D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 18 juillet 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 19 juillet 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 29 juin 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des �tablissements scolaires du 15e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 15e arrondissement, en date du 25 juin 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 6.500 F est attribu�e au coll�ge de Sta�l, 14, rue de Sta�l (15e) (D06296), (M. l'intendant du lyc�e Buffon, 16, boulevard Pasteur - 15e), pour un �change franco-russe concr�tis� par un voyage � Saint-P�tersbourg qui s'est d�roul� du 3 au 17 f�vrier 2001, au profit de 37 �l�ves de 4e et 3e.
Art. 2.- Une subvention de 3.500 F est attribu�e au coll�ge de Sta�l, 14, rue de Sta�l (15e) (D06296), (M. l'intendant du lyc�e Buffon, 16, boulevard Pasteur - 15e), pour l'organisation d'un voyage d'�tude � Salamanque (Espagne) qui s'est d�roul� du 4 au 10 f�vrier 2001, au profit de 48 �l�ves de 3�me.
Art. 3.- Une subvention de 1.900 F est attribu�e � l'�cole �l�mentaire, 35, rue de l'Amiral-Roussin (15e) (D07331), (OCCE-Coop�rative scolaire �cole primaire mixte, 35, rue de l'Amiral-Roussin - 15e), pour l'organisation d'une classe de d�couverte au centre �questre et de loisirs "les Fauvettes" � Neauphle-Le-Vieux (Yvelines) qui s'est d�roul�e du 7 au 11 mai 2001, au profit de 23 �l�ves de CP.
Art. 4.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 11.900 F, sera imput�e � la nature 6574 de la rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.