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Subventions à des établissements scolaires du 11e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 juillet 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 juillet 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 juillet 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des �tablissements scolaires du 11e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du conseil du 11e arrondissement, en date du 25 juin 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 5.000 F est attribu�e � l'�cole maternelle, 13, boulevard Richard-Lenoir (11e) (D04038), pour l'organisation d'une classe de mer aux Sables d'Olonne (Vend�e) du 28 mai au 1er juin 2001, au profit de 48 enfants de 2 classes de grande section.
Art. 2.- Une subvention de 1.000 F est attribu�e � l'�cole maternelle, 144, rue de la Roquette (11e) (D07322), (O.C.C.E. �cole maternelle, 144, rue de la Roquette - 28, rue Dombasle - 15e), pour l'organisation d'une classe de d�couverte au centre �questre de Chevillon � Charny (Yonne), qui s'est d�roul�e du 12 au 16 mars 2001, au profit de 50 enfants de 2 classes de grande section.
Art. 3.- Une subvention de 7.200 F est attribu�e au lyc�e-coll�ge Voltaire, 101, avenue de la R�publique (11e) (D00946), (M.l'Intendant du lyc�e Voltaire, 101, avenue de la R�publique - 11e), pour l'organisation d'un voyage-concert � Venise (Italie), du 12 au 17 mars 2001, au profit de 45 �l�ves (6e � la terminale) de la chorale du lyc�e-coll�ge.
Art. 4.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 13.200 F, sera imput�e � la nature 6574 de la rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.

Juillet 2001
Déliberation
2001 DASCO 85
Conseil municipal
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