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Subvention à l'association "Orchestre Bernard-Calmel" (17e), au titre de ses activités à Paris pour l'année 2001. M. Christophe GIRARD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 juillet 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 juillet 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 29 juin 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'association "Orchestre Bernard-Calmel" (17e), au titre de ses activit�s pour l'ann�e 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 150.000 F (22.867,35 euros) est attribu�e � l'association "Orchestre Bernard-Calmel" (D03798), 25, rue Poncelet (17e) et dont l'objet social est de faire entendre par des concerts publics les ?uvres du r�pertoire classique ou d'auteurs contemporains, au titre de ses concerts parisiens pour l'ann�e 2001.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � l'article 6574, ligne "Provision pour la musique" (P004), rubrique 311, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.

Juillet 2001
Déliberation
2001 DAC 128
Conseil municipal
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