D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 4 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 4 d�cembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le projet de d�lib�ration, en date du 10 novembre 2008 par lequel Monsieur le Maire lui propose d?attribuer une subvention � l?association ?D�dale? ;

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de fonctionnement est attribu�e � l?association D�dale, 23, rue Olivier M�tra, 75020 Paris (X03096 - 2008_01811) pour l?organisation de la 6�me �dition de son festival ?Emergences?.

Art. 2.- La d�pense correspondante, d?un montant de 3.000 euros, sera imput�e au budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2008 chapitre 65, compte 6574, rubrique 33, ligne P003 provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture.

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