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Subvention à l’association “Bête à Bon Dieu Production” (10e). M. Christophe GIRARD et Mme Véronique DUBARRY, rapporteurs.


D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 4 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 4 d�cembre 2008.

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 novembre 2008 par lequel Monsieur le Maire de Paris lui propose l?attribution d?une subvention de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros � l?association ?B�te � bon dieu production? 188 rue Lafayette 75010 Paris ;

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales et notamment les articles L 2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9�me Commission et Mme V�ronique DUBARRY, au nom de la 6�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement d?un montant de 3.000 euros est attribu�e � l?association ?B�te � bon dieu production? 188 rue Lafayette 75010 Paris au titre de l?ann�e 2008 pour ses activit�s dans le cadre du ?Printemps des po�tes?. (Tiers n� X07500 dossier 2008_02219)

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e sur le budget de fonctionnement de l?ann�e 2008 de la Ville de Paris rubrique33, chapitre 65, nature 6574, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Culture.

Novembre 2008
Déliberation
2008 DAC 510
Conseil municipal
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