retour Retour

Subventions à des établissements scolaires du 13e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 18 juillet 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 19 juillet 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 juillet 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des �tablissements scolaires du 13e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 13e arrondissement, en date du 25 juin 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.200 F est attribu�e au coll�ge Camille-Claudel, 4 bis, avenue de Choisy - 13e (D06518), (Lyc�e Claude-Bernard agence comptable 1, avenue du Parc-des-Princes - 16e), pour l'organisation d'un voyage linguistique et culturel en Angleterre du 26 au 30 mars 2001, au profit d'une classe de 3e.
Art. 2.- Une subvention de 4.500 F est attribu�e au coll�ge Camille-Claudel, 4 bis, avenue de Choisy - 13e (D06518), (Lyc�e Claude-Bernard agence comptable 1, avenue du Parc-des-Princes - 16e), pour l'organisation d'un voyage linguistique et culturel en Allemagne du 7 au 12 mai 2001, au profit de 40 �l�ves de 2 classes (4e et 3e).
Art. 3.- Une subvention de 10.000 F est attribu�e au coll�ge Evariste-Galois, 11, rue du Docteur-Bourneville - 13e (D04153), (Lyc�e Gabriel-Faur� agence comptable, 81, avenue de Choisy (13e), pour l'organisation d'un voyage p�dagogique "L'eau : la pluie, la seine, la mer...", une journ�e � Houlgate, au profit des 430 �l�ves de l'�tablissement.
Art. 4.- Une subvention de 10.000 F est attribu�e au coll�ge priv� Sainte-Marie, 49, rue Bobillot - 13e (X. 01503), (Association groupe scolaire Saint-Vincent-de-Paul, 49, rue Bobillot - 13e), pour l'organisation d'un voyage � Naples (Italie), du 23 au 28 avril 2001, au profit de 70 �l�ves de 6e, dans le cadre du th�me de l'ann�e "l'aventure", Naples �tant � proximit� de la mer, de la montagne et du V�suve.
Art. 5.- Une subvention de 2.000 F est attribu�e � l'�cole maternelle, 140, rue L�on-Maurice-Nordmann - 13e (D06828), (O.C.C.E. Paris coop�rative scolaire �cole maternelle, 140, rue L�on-Maurice-Nordmann - 13e), pour l'organisation d'un spectacle musical (2 s�ances), dans le cadre du projet "musique", au profit de 165 �l�ves.
Art. 6.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 27.700 F, sera imput�e � la nature 6574 de la rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.

Juillet 2001
Déliberation
2001 DASCO 56
Conseil municipal
retour Retour