
Monsieur le Maire, d�cid�ment la presse continue d'�tre, pour les �lus du Conseil de Paris, le moyen le plus s�r d'�tre inform�s de la politique de la ville.
C'est ainsi que nous avons suivi ce qu'il faut bien appeler des n�gociations men�es apr�s le prononc� du jugement avec le propri�taire de l'attraction foraine qui occupe ce matin encore sans droit ni titre - mais � titre assez lucratif tout de m�me - un monument historique parisien, la place de la Concorde.
Vous avez r�ussi � obtenir sur cette affaire une d�cision de justice qui a fait enfin triompher le droit et la loi face aux int�r�ts mercantiles d'un entrepreneur de f�te foraine. Nous avions r�clam� et nous avons soutenu votre d�marche judiciaire.
La Ville a donc obtenu un jugement favorable, positif, dont le groupe R.P.R. se f�licite et pour lequel il vous f�licite, encore que ce r�sultat aurait tout aussi bien pu �tre obtenu d�s le mois de juillet de l'ann�e derni�re puisque la situation �tait strictement la m�me. Cet atermoiement de 7 mois n'a fait que conforter l'occupant indu dans sa position syst�matique de "j'y suis, j'y reste" et recul� d'autant son d�part. Nous maintenons qu'� vouloir la "jouer fine" on finit par se mettre quelque peu dans l'embarras.
Or le jugement � peine rendu vous receviez M. CAMPION pour des n�gociations qui vous auraient conduit - sous quelle pression et sous la pression de qui ? - � faire acheter ce man�ge par la Ville pour un prix convenu, mais que la presse - puisque c'est par elle que nous avons des renseignements - pr�tend �tre de plus de 3 millions d'euros, c'est-�-dire une vingtaine de millions de francs.
20 millions de francs c'est � peu pr�s le prix catalogue d'un man�ge neuf alors que, de l'aveu m�me de son propri�taire, il est d�j� tr�s largement amorti. De ce fait, Monsieur le Maire, vous vous �tes engag� de votre propre chef dans la n�gociation d'une d�cision de justice qui �tait pleinement favorable � la Ville, vous auriez ainsi affaibli notre position et ceci aurait pu co�ter cher aux Parisiens pour le d�montage et puis pour le rachat surtout par la suite.
Ce faisant vous vous �tes plac� en total porte-�-faux avec la position du groupe socialiste et de son pr�sident au Conseil de Paris, je cite M. Patrick BLOCHE, qui dans le texte d'un v?u qui figure � notre ordre du jour et que j'ai en main, sign� par lui, affirmait, je le cite "L'autorit� de la chose jug�e doit �tre respect�e, quel que soit l'avenir r�serv� � cette Grande Roue. En effet, la recherche d'un lieu de substitution ne dispense aucunement M. CAMPION d'ex�cuter le jugement et de se conformer � la l�galit�." et plus loin "Le pr�alable � l'ouverture d'�ventuelles n�gociations avec M. CAMPION est l'ex�cution du jugement." On ne saurait mieux dire.
Alors aujourd'hui, je suis heureux de constater que gr�ce peut-�tre � nos mises en garde en 1�re Commission, vous avez r��crit votre copie pour nous pr�senter un texte qui est l�gal, conforme � l'int�r�t des Parisiens et que d'ailleurs nous allons voter.
Alors merci, Monsieur le Maire, d'avoir �cout� les sages conseils qui vous ont �t� prodigu�s. Je suis heureux de constater que, pour une fois, la place de la Concorde m�rite bien son nom.
(Applaudissements sur les bancs du groupe "Rassemblement pour la R�publique et apparent�s").
M. LE MAIRE DE PARIS. - Monsieur LEBEL, vous m'amenez � donner quelques pr�cisions imm�diatement.
M. Fran�ois LEBEL, maire du 8e arrondissement. - Bien volontiers.
M. LE MAIRE DE PARIS. - J'ai h�rit� d'une situation.
M. Fran�ois LEBEL, maire du 8e arrondissement. - Moi aussi.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Vous �tiez membre de la majorit�, maire d'arrondissement... J'ai h�rit� d'une situation. Effectivement, j'aurais pu demander l'expulsion de la Grande Roue place de la Concorde d�s le mois de juillet. J'aurais pu l�galement.
Pourquoi ne l'ai-je pas fait ? Tout simplement parce qu'il y avait une lettre de mon pr�d�cesseur, qui souhaitait prolonger, en termes d'intention puisque c'est le Minist�re de la Culture qui donne l'autorisation, l'autorisation jusqu'au 31 d�cembre 2001, et je me suis dit : "Ne rentrons pas dans des interpr�tations et des pol�miques". Je ne faiblirai pas sur la date fix�e par mon pr�d�cesseur.
A partir de l� je n'ai pas c�d�, et j'ai �t� plus ou moins �paul�. J'ai rencontr� beaucoup d'�lus qui dans les couloirs me disaient : "Surtout ne faiblissez pas, soyez ferme." Mais je n'ai pas entendu de prise de position pour me soutenir, pour soutenir Lyne COHEN-SOLAL, dont je veux dire ici qu'elle a travaill� remarquablement...
(Applaudissements sur les bancs de la majorit� municipale).
... A partir du moment o� je nous mettais dans une situation favorable, par le respect d'un engagement de mon pr�d�cesseur qui parlait au nom de Paris quand il a pris cet engagement, je nous donnais la force de le faire ex�cuter sans faiblesse � partir du 1er janvier.
Nous avons donc pris les dispositions judiciaires. C'est nous qui l'avons fait, ce n'est pas vous. D'ailleurs, je n'ai pas vu les communiqu�s du Maire du 8e pour m'approuver, m'encourager... Votre intervention montre bien que vous essayez � la fois d'obtenir le d�part de la Grande Roue et de dire que j'ai tort, mais c'est un peu difficile, Monsieur LEBEL.
M. Christophe CARESCHE, adjoint. - Tr�s bien !
M. LE MAIRE DE PARIS. - Dans la vie il faut toujours en revenir aux choses rationnelles, aux actes, aux faits. A partir du moment o� cet acte d'autorit� et de respect de la loi est pos�, j'accepte d'entendre le professionnel, l'entrepreneur priv�, qui est le propri�taire de cette attraction. Je lui dis : "Moi, Monsieur, je suis un homme d'ordre, et la chose jug�e sera appliqu�e. Il n'y a rien � discuter avec moi sur ce terrain l�, rien."
Mais j'avais dit avant le 31 d�cembre, que j'�tais pour le d�part de la Grande Roue de la Concorde, et que j'�tais pour les attractions foraines. J'avais ajout� que je souhaitais que la Grande Roue puisse rester � Paris, ailleurs.
A partir de l� je propose une discussion qui porte sur l'�ventualit� d'un achat, et dans un cadre juridique qui doit �tre strict et ne souffrir aucune interpr�tation, et �ventuellement avec des partenaires ext�rieurs. J'ai une lettre tr�s pr�cise : il a �t� dit par mon pr�d�cesseur : "On va chercher d'autres emplacements". Mais quand je suis arriv�, il n'y avait aucune �tude.
Et chaque fois que je proposais un emplacement, des �lus de proximit� disaient : "Non pas chez moi". Moi qui suis pragmatique, je reproposais d'autres emplacements. Je suis pour que la Grande Roue puisse rester � Paris, mais pas � n'importe quelles conditions et pas en opposition avec un maire d'arrondissement.
Il se trouve qu'un maire d'arrondissement a �t� tr�s coop�ratif depuis des mois : c'est M. MADEC. Mais il y a encore beaucoup de travail. Si nous pouvions l'installer � un endroit qui ne n�cessite pas une autorisation de l'Etat mais seulement une autorisation de la Ville, un important travail sur les conditions de s�curit� du sous-sol est � effectuer.
Il y a de nombreux �l�ments qui font qu'on ne peut pas faire cela en trois jours et dans des d�clarations � l'emporte pi�ce.
Dans l'h�micycle. - Oui !
M. LE MAIRE DE PARIS. - Vous me direz lesquelles.
J'ai essay� de veiller � ce qu'on trouve une solution. Monsieur LEBEL, je suis d'accord avec vous, cela ne devait pas rester place de la Concorde. Avouez que le Maire que je suis n'a pas �t� plus d�favorable au 8e arrondissement que mon pr�d�cesseur... Merci, Monsieur LEBEL.
J'ai pris connaissance des d�clarations de M. RIOU. Au-del� de tel ou tel probl�me de formulation et d'opportunit�, je suis d'accord sur le fond avec ce qu'a dit M. RIOU, sur les arts forains, les man�ges, la vie populaire dans Paris.
Je donne la parole � M. RIOU.
M. Alain RIOU. - Merci, Monsieur le Maire.
Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, la f�te foraine est, avec le carnaval, l'une des plus anciennes manifestations de la culture populaire parisienne.
La Foire du Tr�ne existe depuis le Xe si�cle pr�c�dant l'antique F�te des fous du XIe, anc�tre du carnaval, qui a pris sa forme la plus achev�e autour du boeuf gras � la fin du XVIe.
La Foire du Tr�ne a, durant un mill�naire, occup� la route prise par le monarque pour sortir de Paris, appel�e par la suite quartier du Tr�ne, puis du Tr�ne renvers�, enfin de la Nation.
Il y a plusieurs d�cennies, la foire a d� s'exiler � l'or�e du bois de Vincennes sur la pelouse de Reuilly, avant que la pr�c�dente Municipalit� ait song� � l'envoyer � La Courneuve comme elle l'avait pr�c�demment propos� au Carnaval antillais de Paris.
Dans d'autres quartiers de Paris : Bastille, Pigalle, la Villette, des traditions foraines se sont d�velopp�es, mais elles se sont r�duites d'ann�e en ann�e � des peaux de chagrin.
C'est dire que les arts forains comme, d'une mani�re g�n�rale, les arts festifs ont �t� jusqu'� pr�sent les mal-aim�s ou les vilains petits canards du monde de la culture � Paris comme souvent ailleurs.
Les arts forains au niveau national rel�vent du Minist�re du Commerce et de l'Artisanat.
Quant aux manifestations carnavalesques et f�tes traditionnelles, elles sont m�pris�es par l'administration culturelle � l'exception r�cente des arts de la rue.
Il est donc important que des signes forts soient donn�s pour inverser ce triste cours des choses.
La Ville de Paris, longtemps symbole de la f�te, n'est pas la plus mal plac�e pour renouer les fils rompus ou d�nou�s et peut-�tre � entra�ner l'�tat dans son sillage.
A ce titre, l'affaire dite de la Grande Roue de Paris que nous venons de vivre et qui n'est pas termin�e est importante.
Au-del� des probl�mes de personnes, des postures, des provocations, des maladresses ou des h�sitations, il faut donner toute sa place aux arts forains � Paris.
Installer cette roue foraine au c?ur m�me d'une des fiert�s et r�ussites du Minist�re de la Culture, c'est-�-dire l'�tablissement public du parc et de la grande halle de la Villette, comme je l'ai sugg�r� tout au long des semaines, comme le Conseil du 19e l'a adopt� � l'unanimit�, � l'initiative conjointe des �lus "Verts", en particulier de notre coll�gue Violette BARANDA, et du maire de cet arrondissement Roger MADEC, cette solution serait la meilleure.
Le plus grand parc culturel urbain de Paris serait un formidable lieu de r�ception portant v�ritable reconnaissance des arts forains par l'Etat.
Quoi de plus r�ussi en effet que le concours conjoint de l'�tat culturel et de son �tablissement public, de la Ville de Paris, propri�taire de la Grande Roue, et de la gestion d�l�gu�e � une famille de la tradition foraine dans des conditions favorables au public ?
Cette solution parfaite serait ainsi annonciatrice d'avanc�e future pour les arts forains et festifs � Paris.
Maintenant sur le projet de d�lib�ration et les trois voeux qui ont �t� pr�sent�s :
Sur le projet de d�lib�ration, nous avons compris qu'il s'agit l� d'une mesure conservatoire au cas o� la Grande Roue ne serait pas d�mont�e par son propri�taire. Le groupe "Les Verts" votera pour ce projet de d�lib�ration qui pr�voit en tant que mesure conservatoire ce qui pourrait �tre fait s'il y a des difficult�s quelles qu'elles soient, cela peut �tre un accident impromptu.
Sur les trois v?ux :
Le voeu de Patrick BLOCHE et du groupe socialiste : le groupe des "Verts" le votera. Il se trouve que ce voeu fait maintenant partie un peu du pass� en terme de n�gociation puisque la n�gociation s'est ouverte. Par contre il ouvre quelque chose d'important qui est de dire : lorsque nous recommencerons � installer autre chose que la Grande Roue � Paris, il faut le faire dans la transparence et cela me semble de bon sens. Les �lus "Verts" voteront ce voeu.
Les �lus Verts voteront �galement leur voeu qui n'est pas tout � fait le leur puisque c'est le veux qui a �t� vot� � l'unanimit� par le Conseil du 19e. Nous avons souhait�, Violette BARANDA et moi au nom du groupe "Les Verts", qu'il soit d�battu. Il ouvre la perspective de discussion, en accord avec le directeur du parc de la Villette, que ce lieu qui nous semble le plus adapt� soit choisi. Il ne s'agit pas d'un voeu qui ferme les choses puisqu'on ne peut pas imposer la Grande Roue � qui ne la voudrait pas. Mais comme ce voeu ouvre cette porte et dit qu'il y a n�gociation et qu'il y aurait accord du parc, il est clair que nous souhaitons qu'il soit mis aux voix et qu'il soit adopt� comme il l'a �t� au Conseil du 19e, � l'unanimit�.
Enfin sur le voeu de M. BULT� et du groupe R.P.R. je suppose, j'h�site un peu car ce voeu propose que ce soit le parc, mais dit qu'en tout �tat de cause, il faut que ce soit dans l'Est parisien. J'avoue qu'on n'a pas de pr�f�rence particuli�re pour l'Est parisien. Nous avons une pr�f�rence pour un parc culturel urbain qui nous semble le lieu le plus adapt�. Si c'est pour mettre au fin fond de l'Est parisien, cette Grande Roue, je pense que ce serait un mauvais choix.
Si vous voulez, l�-dessus, nous ne voterons pas ou plut�t nous ferons ce que l'Ex�cutif fera sur ce voeu car nous n'avons pas d'id�e arr�t�e, mais nous sommes pr�ts � voter contre dans la mesure o� il pr�voit de nombreuses solutions qui ne nous semblent pas les plus adapt�es.
Je vous remercie, Monsieur le Maire, mes chers coll�gues.
(Applaudissements sur les bancs du groupe "Les Verts").
M. LE MAIRE DE PARIS. - Merci.
La parole est � M. VUILLERMOZ.
M. Jean VUILLERMOZ. - Merci, Monsieur le Maire.
Cela fait trois semaines que le feuilleton m�diatique et la pol�mique ont commenc�. L'histoire de la Grande Roue est vraiment une toute petite affaire face aux grandes attentes sociales des Parisiennes et des Parisiens et aussi de l'ensemble de la population fran�aise aujourd'hui.
Dire cela n'est pas m�priser du tout les arts forains que nous d�fendons par ailleurs, comme nous l'avons fait par rapport � la Foire du Tr�ne que nous avons d�fendue, notamment en voulant la maintenir dans le 12e arrondissement, c'est-�-dire sur la pelouse de Reuilly.
Mais tout cela existe pourquoi ? Parce qu'un homme, M. CAMPION, occupe ill�galement le domaine public. Je dois dire aussi que l'utilisation d�testable des malades du Sida et du cancer m'appara�t comme particuli�rement d�shonorante dans l'utilisation de cette roue.
Cette d�lib�ration vient � point nomm� et nous permettra sans doute d'acc�l�rer le d�montage de la Grande Roue, dans l'hypoth�se o� M. CAMPION tarderait � respecter la d�cision du Tribunal de grande instance.
A notre avis, arr�ter l'exploitation comme il vient de le faire, � minuit, hier soir, ne suffit pas. Il faut bien la d�monter. Il nous para�t donc que cette proc�dure n'est pas sans fondement au regard du comportement du propri�taire de la Grande Roue, qui, pendant des semaines, a fait savoir publiquement qu'il ne quitterait pas les lieux et qu'il ne la d�monterait pas.
Il est d'ailleurs tout � votre honneur, Monsieur le Maire, de mettre � l'ordre du jour de cette s�ance, une d�lib�ration concernant la Grande Roue puisqu'il me semble, mais �videmment je n'�tais pas pr�sent dans la pr�c�dente mandature, il me semble que jamais personne n'a pos� cette question devant les �lus parisiens que vous �tiez.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Votre information est exacte, Monsieur VUILLERMOZ. C'est la premi�re fois qu'on parle de la Grande Roue au Conseil de Paris.
M. Jean VUILLERMOZ. - Il me semble donc compl�tement anormal que cette situation puisse exister. Nous n'avons pas parl�, en ce qui concerne les �lus, de cette implantation, ni du march� pass� avec M. CAMPION.
Nous approuvons donc cette d�lib�ration puisqu'elle vise � inciter plus fortement M. CAMPION � acc�l�rer le d�montage de son attraction.
Par ailleurs, il est bien pr�cis� que les frais seraient � la charge du propri�taire. Si tel n'�tait pas le cas, la Grande Roue resterait propri�t� de la Ville.
L� o� nous �mettons des r�serves, et on en reparlera, c'est sur l'�ventualit� d'un rachat par la Ville de Paris de cette attraction dont la presse s'est fait l'�cho. Le montant propos� par M. CAMPION frise l'ind�cence et notre collectivit� a, nous semble-t-il, des investissements bien plus importants � engager pour les Parisiennes et les Parisiens.
Il ne nous semble pas que ce soit � notre collectivit� d'engager de telles d�penses mais, encore une fois, nous y reviendrons.
Surtout, il nous semble que les recettes encaiss�es par M. CAMPION, ont d�j� largement amorti cette attraction.
Bien entendu, nous n'en sommes pas l� mais nous aimerions conna�tre votre opinion, Monsieur le Maire, sur ce sujet.
Dernier point : l'�ventualit� d'un d�placement de la Grande Roue sur un autre site parisien. Vous connaissez le v?u que le Conseil du 19e a vot� � l'unanimit�. Il s'agit d'�tudier les possibilit�s d'une implantation dans le parc de la Villette. Si cette implantation se faisait � cet endroit, elle ne devrait pas occulter, � nos yeux, la possibilit� d'implanter sur ce lieu le grand auditorium, que j'appelle de mes v?ux.
Merci.
(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, du Mouvement des citoyens, communiste et "Les Verts").
M. LE MAIRE DE PARIS. - 1. - Pour �tre tr�s clair et tr�s bref, j'approuve totalement le v?u du 19e arrondissement.
2. - Bien entendu, l'auditorium est une autre question et � combien passionnante, et qui m�rite d�cision.
3. - Sur l'achat et le d�montage. J'ai dit tout � l'heure : cela ne peut �tre que dans les r�gles juridiques les plus strictes, deuxi�mement avec d'�ventuels partenaires, troisi�mement dans le sens des int�r�ts de la Ville.
Quand la Ville se porte acqu�reur de quelque chose, elle se pose la question de son co�t et de sa rentabilit�. Il est �vident que si l'on acqu�rait la Grande Roue, il y aurait apr�s une concession, il y aurait une redevance et le montant du prix serait calcul� non seulement en fonction du pass� mais en fonction de l'�valuation de l'avenir.
Quel que soit le montant, il faut que cette acquisition ne se fasse pas au d�triment de notre politique, sociale par exemple.
La parole est � M. LEGARET.
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Monsieur le Maire, mes chers coll�gues, on ne peut que se f�liciter d'entendre le ton apaisant qui se manifeste, ce matin, au sein de notre Conseil, sur un sujet que vous avez choisi, Monsieur le Maire, de rendre pol�mique et de porter sur le terrain m�diatique.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Moi ? Moi ?
M. Jean-Fran�ois LEGARET, maire du 1er arrondissement. - Nous avons entendu, depuis quelques heures seulement, ou depuis quelques quarts d'heure, vos d�clarations ainsi que celles de M. CAMPION. Nous constatons d�sormais une belle convergence des points de vue. On ne peut que s'en f�liciter.
Il aurait peut-�tre �t� inutile de proc�der pr�alablement � des attaques et � des pol�miques. On aurait gagn� du temps et je dirais que la Grande Roue m�ritait mieux parce que, qu'on l'aime ou qu'on ne l'aime pas, elle a incontestablement constitu� une attraction majeure de notre Capitale au moment du passage � l'an 2000.
La question qui reste pos�e, c'est, bien entendu, la possibilit� pour la Grande Roue de rester sur ce site, et je pense que nous sommes tous d'accord pour dire qu'il n'y a pas de solution p�renne pour la Grande Roue sur cet emplacement.
Le fait de conserver � Paris, sur un autre endroit, la Grande Roue est une id�e que nous sommes tr�s nombreux � partager.
Les deux parties �tant d�sormais, manifestement d'accord, et sur le principe du d�montage, et sur les termes de l'op�ration, o� est l'urgence invoqu�e pour l'introduction en catastrophe de ce projet de d�lib�ration, qui a justifi� la convocation de la 1�re Commission, ce matin ?
C'est la premi�re fragilit� juridique de ce projet de d�lib�ration, qui en comporte quelques autres.
Je voulais aussi mentionner le fait que, Monsieur le Maire, vous n'avez pas �t�, � ma connaissance, habilit� par le Conseil de Paris pour introduire cette instance devant les tribunaux.
Je voudrais surtout mentionner le fait que la d�lib�ration n'est pas conforme aux termes de l'ordonnance de r�f�r� rendue le 11 janvier par le Tribunal de grande instance.
Que dit, en effet, cette ordonnance ?
Elle autorise le d�montage et la s�questration du mobilier et du mat�riel, aux frais, risques et p�rils de la d�fenderesse, c'est-�-dire la S.A.R.L. "Grande Roue de Paris". Comment l'actuel propri�taire de la roue pourrait-il assumer les risques et p�rils du d�montage, si cette op�ration est assum�e par la Ville de Paris ? Il va de soi que c'est une op�ration techniquement complexe et que le bon respect des r�gles de l'art peut permettre de proc�der correctement ou que leur non-respect risque d'endommager les �quipements. Ne parliez-vous pas vous-m�me, Monsieur le Maire, ce matin, de "d�mant�lement" de la roue ? C'est pire que le supplice de la roue, le d�mant�lement !
Alors, que se passerait-il dans l'hypoth�se d'une d�t�rioration ? N'y aurait-il pas obligatoirement ouverture d'un nouveau contentieux et refus de la prise en charge du d�montage par le propri�taire ?
La deuxi�me, ou troisi�me, ou quatri�me fragilit�, c'est le fait que l'ordonnance dit tr�s pr�cis�ment que le d�montage pourrait intervenir dans l'hypoth�se d'une expulsion. Or, l'expulsion n'est pas ex�cut�e. Il semble m�me que l'expulsion ne sera pas n�cessaire puisque le gestionnaire de la roue a, d�s la nuit derni�re, indiqu� qu'il mettait fin au fonctionnement de la Grande Roue.
Je pense donc que le fait de lancer une d�lib�ration sur le march� d'appel d'offres pour le d�montage n'est pas conforme � l'ordonnance de r�f�r� du Tribunal, qui dit que cette op�ration juridique de d�montage ne pourrait �tre habilit�e que dans l'hypoth�se d'une expulsion. A moins que le manque complet de s�rieux, qui est la marque principale de ce projet de d�lib�ration, n'ait une autre explication ? Il s'agirait, nous avons entendu cette th�se, d'un moyen de pression. Le mot de "chantage" �tant peut-�tre jug� par trop in�l�gant.
On a entendu parler ce matin de "pr�caution", mais au fond le raisonnement est le m�me. Il s'agit de faire jouer au Conseil de Paris un r�le qui n'est pas le sien, qui est de participer � un spectacle de foire dans lequel les biceps seront soigneusement m�nag�s. Il n'en sera pas de m�me des finances parisiennes si vous donnez suite, Monsieur le Maire, � toutes vos promesses. Vous avez �voqu� la perspective d'un rachat de la Grande Roue par la Ville de Paris avec l'aide �ventuelle d'autres investisseurs. Une telle annonce n'aurait-elle pas �t� opportune avant que le Tribunal de grande instance soit appel� � se prononcer ? Sa d�cision aurait-elle �t� d'ailleurs la m�me s'il avait su que le Maire de Paris ambitionnait de devenir le forain en chef de la Capitale ?
A quel montant devra �tre fix�e une telle transaction et que deviendra la clause de l'article 5 de la d�lib�ration pr�voyant le remboursement des frais annonc�s dans l'hypoth�se o� la Ville sera propri�taire ?
Voil� les questions, Monsieur le Maire, si vous nous le permettez que nous voulons poser ce matin, et comme nous n'avons pas eu de r�ponse � ces questions lors de la s�ance de la 1�re Commission, que nous doutons fort d'obtenir sur-le-champ des r�ponses compl�tes, nous ne participerons pas au vote sur cette d�lib�ration.
M. LE MAIRE DE PARIS. - Monsieur LEGARET, il ne faut pas dire des choses qui ne sont pas exactes du point de vue du droit. Ladite d�lib�ration, prise ici le 25 mars, jour de mon �lection, me donnait �videmment habilitation pour ester en justice dans les affaires qui concernent la Ville. Ce qui a �t� fait sur le plan judiciaire a �t� fait en conformit� � des d�cisions que vous connaissez parfaitement et donc je suis un petit peu pein� que vous ayez tent� de mettre un doute l�-dessus.
Deuxi�mement, puisque vous ironisez, compte tenu du r�le de votre groupe dans cette affaire, du nombre de d�bats qu'il y a eu au Conseil de Paris, du respect m�me des �lus de proximit�, j'aurais attendu de votre part quand m�me une attitude un petit peu plus, comment dire, modeste, conforme aux r�alit�s et au comportement des uns et des autres. Je veux vous dire que vous ne m'avez jamais entendu attaquer qui que ce soit, notamment pas mon pr�d�cesseur.
Je vous dis cela parce que j'ai trouv� votre propos pas convenable (c'est ce que disait un de mes pr�d�cesseurs ici), compte tenu du fait que je n'ai jamais attaqu� qui que ce soit, et que j'ai voulu tenir la parole de mon pr�d�cesseur.
J'ajoute que, sans agressivit�, j'ai effectivement voulu cette d�cision judiciaire pour que quelqu'un d'autre change de ton. Ce n'est pas moi qui ait chang� de ton, c'est quelqu'un d'autre. Et moi j'obtiens un r�sultat non seulement que vous n'avez pas obtenu, mais que vous n'avez m�me pas essay� d'obtenir. Et je donne ainsi satisfaction au Maire du 8e arrondissement.
(Applaudissements sur les bancs de la majorit� municipale).
Accessoirement, j'aurais attendu plus de souplesse dans les propos de ce matin. Pour le reste il vous sera r�pondu sur les aspects juridiques. On peut parler, on peut prendre de grands airs, mais il y a ceux qui r�glent les probl�mes concr�tement dans la loyaut�, y compris vis-�-vis de la parole de leur pr�d�cesseur m�me quand elle n'est qu'une lettre, et c'est ce qui reste, Monsieur LEGARET, au-del� de propos excessivement politiciens.
La parole est � M. GALLAND.
M. Yves GALLAND. - Monsieur le Maire, nous avons suffisamment l'occasion de dire ici, au groupe U.D.F., combien notre conception �tait celle d'une opposition constructive. Vous savez ce qui nous s�pare de vous sur des points essentiels de votre politique, que ce soit en mati�re par exemple de circulation ou de s�curit�.
(Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, remplace M. le Maire de Paris au fauteuil de la pr�sidence).
C'est l'occasion de faire un certain nombre d'observations. La premi�re c'est que la Grande Roue a �t� incontestablement une attraction r�ussie sur les festivit�s de l'an 2000. Elle devait �tre install�e � ce titre pendant un an et nous consid�rons que sur ce plan cela a �t� un succ�s. La deuxi�me observation, Madame la Maire, c'est que nous soutenons enti�rement l'action et la fermet� de l'Ex�cutif dans cette affaire.
Nous nous f�licitons de la d�cision de justice au profit de la Ville et nous en profitons pour dire que nous consid�rons que l'action de Mme Lyne COHEN-SOLAL a �t� tout � fait remarquable en la mati�re.
Je ne vous demande pas de manifestations d'irritation quand nous nous opposons et de soutien quand nous vous soutenons. Pour essayer de conserver cette base consensuelle, Madame la Maire, je voudrais faire trois autres observations. La premi�re est la suivante : si, comme votre projet de d�lib�ration le propose, la Ville est contrainte d'assurer les frais de d�montage et de stockage et si M. CAMPION doit ult�rieurement r�cup�rer une attraction dont il est propri�taire, il faudra naturellement ensuite qu'il paye les frais de d�montage et de stockage. Et nous souhaitons qu'il n'y ait aucune confusion entre ce sujet et celui des astreintes qui n'a rien � voir et que l'on ne fasse pas une diminution de ces frais de stockage et de d�montage sur le co�t des astreintes sur lequel une condamnation est intervenue.
Deuxi�me observation : l'int�r�t qu'il peut y avoir � ce que la Grande Roue reste � Paris est �vident. Notre coll�gue RIOU a fait avec passion un historique des f�tes foraines et du carnaval. Qu'il me soit permis de lui dire que nous partageons son sentiment et qu'il serait bien que l'on puisse restaurer la vitalit� du carnaval qui a disparu depuis quelques ann�es. Et s'il y a des suggestions � cet �gard nous partagerons les initiatives avec les plaisirs. Mais si l'int�r�t qu'il peut y avoir � ce que la Grande Roue reste � Paris est �vident il faut que ce soit sur un site retenu par la Ville et �ventuellement, si besoin est, avec l'autorisation de l'Etat.
Quant � ce que le Maire vient d'exprimer sur, je le cite, l'�ventualit� d'un "achat", permettez-nous sur ce point de vous appeler � la prudence. L'achat par la Ville d'une attraction foraine de cette ampleur serait clairement pour nous un risque et une anomalie. Il n'�chappe � personne que ce sont des exploitations tr�s sp�cifiques qui demandent un savoir-faire que nous n'aurons jamais et qu'�videmment l'exploitation devra �tre sous-trait�e. Nous sommes l� aux antipodes de la vocation de la Ville.
Alors, Madame la Maire, nous faisons l� une suggestion ; il est possible que vous soyez dans une contrainte de temps pour traiter avec M. CAMPION, si vous l'�tes, ne faites qu'un portage momentan� pour rec�der ult�rieurement sur un appel d'offres europ�en, la propri�t� et l'exploitation de la Grande Roue � quelqu'un dont c'est la profession.
Et que ce portage ne se fasse qu'apr�s une analyse financi�re incontestable sur le co�t r�el d'achat de cette roue, preuves � l'appui, et sur l'expertise de sa valeur deux ans apr�s.
Sur les trois v?ux, Madame la Maire, notre groupe votera les trois v?ux.
Il votera le v?u de M. Patrick BLOCHE qui rappelle un certain nombre d'�l�ments sur lesquels j'ai dit notre accord.
Il votera le v?u de Mme BARANDA et de M. RIOU. Pourquoi ? Parce que ce v?u fait l'objet d'un volontarisme du 19e arrondissement que nous comprenons et qui est prudent.
Il demande simplement que soit mise � l'�tude la possibilit� d'installer cette Grande Roue au parc de la Villette.
Il votera le v?u de M. BULT�, parce que M. BULT� souhaite que cette roue reste dans l'Est parisien et dans le plan de r��quilibrage de l'Est parisien fait par M. CHIRAC et dont le P.O.P.B. est une illustration.
Il serait souhaitable que la Grande Roue soit une forte attraction pour l'Est parisien et donc, Madame la Maire, nous voterons �videmment la proposition de r�solution en esp�rant maintenant que les bases consensuelles de cette affaire sont �tablies et que nous pourrons poursuivre et r�gler ce probl�me dans les meilleures conditions pour l'avenir.
(Applaudissements sur les bancs des groupes Union pour la d�mocratie fran�aise, "Rassemblement pour la R�publique et apparent�s", "Ensemble pour Paris" et "D�mocratie lib�rale et Ind�pendants").
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Merci beaucoup, Monsieur GALLAND.
Je vous remercie pour vos propositions et pour les suggestions que vous faites qui sont tout � fait constructives.
Christian SAUTTER, Mireille FLAM et Lyne COHEN-SOLAL y apporteront des r�ponses.
Je donne la parole � Roger MADEC.
M. Roger MADEC, maire du 19e arrondissement. - Madame la Maire, la Grande Roue de Paris fait maintenant partie du paysage urbain de la Ville au m�me titre que la Tour-Eiffel, le Centre Pompidou, les Folies Berg�res, le parc de la Villette ou les colonnes de BUREN.
J'imagine les pol�miques qui ont d� voir le jour lorsqu'il s'est agi de maintenir la Tour-Eiffel. N�anmoins, le maintien de la Grande Roue, place de la Concorde �tait inacceptable.
En effet, je pense que nul, dans cette ville, quel que soit son statut, ne peut occuper l'espace public sans l'autorisation de la Ville et de l'Etat.
Je pense qu'il n'y aurait rien de pire que d'avoir deux poids, deux mesures. N'importe quel petit forain aurait �t� �vacu� s'il avait install� un man�ge sans autorisation p�renne.
Je me f�licite donc de la fermet� du Maire de Paris. Je suis �tonn� d'un certain nombre de propos venant de la droite de l'h�micycle de cette ville. Le Maire de Paris a eu raison d'engager ce r�f�r�. On ne peut lui en faire grief et exiger le d�part de la Grande Roue comme l'a fait M. LEBEL.
J'ai �voqu� en effet depuis quelques semaines la possibilit� d'�ventuellement accueillir la Grande Roue sur le territoire du 19e. C'est la raison pour laquelle j'ai appel� mon Conseil d'arrondissement lundi dernier � se prononcer sur un v?u pour que soit �tudi�e l'�ventualit� de l'implantation, sur le site du parc de la Villette.
Naturellement, il ne s'agit pas d'un territoire municipal. Il s'agit d'un �tablissement public de l'Etat et il faudra que la tutelle accepte cette implantation.
Certes j'ai pu lire dans la presse des r�actions ferm�es � cette hypoth�se. La position a �volu� et la tutelle ne semble pas ferm�e. Ceci dit, l'op�ration n'est pas simple. La Grande Roue p�se 1.000 tonnes et il faut une certaine emprise au sol et en tout �tat de cause, on ne peut pas l'installer � moins de 50 m�tres du boulevard p�riph�rique. Si l'opportunit� de l'installation de la Grande Roue sur le site de la Villette n'est pas possible, je suis favorable � ce qu'on �tudie un autre site dans le 19e.
En ce qui concerne le v?u d�pos� par le groupe socialiste, Patrick BLOCHE d�fendra ce v?u tout � l'heure, mais il n'y a pas contradiction avec la d�marche du Maire.
Au contraire, ce v?u encourage la d�marche du Maire pour ramener � la raison M. CAMPION.
Un dernier point en ce qui concerne la d�lib�ration d�pos�e aujourd'hui : c'est une initiative conservatoire. En effet que se passerait-il si M. CAMPION ne tenait pas l'engagement qu'il a pris maintenant d'arr�ter l'exploitation et de faire d�monter la Grande Roue ?
Il va de soi que les frais de d�montage doivent �tre r�percut�s sur l'exploitant de la Grande Roue et qu'il n'y a rien de pire qu'une d�cision de justice qui n'est pas respect�e.
Enfin, en ce qui concerne l'achat, il y a un pr�c�dent. A Londres, la Grande Roue a �t� rachet�e par la Ville de Londres en partenariat avec British Airways.
(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, communiste, "Les Verts" et du Mouvement des citoyens).
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Merci, Monsieur MADEC.
Je vais donner la parole � Christian SAUTTER comme je l'ai indiqu� pr�c�demment... Il me fait savoir qu'il n'interviendra pas en r�ponse.
C'est Mme FLAM puis Lyne COHEN-SOLAL qui interviendront en r�ponse et pour avis de l'Ex�cutif.
Mme Mireille FLAM, adjointe, au nom de la 1�re Commission. - Merci, Madame la Maire.
Ce projet de d�lib�ration vise � donner au Maire de Paris les moyens d'ex�cuter les d�cisions contenues dans l'ordonnance rendue le 11 janvier 2002, c'est-�-dire d'autoriser le Maire � passer un march� avec une entreprise pour d�monter la roue.
A partir de l�, trois cas de figure sont possibles :
1 - M. CAMPION d�monte lui-m�me sa roue. Dans ce cas-l�, l'appel d'offres est d�clar� sans suite, il n'y a pas de march� avec l'entreprise.
2 - Le march� est pass� avec une entreprise en application de l'article 33 du Code des march�s publics, c'est-�-dire selon la proc�dure normale. Et l�, petit probl�me : le d�lai est de 52 jours.
3 - Nous devrons intervenir avant la fin de ce d�lai de 52 jours et dans ce cas, il est pr�vu dans le projet de d�lib�ration de recourir � une proc�dure n�goci�e conform�ment � l'article 35 du Code g�n�ral des march�s publics.
Les choses sont tr�s claires. Nous donnons au Maire de Paris les moyens d'ex�cuter la d�cision de justice.
Il n'y a ni plus, ni moins dans ce projet de d�lib�ration.
Je voudrais souligner deux choses :
- la premi�re c'est qu'effectivement nous autorisons aujourd'hui le Maire de Paris � d�monter la roue. C'est le premier point.
- deuxi�me point, pour r�pondre � M. LEGARET sur l'urgence. L'urgence, dans ce projet, �tait de donner les moyens au Maire de Paris de faire appel aux entreprises. Nous �tions tenus d'invoquer cette urgence pour inscrire ce projet � l'ordre du jour de notre Conseil.
Voil�, Madame la Maire, les �l�ments que je voulais apporter au d�bat.
Merci.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Merci beaucoup.
La parole est � Mme COHEN-SOLAL.
Mme Lyne COHEN-SOLAL, adjointe, au nom de la 2e Commission. - Merci, Madame la Maire.
Je voudrais reprendre, en quelques termes, la rapide histoire de la Grande Roue et de la nouvelle Municipalit� parisienne avant de r�pondre au v?u. Ce sera court.
Je dois me r�jouir que le Conseil de Paris soit enfin aujourd'hui, et pour la premi�re fois, depuis plus de deux ans, inform�s des modalit�s d'installation, d'exploitation et d'enl�vement de la Grande Roue, place de la Concorde. Il n'a pas �t� inform� des conditions d'installation et d'exploitation de cette Grande Roue � son arriv�e place de la Concorde.
Lors de sa prise de fonction, l'Ex�cutif municipal s'attendait � prendre connaissance des modalit�s de cette installation sous la forme d'une convention pass�e entre la Ville et la S.A.R.L. "La Grande Roue" et r�gissant les droits et devoirs de chacun comme cela se fait normalement.
C'est en vain que nous avons cherch� un document dont les services nous ont appris qu'il n'avait jamais �t� �tabli. Seul document pouvant engager et fixer les limites dans le temps de la pr�sence de la roue sur la place, une lettre de M. TIBERI adress�e � M. CAMPION, en date du 22 d�cembre, lui confirmant son accord pour le maintien de l'attraction jusqu'au 31 d�cembre 2001 place de la Concorde.
Lors de sa prise de fonction, Bertrand DELANO�...
(Mouvements divers sur les bancs de l'opposition municipale).
... consid�rant que la signature de son pr�d�cesseur tenait lieu d'engagement pour la Municipalit�, bien que cette simple lettre n'ai aucun caract�re officiel donc l�gal, a d�cid� qu'il respecterait cette date du 31 d�cembre 2001 comme limite ultime de la pr�sence de la Grande Roue sur cette place historique.
Il d�cida cependant que les derniers mois de cette installation devraient d�sormais s'inscrire dans le cadre l�gal d'une convention pass�e entre la Ville et la S.A.R.L. "La Grande Roue". Celle-ci fut discut�e et amend�e conjointement avec M. CAMPION durant trois mois, de mai � juillet 2001. Trois mois de n�gociations aux termes desquels M. CAMPION nous signifia son refus pur et simple de signer toute convention le liant avec la Ville.
Les derniers mois furent occup�s � rappeler constamment aux responsables de la Grande Roue que celle-ci devrait cesser son activit� tr�s pr�cis�ment le dimanche 6 janvier 2002 au soir, date finalement retenue en raison de la fin des vacances scolaires de No�l. Ce rappel constant s'accompagna de multiples rencontres avec M. CAMPION afin d'envisager avec lui les suites qu'il �tait possible de donner � cette attraction dans Paris apr�s qu'elle aurait quitt� la place de la Concorde.
La Grande Roue ayant repris comme � l'ordinaire son activit� le lundi 7 janvier au matin et ses responsables se r�pandant dans la Presse pour y affirmer leur r�solution � ne pas partir, le mardi 8 janvier au matin la Ville d�posait un r�f�r� � l'encontre de la S.A.R.L. "La Grande Roue" aupr�s du Tribunal d'instance de Paris. 72 heures plus tard, la justice rendait son arbitrage en donnant raison � la Municipalit� parisienne.
Il aura fallu que la justice dise le droit et annonce des astreintes financi�res, avant que le Maire ne rappelle � M. CAMPION que la lib�ration de la place de la Concorde �tait la condition premi�re � la poursuite de toute r�flexion sur un avenir possible pour une telle attraction ailleurs dans Paris, pour qu'enfin celui-ci accepte de d�monter la Grande Roue. La cessation de son activit� est intervenue hier soir 20 janvier 2002. Le d�montage des nacelles par M. CAMPION quant � lui doit commencer d�s aujourd'hui. Quant au d�mant�lement du gros ?uvre de la structure il devrait commencer � partir de jeudi, d�s l'arriv�e d'une grue montant � plus de soixante m�tres de haut. C'est l'hypoth�se malheureuse o� cet �ch�ancier ne serait pas respect� par M. CAMPION qui justifie l'adoption aujourd'hui par le Conseil de Paris d'un projet de d�lib�ration permettant au Maire de faire appel � une entreprise � m�me de proc�der au d�montage de la roue dans les plus brefs d�lais.
D�s demain matin, je rencontrerai � nouveau M. CAMPION afin d'ouvrir avec lui une nouvelle concertation portant sur deux points distincts : d'une part, sur l'�ventualit� pour la Ville de se porter acqu�reur de la Grande Roue, d'autre part, sur les sites parisiens susceptibles d'accueillir une telle attraction. La conduite d'une telle concertation implique que la Municipalit� pour sa part conduise simultan�ment une triple r�flexion. D'abord sur le co�t et les modalit�s d'un �ventuel achat. Ensuite sur les formes de gestion d'une telle attraction. Enfin sur les sites parisiens envisageables pour une installation p�renne. Il est � noter sur ce dernier point que le 19e arrondissement par un vote unanime de son Conseil, s'est d�j� d�clar� int�ress� par l'implantation de la Grande Roue sur son territoire.
Il est �vident que tout au long de cette r�flexion, le Conseil de Paris sera d�sormais inform� et associ� � celle-ci. Le v?u du groupe socialiste sur l'avenir de la Grande Roue le pr�voit.
Concernant le prix de rachat par la Ville, toutes les expertises ont �t� lanc�es pour savoir combien une roue qui a d�j� tourn� pendant plus de deux ans peut valoir aujourd'hui, une roue que je consid�re comme "d'occasion", et naturellement quelles modalit�s juridiques ensuite peuvent �tre mises en place par la Ville afin que cet achat puisse �tre fait dans les r�gles.
Je tiens � dire les choses de mani�re transparente.
Je rappelle � M. GALLAND que trois autres capitales en Europe ont une roue exploit�e sur leur territoire : Londres, Copenhague et Vienne en Autriche. Ces roues ne sont pas exploit�es obligatoirement par la Ville directement mais en gestion d�l�gu�e et permettent d'avoir des sites de loisirs ou touristiques int�ressants. Je vous rappelle que Londres a install� sa Grande Roue au bord de la Tamise et celle de Vienne n'est pas non plus en plein centre-ville. Nous allons voir dans quelles conditions juridiques la Ville peut se porter acqu�reur de cette roue.
Toutes les conventions seront soumises au Conseil de Paris et j'esp�re que le Conseil aura � en d�lib�rer peut-�tre d�s le mois prochain.
Je vous remercie, chers coll�gues.
(Applaudissements sur les bancs des groupes socialiste et radical de gauche, communiste, "Les Verts" et du Mouvement des citoyens).
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente.- Merci, Madame.
Nous allons passer au vote sur les v?ux. Tout d'abord les v?ux pr�sent�s par le groupe R.P.R. ont �t� retir�s. Bien entendu, ils ne sont donc pas soumis au vote.
M. Philippe S�GUIN.- Nous sommes tr�s �tonn�s d'ailleurs de constater que les autres groupes ne font pas de m�me. Tous les v?ux sont d�pass�s par le cours des �v�nements. Je crois qu'il n'y a rien de d�shonorant � le reconna�tre les uns et les autres.
M. Jacques BRAVO, maire du 9e arrondissement. - Vous avez raison !
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Remarque tout � fait justifi�e, les pr�sidents des groupes ayant d�pos� un v?u souhaitent-ils prendre la parole une minute chacun pour r�pondre � cela ?
M. Patrick BLOCHE. - Je remercie, au nom du groupe socialiste et radical de gauche, tous les orateurs qui sont intervenus sur le projet de d�lib�ration, de l'int�r�t et du soutien qu'ils ont manifest�.
En ce qui concerne le v?u du groupe socialiste et radical de gauche, comme Alain RIOU l'a not� avec pertinence, effectivement, ce v?u a �t� d�pos� � un moment o� les discussions avec M. CAMPION n'�taient pas arriv�es au niveau et au stade que l'on conna�t d�sormais.
Il reste que je souhaiterais le maintien de ce v?u en retirant l'un des deux alin�as, c'est-�-dire que je propose que ce v?u voit son premier alin�a retir�, � savoir "le pr�alable � l'ouverture d'�ventuelles n�gociations avec M. Marcel CAMPION soit l'ex�cution du jugement...", puisque c'est un alin�a �videmment d�pass�.
Par contre, je souhaiterais � l'avenir, pour se situer en perspective - car nous n'en serions pas l� si nous �tions dans une situation de transparence et de conformit� avec les lois et r�glements - que le second alin�a du v?u soit maintenu, c'est-�-dire que nous �mettons, en tant qu'�lus du Conseil de Paris, le v?u que d�sormais toute installation ou man�ge de cette importance � Paris fasse l'objet d'une proc�dure d'attribution transparente et conforme aux lois et r�glements.
Donc, maintien avec modification.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Merci, Monsieur BLOCHE.
Monsieur Christophe NAJDOVSKI, la position de votre groupe par rapport au v?u ?
Monsieur Alain RIOU ?
M. Alain RIOU. - Madame le Maire, en fait le v?u que nous avons repris est exactement le v?u du 19e arrondissement et, apparemment, tout le monde a l'air d'accord pour que cette �tude soit entreprise.
Par cons�quent, a priori, pourquoi retirer un v?u puisque nous sommes tous d'accord ?
Votons ce v?u unanimement, comme on l'a fait dans le 19e arrondissement.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Donc, vous maintenez le v?u des "Verts".
M. Alain RIOU. - Oui.
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Chacun s'�tait pr�cis�ment exprim�, je propose que nous passions tout d'abord au vote sur le v?u n� 2 pr�sent� par le groupe socialiste, amend� comme pr�cis� � l'instant par son Pr�sident, Patrick BLOCHE.
Je mets aux voix, � main lev�e, ce v?u ainsi amend�.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Abstentions ?
Le v?u amend� est adopt�. (2002, V. 4).
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Je passe maintenant au vote sur le v?u n� 3 pr�sent� par le groupe "Les Verts".
Je mets aux voix, � main lev�e, ce v?u.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Abstentions ?
Le v?u est adopt�. (2002, V. 5).
Mme Anne HIDALGO, premi�re adjointe, pr�sidente. - Nous passons maintenant au vote sur le dossier DFAE 34.
Je mets aux voix, � main lev�e, le projet de d�lib�ration DFAE 34.
Qui est pour ?
Qui est contre ?
Abstentions ?
Le projet de d�lib�ration est adopt�. (2002, DFAE 34).