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Subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 juillet 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 juillet 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 juillet 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des �tablissements scolaires du 11e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 11e arrondissement, en date du 25 juin 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 1.000 F est attribu�e � l'�cole �l�mentaire, 10, rue Keller (11e) (O.C.C.E. AD 75 N0 2304 3, place du Cardinal Amette - 15e) (D06850), pour un projet de classe "Ecriture d'un conte" concr�tis� par l'intervention d'un �crivain � raison de 7 s�ances, de novembre � janvier 2001, au profit de 25 �l�ves d'une classe de CE1.
Art. 2.- Une subvention de 5.000 F est attribu�e � l'�cole �l�mentaire, 22, rue Saint-Maur -11e (D05297), pour l'organisation d'un s�jour au poney club du Formanoir - Ch�teau Armeau - � Villeneuve (Yonne), qui s'est d�roul� du 5 au 9 mars 2001, au profit de 35 �l�ves de CP.
Art. 3.- Une subvention de 2.200 F est attribu�e � l'�cole �l�mentaire, 29, rue Servan (11e) (D00028), pour l'organisation d'une classe de poney au centre de Formanoir � Armau (Yonne), qui s'est d�roul�e du 5 au 9 mars 2001, au profit de 22 �l�ves de CE 1.
Art. 4.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 8.200 F, sera imput�e � la nature 6574 de la rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.

Juillet 2001
Déliberation
2001 DASCO 77
Conseil municipal
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