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Subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 juillet 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 juillet 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 29 juin 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des �tablissements scolaires du 20e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du conseil du 20e arrondissement, en date du 26 juin 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 10.000 F est attribu�e au coll�ge Jean-Perrin, 6, rue Eug�ne-Reisz (20e) (D06330), (Lyc�e Arago agence comptable, 4, place de la Nation - 12e), pour l'organisation d'un voyage en Grande-Bretagne qui s'est d�roul� du 14 au 19 mai 2001, au profit de 50 �l�ves de 4e et 3e.
Art. 2.- Une subvention de 9.800 F est attribu�e au coll�ge Jean-Baptiste-Cl�ment, 26, rue Henri-Chevreau (20e) (D06569), (M. L'intendant du lyc�e d'Etat Henri-Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron - 19e), pour l'organisation d'un voyage p�dagogique et culturel � Rome (Italie) qui s'est d�roul� du 4 au 9 f�vrier 2001, au profit de 61 �l�ves latinistes de 5e, 4e et 3e.
Art. 3.- Une subvention de 1.500 F est attribu�e au coll�ge Jean-Baptiste-Cl�ment, 26, rue Henri-Chevreau (20e) (D06569), (M. l'intendant du Lyc�e d'Etat Henri-Bergson, 27, rue Edouard-Pailleron - 19e), pour l'organisation d'un �change franco-allemand, concr�tis� par un voyage � Hambourg qui s'est d�roul� du 6 au 12 d�cembre 2000, au profit de 10 �l�ves de 3e.
Art. 4.- Une subvention de 2.600 F est attribu�e � l'�cole maternelle, 42, rue des Maronites (20e) (D09483), (OCCE AD 75 NO 1249, 3, place du Cardinal-Amette - 15e), pour l'organisation d'une classe verte � Tilleul Othion (Eure) du 5 au 8 juin 2001, au profit de 20 enfants d'une classe de moyenne section.
Art. 5.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 23.900 F, sera imput�e � la nature 6574 de la rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.

Juillet 2001
Déliberation
2001 DASCO 83
Conseil municipal
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