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Subvention à l'Association pour le rayonnement des grandes orgues de Saint-Eustache (1er). Mme Hélène MACE de LEPINAY, rapporteur.



D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 3 d�cembre 1998.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 3 d�cembre 1998.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 17 novembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention � l'Association pour le rayonnement des grandes orgues de Saint-Eustache (1er) ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l'avis du Conseil du 1er arrondissement, en date du 16 novembre 1998 ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme H�l�ne MAC� de L�PINAY, au nom de la 4e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 120.000 F est attribu�e � l'Association pour le rayonnement des grandes orgues de Saint-Eustache (ARGOS), 2, impasse Saint-Eustache (1er).
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la nature 6574, rubrique 241, ligne P009 : "Provision pour subventions - musique", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.

Novembre 1998
Déliberation
1998 DAC 32
Conseil municipal
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