D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 18 juillet 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 19 juillet 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 juillet 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � un �tablissement scolaire du 9e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 9e arrondissement, en date du 3 juillet 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 3.000 F est attribu�e � l'�ole maternelle, 34, rue de Bruxelles (9e) (D03935), pour l'organisation d'une classe de mer � Gouville-sur-Mer (Manche), qui s'est d�roul�e du 18 au 22 juin 2001, au profit de 56 enfants de grande et moyenne sections.
Art. 2.- La d�pense correspondante, d'un montant de 3.000 F, sera imput�e � la nature 6574 de la rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.