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Subventions à des établissements scolaires du 15e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 juillet 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 juillet 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 29 juin 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des �tablissements scolaires du 15e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 25 juin 2001,
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 2.000 F est attribu�e � l'�cole maternelle, 10, rue Fran�ois-Copp�e (15e) (D06836), pour l'organisation de visites en autocar � la Cit� des Enfants � la Villette, les 7 et 30 novembre 2000, au profit de 161 enfants.
Art. 2.- Une subvention de 5.000 F est attribu�e � l'�cole maternelle, 33, rue Miollis (15e) (D07334), pour l'organisation d'une classe de nature � la Ferme de Saint-Yvi�re � Montmerrei (Orne), qui s'est d�roul�e du 1er au 10 mars 2001, au profit de 27 �l�ves de grande et moyenne sections.
Art. 3.- Une subvention de 2.400 F est attribu�e � l'�cole maternelle, 66, rue de la Procession (15e) (D07268), (OCCE-28.R.Dombasle 75015 1141 - 66, rue de la Procession - 15e), pour l'organisation d'une sortie, dans le cadre du projet "ch�teaux-forts", le 23 janvier 2001 au Mus�e des Arts D�coratifs (Paris), au profit de 56 �l�ves de moyenne et grande sections.
Art. 4.- La d�pense correspondante, d'un montant de total de 9.400 F, sera imput�e � la nature 6574 de la rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.

Juillet 2001
Déliberation
2001 DASCO 86
Conseil municipal
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