Subvention à l’association “Polynotes 75” (11e). M. Christophe GIRARD, rapporteur.
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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 3 d�cembre 2008.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 3 d�cembre 2008.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 novembre 2008 par lequel le Maire de Paris lui demande l?autorisation d?attribuer une subvention de fonctionnement � l?association ?Polynotes 75? ;
Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L. 2511-1 et suivants ;
Vu l?avis du Conseil du 11e arrondissement en date du 17 novembre 2008 ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de 20.000 euros est attribu�e � l?association ?Polynotes 75? qui a son si�ge social 75, rue L�on Frot et anime une �cole de musique de quartier (D07238 2008_02229).
Art. 2.- Cette d�pense sera imput�e au Budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008 nature 6574, rubrique 33, ligne P003 : ?provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture?.
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