D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 16 juillet 2001.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 16 juillet 2001.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 29 juin 2001, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions � des �tablissements scolaires du 20e arrondissement ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment son article L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 20e arrondissement, en date du 26 juin 2001 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Eric FERRAND, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 15.000 F est attribu�e au C.E.P.C. 31 (Cercle d'�tudes p�dagogiques et culturelles de la 31e circonscription), 91, rue de la R�union (20e) (D03311), pour l'organisation et la r�alisation du festival des chorales qui a eu lieu le 9 juin 2001, au profit de 800 �l�ves de 29 classes des �coles maternelles et �l�mentaires de la 31e circonscription.
Art. 2.- Une subvention de 6.400 F est attribu�e au coll�ge Robert-Doisneau, 51, rue des Panoyaux (20e) (D03438), (CLG Alain Fournier - Agence comptable, 87, rue L�on-Frot - 11e), pour une classe de neige � Champagny en Vanoise (Savoie) qui s'est d�roul�e du 28 janvier au 3 f�vrier 2001, au profit de 45 �l�ves de classes de 4e et 3e SEGPA.
Art. 3.- Une subvention de 3.000 F est attribu�e � l'�cole maternelle, 29, avenue Gambetta (20e) (D06841), pour l'organisation du projet p�dagogique sur les sciences et les technologies en partenariat avec l'association "Les Petits D�brouillards" pour la p�riode 2000/2001, � raison de 4 s�ances durant le mois d'octobre 2000, au profit de 75 enfants de 3 classes (moyenne et grande section).
Art. 4.- La d�pense correspondante, d'un montant total de 24 400 F, sera imput�e � la nature 6574 de la rubrique 422, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2001.