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Subventions à des établissements scolaires du 16e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 juillet 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 juillet 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 juillet 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des �tablissements scolaires du 16e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du conseil du 16e arrondissement, en date du 27 juin 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 6.000 F est attribu�e � l'�cole �l�mentaire, 41 bis, rue La Fontaine (16e) (D06067), (Association sportive La Fontaine section culturelle, 41 bis, rue La Fontaine - 16e), pour l'organisation d'une classe patrimoine transplant�e � Courseulles-sur-Mer (Calvados) qui s'est d�roul�e du 5 au 9 mars 2001, au profit de 72 �l�ves de 3 classes (2 CM1 et 1 CM2).
Art. 2.- Une subvention de 1.500 F est attribu�e � l'�cole maternelle, 15 bis, rue Saint-Didier (16e) (D07207), (O.C.C.E. Ecole maternelle, maternelle R. Saint-Didier, 28, rue Dombasle - 15e), pour un projet "artoth�que" concr�tis� par un atelier d'arts plastiques et visites de mus�es durant l'ann�e scolaire 2000-2001, au profit de 27 enfants d'une classe de grande/moyenne section.
Art. 3.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 7.500 F, sera imput�e � la nature 6574 de la rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.

Juillet 2001
Déliberation
2001 DASCO 81
Conseil municipal
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