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Subventions à des établissements scolaires du 3e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 juillet 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 juillet 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 juillet 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des �tablissements scolaires du 3e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 3e arrondissement, en date du 27 juin 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.800 F est attribu�e au coll�ge Turgot, 69, rue de Turbigo - 3e (D09594), pour l'organisation d'un voyage en Provence qui s'est d�roul� du 26 au 30 mars 2001, au profit de 44 �l�ves de 6e et 5e.
Art. 2.- Une subvention de 3.300 F est attribu�e au coll�ge Turgot, 69, rue de Turbigo - 3e (D09594), pour l'organisation d'un voyage en Allemagne qui s'est d�roul� du 12 au 14 d�cembre 2000, au profit de 24 �l�ves germanistes de 3e.
Art. 3.- Une subvention de 1.000 F est attribu�e � l'�cole �l�mentaire, 8, rue des Vertus - 3e (D04842), (O.C.C.E. Coop�rative scolaire de l'�cole mixte, 8, rue des Vertus - 3e), pour un projet centr� sur l'escalade, concr�tis� par un cycle de 5 s�ances de 1 H 30, le vendredi de 10 H � 11 H 30, au profit de 15 �l�ves d'une classe de perfectionnement.
Art. 4.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 6.100 F, sera imput�e � la nature 6574 de la rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.

Juillet 2001
Déliberation
2001 DASCO 76
Conseil municipal
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