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Subventions à des établissements scolaires du 18e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 18 juillet 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 19 juillet 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 juillet 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des �tablissements scolaires du 18e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 18e arrondissement, en date du 25 juin 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.200 F est attribu�e au coll�ge Hector-Berlioz, 17, rue Georgette-Agutte - 18e (D04968), (Mme l'agent comptable coll�ge Eug�ne-Delacroix, 13-15, rue Delacroix - 16e), pour l'organisation d'une journ�e � Londres (Grande-Bretagne) qui s'est d�roul�e le 23 janvier 2001, au profit de 22 �l�ves de 4e.
Art. 2.- Une subvention de 2.000 F est attribu�e au coll�ge Marx-Dormoy, 55, rue Marx-Dormoy - 18e (D03580), (Mme l'intendante du coll�ge Marx-Dormoy, 55, rue Marx-Dormoy - 18e), pour les visites des principaux lieux de la capitale, dans le cadre d'une classe de patrimoine durant l'ann�e scolaire 2000/2001, au profit de 15 �l�ves de 5e.
Art. 3.- Une subvention de 10.000 F est attribu�e � l'�cole �l�mentaire mixte d'application, 15, rue Houdon - 18e (D06849), (Association A.S.C.C. Houdon �cole primaire, 15, rue Houdon - 18e), pour l'organisation d'un voyage � Campi-Bisenzio (Italie) qui s'est d�roul� du 26 avril au 4 mai 2001, au profit de 47 �l�ves de CE 2 et CE 2/CM 1.
Art. 4.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 13.200 F, sera imput�e � la nature 6574 de la rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.

Juillet 2001
Déliberation
2001 DASCO 60
Conseil municipal
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