Subvention à l’association “Bête à Bon Dieu Production” (10e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.
D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville
et transmise au repr�sentant de l?Etat le 4 d�cembre 2008.
Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 4 d�cembre 2008.
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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal
Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 novembre 2008 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros � l?association ?B�te � bon dieu production? 188 rue Lafayette 75010 Paris ;
Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment les articles L 2511-1 et suivants ;
Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9�me Commission et Mme V�ronique DUBARRY, au nom de la 6�me Commission,
D�lib�re :
Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e � l?association ?B�te � bon dieu production? 188 rue Lafayette 75010 Paris au titre de l?ann�e 2008 pour ses activit�s dans le cadre du ?Printemps des po�tes?. (Tiers n� X07500 dossier 2008_02219)
Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de l?ann�e 2008 de la Ville de Paris rubrique33, chapitre 65, nature 6574, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture.
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