Subvention à l'O.C.C.E. - coopérative scolaire de l'école élémentaire B, 84, rue Curial (19e). M. Jean de GAULLE, rapporteur.
D�lib�ration affich�e � l'H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l'Etat le 7 d�cembre 1998.
Re�ue par le repr�sentant de l'Etat le 7 d�cembre 1998.
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,
Vu la demande, enregistr�e le 3 novembre 1997, par laquelle l'O.C.C.E. - coop�rative scolaire de l'�cole �l�mentaire B, 84, rue Curial (19e) sollicite une subvention ;
Vu la loi n� 82-1169 du 31 d�cembre 1982 relative � l'organisation administrative de Paris, Marseille, Lyon et des �tablissements publics de coop�ration intercommunale ;
Vu l'avis du Conseil du 19e arrondissement, en date du 9 novembre 1998 ;
Sur la proposition de M. Jean de GAULLE, adjoint charg� des Affaires scolaires et universitaires, au nom de M. le Maire de Paris,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de 3.500 F est attribu�e � l'O.C.C.E. - coop�rative scolaire de l'�cole �l�mentaire B, 84, rue Curial (19e) au profit de l'�cole, 84, rue Curial (19e) pour un �change franco-espagnol qui s'est concr�tis� par un voyage en Espagne du 6 au 11 juin 1998, pour 50 �l�ves des classes de C.P. et C.E.1 et l'accueil de 20 �l�ves espagnols en mai 1998.
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e � la nature 6574, rubrique 242, ligne P002, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.