Libell� de la question :
"La Municipalit� parisienne ayant annonc� le lancement d'une nouvelle politique de sensibilisation et de r�pression pour lutter contre la pollution canine, Mme Claire de CLERMONT-TONNERRE et les membres du groupe "D�mocratie lib�rale et Ind�pendants" souhaiteraient que M. le Maire de Paris leur indique les dispositions qu'il entend parall�lement prendre pour lutter efficacement contre les pollutions (fientes) et nuisances (regroupements massifs) occasionn�es par les pigeons sur les places, les statues, les espaces verts, voire les fen�tres de certains immeubles, ou aux abords des b�timents � l'abandon."
R�ponse (M. Yves CONTASSOT, adjoint) :
"La prolif�ration de ces volatiles fait l'objet d'une particuli�re vigilance de la part de la Municipalit�.
En premier lieu, leur nourrissage - pratique donnant lieu � des rassemblements pr�judiciables - constitue une infraction au R�glement sanitaire d�partemental et est � ce titre sanctionn�.
Les syndics et propri�taires parisiens sont par ailleurs inform�s des diff�rents dispositifs emp�chant le nichage des oiseaux.
Dans cet esprit, la Municipalit� a �quip� son patrimoine immobilier de dispositifs anti-pigeons et exp�rimente depuis quelques mois un proc�d� visant � emp�cher les oiseaux de trouver refuge boulevard de Grenelle sous le m�tro a�rien, entre les stations La Motte-Picquet et Dupleix. Cette installation dont l'efficacit� semble r�elle a fait l'objet d'une convention sp�cifique entre la Ville de Paris et la R.A.T.P. dans le cadre de la r�alisation d'un programme de travaux sur les infrastructures a�riennes du m�tro surplombant les march�s. Il est pr�vu d'�tendre ce proc�d� aux ponts situ�s sous les voies ferr�es et des contacts ont �t� pris en ce sens avec la direction de la S.N.C.F.
Enfin, les services municipaux ont cherch� � appliquer la m�thode d'effarouchement �lectroacoustique. Cette m�thode, d�velopp�e par une entreprise de Toulouse, a �t� mise en place sur quelques monuments de Paris, tels que la Porte Saint-Denis et le Palais-Royal et fera l'objet d'une �valuation."