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Attribution d'une subvention à "l'Association pour le rayonnement culturel et le développement social du 16e (A.R.D. 16)". M. François DAGNAUD, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 30 juillet 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 30 juillet 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment son article L. 2511-14 ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 juillet 2001, par lequel M. le Maire de Paris soumet � son approbation les modalit�s d'attribution d'une subvention � "l'Association pour le rayonnement culturel et le d�veloppement social du 16e (A.R.D. 16)" ;
Vu l'avis du Conseil du 16e arrondissement, en date du 27 juin 2001 ;
Vu la demande du Maire du 16e arrondissement et sur le rapport pr�sent� par M. Fran�ois DAGNAUD, au nom de la 2e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 140.000 F est attribu�e � "l'Association pour le rayonnement culturel et le d�veloppement social du 16e (A.R.D. 16)", domicili�e 15, rue Greuze (16e), afin d'organiser des manifestations sociales et culturelles et d'intervenir aupr�s des plus d�munis par des secours d'urgence.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, rubrique 020, ligne P016 (D03394), "Subvention � partir des fonds du Maire - 16e arrondissement", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris.

Juillet 2001
Déliberation
2001 DVLR 23
Conseil municipal
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