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Subventions à des établissements scolaires du 10e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 18 juillet 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 19 juillet 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 juillet 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des �tablissements scolaires du 10e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 10e arrondissement, en date du 26 juin 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 2.900 F est attribu�e � l'�cole �l�mentaire, 5-9, rue de l'H�pital-Saint-Louis (10e) (D07389) (O.C.C.E. Ecole polyvalente, 5-9, rue de l'H�pital-Saint-Louis - 10e), pour l'organisation d'une classe de d�couverte � Londres (Angleterre), qui s'est d�roul�e du 21 au 25 mai 2001, au profit de 23 �l�ves d'une classe de CM2.
Art. 2.- Une subvention de 2.000 F est attribu�e � l'�cole �l�mentaire Belzunce, 3, rue de Belzunce (10e) (D07319) (O.C.C.E. Coop�rative scolaire de l'�cole mixte CEC, 3, rue de Belzunce - 10e), pour l'organisation d'une activit� "de pratique th��trale", en partenariat avec la compagnie "Bulle de R�ves", du 26 f�vrier au 15 mai 2001, � raison de 16 s�ances d'une heure, au profit de 23 �l�ves de CM 2.
Art. 3.- Une subvention de 1.200 F est attribu�e au lyc�e d'enseignement industriel Cl�ment-Ader, 21, rue Sambre-et-Meuse (10e) (D05451) (Agence comptable lyc�e Diderot 61, rue David-d'Angers (19e), pour l'organisation d'un s�jour en Suisse, du 26 au 28 mars 2001, au profit de 13 �l�ves de baccalaur�at professionnel en horlogerie.
Art. 4.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 6.100 F, sera imput�e � la nature 6574 de la rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.

Juillet 2001
Déliberation
2001 DASCO 53
Conseil municipal
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