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Subventions à des établissements scolaires du 20e arrondissement. M. Eric FERRAND, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 18 juillet 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 19 juillet 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 29 juin 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des �tablissements scolaires du 20e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 26 juin 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 5.600 F est attribu�e au coll�ge Robert-Doisneau, 51, rue des Panoyaux (20e) (D03438), (M. l'agent comptable du coll�ge Alain-Fournier, 87, rue L�on-Frot - 11e), pour l'organisation d'un voyage � Berlin, qui s'est d�roul� du 16 au 23 septembre 2000, au profit de 22 �l�ves de classes de 4e et 3e.
Art. 2.- Une subvention de 5.000 F est attribu�e au coll�ge Saint-Blaise, 4, rue Galleron (20e) (D07009), pour l'organisation d'un s�jour de ski au Centre U.C.P.A. de Mont-de-Lans aux Deux-Alpes (Is�re), qui a eu lieu du 17 au 22 d�cembre 2000, au profit de 40 �l�ves de 4e.
Art. 3.- Une subvention de 2.000 F est attribu�e � l'�cole maternelle, 36-38, rue Piat (20e) (D05913), (Coop�rative scolaire �cole primaire mixte B, 10, rue Le Vau - 20e), pour l'organisation d'une classe de d�couverte au Centre Les Tremblaux � Montigny-sur-Loing, qui s'est d�roul�e du 9 au 13 octobre 2000, au profit de 44 �l�ves de grande section.
Art. 4.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 12.600 F, sera imput�e � la nature 6574 de la rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.

Juillet 2001
Déliberation
2001 DASCO 6
Conseil municipal
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