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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 27 novembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 27 novembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 novembre 2008, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention � l??Association pour le D�veloppement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de la Chapelle?, 76, rue Philippe de Girard (18e) ;

Vu l?avis du Conseil du 18�me arrondissement, en date du 17 novembre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Bruno JULLIARD, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer la convention dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, avec l??Association pour le D�veloppement de la Culture et des Loisirs des Jeunes de La Chapelle (A.D.C.L.J.C.)?.

Art. 2.- Une subvention d?un montant de 6.000 euros est attribu�e � l??Association pour le D�veloppement de la Culture et des Loisirs? (D05131/2008_00770) 76, rue Philippe de Girard (18e).

Art. 3.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, nature 6574, fonction 422, ligne VF88004 ?Provisions pour subvention de fonctionnement au titre de la jeunesse?, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008.

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