D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 30 juillet 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 30 juillet 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 juillet 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des �tablissements scolaires du 14e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 14e arrondissement, en date du 2 juillet 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. �ric FERRAND, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 5.500 F est attribu�e au coll�ge Paul-Bert, 8, rue Huyghens (14e) (D. 07339), pour l'organisation d'un s�jour de voile � la Rochelle (Charente-Maritime) du 27 mai au 2 juin 2001, au profit de 40 �l�ves de 3e.
Art. 2.- Une subvention de 2.650 F est attribu�e � l'�cole maternelle, 15, rue Antoine-Chantin (14e) (D. 07332), pour l'organisation d'un s�jour "d�couverte du milieu marin" au centre les Moussaillons � Pr�failles (Loire-Atlantique) du 28 mai au 1er juin 2001, au profit de 46 enfants de deux classes (petite et petite/grande sections).
Art. 3.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 8.150 F, sera imput�e � la nature 6574, rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.