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G Subvention à l’association “Le Papotin Fenêtre sur la ville” (Antony 92) pour le financement de l’association, la réalisation et la célébration des 20 ans du journal “Le Papotin”. Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 novembre 2010.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 novembre 2010.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 novembre 2010, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral, lui propose d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association ?Le Papotin - Fen�tre sur la ville? ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme V�ronique DUBARRY, au nom de la 6e Commission,

D�lib�re :

Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 10.000 euros est attribu�e � l?association ?Le Papotin - Fen�tre sur la ville? 37 avenue L�on Jouhaux, 92160 Antony (tiers n� X04396), pour le fonctionnement de l?association, la r�alisation et la c�l�bration des 20 ans du journal ?Le Papotin?, pour l?ann�e 2010.

Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e sur la provision destin�e � financer les actions en faveur des personnes handicap�es, rubrique 52, chapitre 65, nature 6574, ligne DF34007, du budget de fonctionnement de l?ann�e 2010 du D�partement de Paris et des ann�es suivantes sous r�serve de la d�cision de financement.

Novembre 2010
Déliberation
2010 DASES 382
Conseil général
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