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Subventions à des établissements scolaires du 19e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 20 juillet 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 20 juillet 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 3 juillet 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des �tablissements scolaires du 19e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 3 juillet 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 4.300 F est attribu�e au coll�ge Georges-Brassens, 4, rue Erik-Satie (19e) (D08533) (Agence comptable lyc�e et coll�ge Georges-Brassens, 4, rue Erik-Satie (19e), pour l'organisation d'un s�jour de ski de fond � Ussat-les-Bains, qui s'est d�roul� du 28 janvier au 3 f�vrier 2001, au profit de 27 �l�ves de 4e.
Art. 2.- Une subvention de 5.800 F est attribu�e au coll�ge Guillaume-Bud� sis 7, rue Jean-Quarr� (19e) (D06141), (lyc�e professionnel Jean-Quarr� - agence comptable, 12, rue Jean-Quarr� (19e), pour l'organisation d'un voyage en Gr�ce, qui s'est d�roul� du 10 au 17 mars 2001, au profit de 25 �l�ves d'une classe de 3e latinistes.
Art. 3.- Une subvention de 7.000 F est attribu�e � l'�cole maternelle sise 5, all�e des Eiders (19e) (D05788), pour l'organisation d'une classe de d�couverte au Pouliguen (Loire-Atlantique), qui s'est d�roul�e du 4 au 9 mars 2001, au profit de 56 �l�ves de moyenne et grande sections.
Art. 4.- Une subvention de 7.000 F est attribu�e � l'�cole maternelle sise 90, rue Curial (19e) (D00223), pour l'organisation d'une classe de mer � Saint-Martin-de-Br�hal (Manche), qui s'est d�roul�e du 16 au 21 mai 2001, au profit de 40 enfants de 2 classes (petite et grande sections).
Art. 5.- La d�pense correspondante d'un montant total de 24.100 F sera imput�e � la nature 6574, de la rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.

Juillet 2001
Déliberation
2001 DASCO 5
Conseil municipal
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