G Subvention de fonctionnement à l’association Slam O féminin (12e). Mme Véronique DUBARRY, rapporteure.
�
D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 17 novembre 2010.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 17 novembre 2010.
�
Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil g�n�ral,
Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales, notamment les articles L. 3411-1 et suivants ;
Vu le projet de d�lib�ration, en date du 2 novembre 2010, par lequel M. le Pr�sident du Conseil de Paris, en formation de Conseil g�n�ral, lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 1.000 euros � l?association Slam O f�minin ;
Sur le rapport pr�sent� par Mme V�ronique DUBARRY, au nom de la 6e Commission,
D�lib�re :
Article 1 : Une subvention de fonctionnement de 1.000 euros est attribu�e au titre de 2010 � l?association Slam O f�minin 1, passage Chaussin (12e) (X04841).
Article 2 : La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, rubrique 52, nature 6574, ligne DF34007, du budget de fonctionnement du D�partement de Paris de l?ann�e 2010 et des ann�es suivantes sous r�serve de la d�cision de financement.
�