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74 - Affaires diverses adoptées par un vote d'ensemble de l'Assemblée


Les affaires diverses adopt�es par un vote d'ensemble de l'Assembl�e sont les suivantes :
2001, JS 281 - Subvention d'�quipement � l'association "Groupe amical sportif de Clignancourt" (18e). - Montant : 15.244,90 euros.
Mme Cl�mentine AUTAIN, rapporteur.
2002, DVD 7 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour l'acquisition d'outillage.
2002, DVD 12 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de modernisation de l'�clairage pi�tonnier dans la Z.A.C. "Jemmapes - Grange-aux-Belles" (10e).
2002, DVD 17 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour les travaux de mise en place d'armoires �lectriques pour �quiper 5 stations de relevage dans les passages souterrains des portes Maillot et Champerret.
2002, DVD 18 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour l'acquisition de m�taux ferreux et non ferreux.
2002, DVD 20 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour l'acquisition de mat�riels et produits �lectriques.
2002, DVD 21 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� n� 99-61-183 concernant les lev�s sp�ciaux de plans de voirie de surface � Paris, substituant la "Selafa cabinet Merigaud, Letrange, Hoffmann et associ�s" � la "SELARL cabinet M�rigaud et associ�s".
2002, DVD 24 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la fabrication de pav�s en granit par fendage de bordures, dalles et pav�s.
2002, DVD 27 - Projet europ�en de recherche et de d�veloppement "Smart nets". - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un contrat "Smart nets" avec l'Universit� de Napier.
M. Denis BAUPIN, rapporteur.
2002, PP 1 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer un march� sur appel d'offres pour les travaux de remplacement d'un ascenseur � l'Institut m�dico-l�gal, 2, place Mazas (12e).
2002, PP 3 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer un ou des march�(s) sur appel d'offres pour le remplacement de 2 ascenseurs dans les locaux de la Pr�fecture de police (4e).
2002, PP 4 - Section d'investissement du budget sp�cial de la Pr�fecture de police. - Individualisation d'une autorisation de programme de 10.943,40 euros T.T.C. pour financer des membres n'ayant pas fonction dans l'administration pour leurs frais de d�placement, travaux pr�paratoires et pr�sence aux jurys de concours et commissions de ma�trise d'oeuvre pour les op�rations immobili�res de la Pr�fecture de police.
2002, PP 6 - Autorisation � M. le Pr�fet de police de signer un ou des march�(s) sur appel d'offres pour la fourniture de casques d'intervention destin�s � la Brigade de sapeurs-pompiers de Paris.
2002, PP 8 - Modification des tarifs du Laboratoire de toxicologie de la Pr�fecture de police.
2002, PP 9 - Dispositions statutaires, classement hi�rarchique et �chelonnement indiciaire applicables aux emplois d'adjoint de contr�le de la Pr�fecture de police.
2002, PP 10 - Fixation du r�gime indemnitaire applicable aux agents nomm�s dans les emplois d'adjoint de contr�le de la Pr�fecture de police.
2002, PP 16 - Modification de la d�lib�ration 2001 PP 87, en date des 17 et 18 d�cembre 2001, relative aux constats de conversion en vue du passage � l'euro des march�s publics conclus par la Pr�fecture de police.
M. Christophe CARESCHE, rapporteur.
2001, DPA 381 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation de travaux de modernisation des installations de ventilation � la piscine Georges-Rigal (11e).
2001, DPA 405 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s de travaux et d'�tudes pour la r�alisation des travaux de mise aux normes de la verri�re du gymnase Japy (11e).
2001, DPA 408 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de modernisation de l'�tanch�it� au centre sportif, 26, boulevard Carnot (12e).
2001, DPA 424 - R�alisation des travaux de restructuration et de modernisation du centre sportif L�o-Lagrange (12e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� n�goci� de ma�trise d'oeuvre. - Autorisation � M. le Maire de Paris de d�poser les demandes de permis de construire et de d�molir correspondantes.
2001, JS 558 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la mise en conformit� du rev�tement de la piste et le ravalement de la tribune au stade Paul-Faber (17e).
2001, JS 577 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer 3 march�s sur appel d'offres pour la restructuration des vestiaires douches au stade Boutroux (13e).
2001, JS 579 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer 3 march�s sur appel d'offres pour la r�fection des sols des courts de tennis, la mise aux normes des installations d'�clairage et la mise en s�curit� des cl�tures des tennis de la Falu�re (12e).
2001, JS 580 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour les travaux de s�curit� incendie et d'am�nagement des locaux techniques du personnel au centre sportif Valeyre (9e).
2001, JS 581 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer 2 march�s sur appel d'offres pour l'am�lioration des r�seaux d'assainissement et de traitement acoustique du hall du gymnase Courcelles (17e).
2002, DPA 116 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de cr�ation d'une ligne de vie et modernisation des points d'ancrage du gymnase Jules-Ladoum�gue (19e).
2002, JS 5 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour le nettoyage des gaines de ventilation au gymnase Berlioux (1er).
M. Pascal CHERKI, rapporteur.
2001, ASES 178 - Subvention � l'Association des combattants prisonniers de guerre et combattants d'Alg�rie, Tunisie, Maroc - section du 19e (19e). - Montant : 3.000 F.
2001, ASES 185 - Subventions � 4 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2001.
2001, ASES 190 - Subventions � 4 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2001.
2001, ASES 191 - Subventions � 4 associations d'anciens combattants et victimes de guerre au titre de 2001.
Mme Odette CHRISTIENNE, rapporteur.
2001, DAEE 35 - Subvention � l'Association des artistes et artisans d'art du 11e (4A), mairie du 11e arrondissement. - Montant : 80.000 F.
2001, DFAE 140 - Subvention � l'Union des commer�ants, industriels, artisans et prestataires de services du 7e arrondissement pour la r�alisation d'une animation commerciale.
Mme Lyne COHEN-SOLAL, rapporteur.
2002, DVD 23 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s sur appel d'offres pour la reconstitution des berges du r�seau fluvial de la Ville de Paris (section des canaux).
Mme Myriam CONSTANTIN, rapporteur.
2001, DPE 154 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer avec l'Union des groupements d'achats publics (U.G.A.P.) une convention constitutive d'un groupement de commandes pour la fourniture de supports de sacs transparents r�f�renc�e sous la rubrique : produits en m�tal et quincaillerie.
2002, DPE 15 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la fourniture de pneumatiques pour les v�hicules des Services techniques de la Propret� de Paris (2 lots).
2002, PJEV 3 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour les travaux d'�lagage des arbres des �tablissements scolaires et des �tablissements de la Petite enfance de la Ville de Paris.
M. Yves CONTASSOT, rapporteur.
2001, DPE 122 - Indemnisation amiable de la soci�t� "AQUAFORM" suite au sinistre survenu dans les locaux de l'imprimerie situ�s 31, passage M�nilmontant (11e).
2001, DRH 168 - Suppression de l'�preuve facultative de traitement automatis� de l'information dans les concours d'acc�s aux corps de la Commune de Paris.
2001, DVLR 75 - Subvention � "l'Association de r�insertion sociale du Luxembourg" (6e). - Montant : 4.573 euros.
2001, DVLR 84 - Subvention � l'association "Relais accueil jeunes Antoine Chevrier - La Fourmili�re" (16e). - Montant : 3.811 euros.
2001, DVLR 87 - Subvention � l'association "Accueil social, familial et orientation des sans emplois" (16e). - Montant : 3.048 euros.
2001, DVLR 88 - Subvention � l'association "Equipes d'animation des jeunes de la rue - Aux captifs, la lib�ration" situ�e dans le 11e arrondissement et oeuvrant dans le 16e arrondissement. - Montant : 1.524 euros.
2001, DVLR 91 - Subvention � l'association "Les amis de l'entraide d'Auteuil" (16e). - Montant : 3.048 euros.
2001, DVLR 95 - Subvention au "Comit� municipal des f�tes du 11e arrondissement". - Montant : 4.589 euros.
2002, DLTI 8 - Adh�sion de la Ville de Paris � un groupement de commandes ayant pour objet la fourniture d'un syst�me informatis� de gestion et de suivi des temps de travail ainsi que l'ensemble des �quipements informatiques, postes d'enregistrement et services associ�s n�cessaires.
2002, DRH 1 - Proposition du Comit� de surveillance des pupilles de la Ville de Paris. - Majoration du montant des allocations attribu�es aux orphelins d'agents de la Ville de Paris d�c�d�s du fait du service.
2002, DRH 10 - Organisation du concours interne d'acc�s au grade de chef �goutier.
2002, DVLR 77 - Subvention � "l'Association pour le couple et l'enfant � Paris - APCE 75" situ�e dans le 15e arrondissement et oeuvrant dans le 6e arrondissement. - Montant : 4.573 euros.
2002, DVLR 78 - Subvention � l'association "Centre d'action sociale de Notre-Dame-des-Anges" du 6e arrondissement. - Montant : 2.286 euros.
M. Fran�ois DAGNAUD, rapporteur.
2001, DASCO 258 - Conversion en euros des tarifs de cantine � l'�cole sup�rieure municipale Duperr� (3e).
2001, DPA 287 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de r�fection des peintures, �clairage et faux-plafond � l'�cole maternelle, 20, rue Jouffroy (17e).
2001, DPA 309 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la mise aux normes du service de restauration du groupe scolaire, 5 � 7, rue Lacordaire (15e).
2001, DPA 324 - R�alisation des travaux de restauration des pilastres sur le mur de cl�ture � l'�cole maternelle, 6, rue Paul-Dubois, de modernisation des sanitaires de la cour � l'�cole �l�mentaire, 3, rue B�ranger et d'agrandissement de la loge � l'�cole �l�mentaire, 211, rue Saint-Martin (3e). - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer les march�s sur appel d'offres correspondants.
2001, DPA 332 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation de divers travaux d'entretien dans les �coles �l�mentaires, 54, rue de Turenne, 8, rue des Vertus et 6, rue Vaucanson (3e).
2001, DPA 420 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer des march�s sur appel d'offres pour la r�alisation de divers travaux � l'�cole �l�mentaire, 8, rue K�ss (13e).
2001, DPA 435 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de traitement de l'�tanch�it� et de reprise des parements des fa�ades de l'�cole polyvalente, 16, rue Montempoivre (12e).
2001, DPA 444 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de modernisation du sol de cour � l'�cole �l�mentaire, 6, rue Louvois (2e).
2002, DPA 4 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la r�alisation des travaux de r�fection des peintures int�rieures de l'�cole maternelle, 65, avenue Simon-Bolivar (19e).
M. Eric FERRAND, rapporteur.
2001, DPA 385 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la restructuration des locaux de l'Atelier parisien d'urbanisme, b�timent administratif, 7-9, rue Agrippa-d'Aubign� (4e).
2002, SGCP 1 - D�l�gation au Maire de Paris par le Conseil de Paris des mati�res vis�es par l'article 2122-22 du Code g�n�ral des collectivit�s territoriales.
Mme Mireille FLAM, rapporteur.
2001, DAC 470 - Subvention � la S.A.R.L. "Compagnie Claude Confort�s" (6e). - Montant : 7.620 euros.
2001, DAC 472 - Subvention � l'association "Collectif multim�dia" � Pantin (Seine-Saint-Denis). - Montant : 5.335 euros.
2001, DAC 487 - Subvention � "A DO RE LA" (9e). - Montant : 7.600 euros.
2001, DAC 489 - Subvention � l'association "A br�le pourpoint", chez Corinne Th�venot, 60, rue Saint-Sabin (11e). - Montant : 10.670 euros.
2002, DAC 30 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� pour la fourniture de mat�riels et de marquages antivols destin�s aux biblioth�ques de la Ville de Paris.
2002, DAC 34 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer 3 contrats de transaction avec les partenaires Colorama, Butard Enescot et Saint-Claire.
2002, DAC 37 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant � la convention sign�e avec la soci�t� "SE. DE. CO." pour l'occupation, dans les biblioth�ques du r�seau municipal, d'emplacements destin�s � l'installation de photocopieurs.
M. Christophe GIRARD, rapporteur.
2002, DVLR 7 - Subvention � l'association "Le Cairn" (9e). - Montant : 5.184 euros.
2002, DVLR 14 - Subvention � l'association "D�tours" (20e). - Montant : 4.574 euros.
2002, DVLR 18 - Subvention � l'association "ADA 13". - Montant : 6.100 euros.
2002, DVLR 19 - Subvention � l'association "GIP R�seau Information Gestion" (11e). - Montant : 7.623 euros.
Mme Marie-Pierre de LA GONTRIE, rapporteur.
2001, DLH 333 - Autorisation � M. le Maire de Paris de souscrire un avenant au march� de travaux n� 99-65007 sign� avec la soci�t� "Guenaud" relatif � la mise en s�curit� des locaux g�r�s par le Service d'administration d'immeubles, lot n� 7 m�tallerie, serrurerie et blindage.
2002, DLH 9 - Autorisation � M. le Maire de Paris de consentir le d�p�t par la S.G.I.M. des demandes de permis de construire et �ventuellement de permis de d�molir partiel, en vue de la r�habilitation de l'immeuble communal situ� 62, rue Saint-Sabin (11e), permettant de cr�er 12 logements de type P.L.U.S.
2002, DLH 47 - Participation financi�re de la Ville de Paris en vue de la r�alisation par la soci�t� anonyme d'H.L.M. "Immobili�re 3F" d'un programme d'acquisition-am�lioration de 36 logements locatifs aid�s d'int�gration (P.L.A.-I) situ� 178, rue de Crim�e (19e).
2002, DLH 48 - Participation financi�re de la Ville de Paris en vue de la r�alisation par l'Union d'�conomie sociale "Alliance immobili�re" d'un programme d'acquisition-am�lioration de 8 logements locatifs aid�s d'int�gration (P.L.A.-I), situ� 162, rue du Faubourg-Saint-Denis (10e).
M. Jean-Yves MANO, rapporteur.
2002, DAC 61 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres pour la restauration de la sculpture de Nicolas-Sch�ffer "Chronos 10", quai Saint-Bernard (5e).
Mme Sandrine MAZETIER, rapporteur.
2001, DPA 255 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� sur appel d'offres en vue de la r�fection totale de l'�tanch�it� de la terrasse � la cr�che collective, 22, rue des Francs-Bourgeois (3e).
2001, DPA 350 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� de travaux sur appel d'offres en vue de la modernisation, de clos et de couvert ainsi que la maintenance des �quipements de la Petite enfance du 17e arrondissement.
2002, ASES 3 - Subvention d'�quipement � l'association "Babillages" (11e) en faveur de la cr�che parentale, 10, impasse Delepierre (11e). - Montant : 7.028 euros (46.100,66 F).
2002, ASES 6 - Approbation de la d�signation du ma�tre d'oeuvre concernant la construction d'une halte-garderie de 35 berceaux sis 21, rue de Provence (9e).
2002, DPA 146 - Autorisation � M. le Maire de Paris de signer un march� n�goci� de ma�trise d'oeuvre en vue des travaux de restructuration avec extension d'une cr�che collective et la cr�ation d'une halte-garderie, 3, rue de la solidarit� (19e).
Mme Olga TROSTIANSKY, rapporteur.

Janvier 2002
Débat
Conseil municipal
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