D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 18 juillet 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 19 juillet 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 juillet 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des �tablissements scolaires du 11e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 25 juin 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 2.700 F est attribu�e � l'�cole maternelle, 11 bis, avenue Parmentier - 11e (D07317), pour l'organisation d'un s�jour � Hattenville (Seine-Maritime), du 29 janvier au 3 f�vrier 2001, au profit de 26 enfants d'une classe de moyenne section.
Art. 2.- Une subvention de 3.400 F est attribu�e � l'�cole maternelle, 11 bis, avenue Parmentier - 11e (D07317), pour l'organisation d'une classe de d�couverte � Saint-Romain-de-Lerps (Ard�che) du 6 au 10 mars 2001, au profit de 27 enfants d'une classe de grande section.
Art. 3.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 6.100 F, sera imput�e � la nature 6574 de la rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.