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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 5 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 5 d�cembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le Code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment les articles L. 2511-1 et suivants ;

Vu la demande de subvention formul�e par l?association du ?Club des villes cyclables? le 22 juillet 2008 ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 novembre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui demande l?autorisation de signer avec l?association du ?Club des villes cyclables? 33, rue du Faubourg Montmartre (14e), une convention en vue de l?attribution d?une subvention ;

Sur le rapport pr�sent� par Mme Annick LEPETIT, au nom de la 3e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association du ?Club des villes cyclables? 33, rue du Faubourg Montmartre (14e), la convention dont un exemplaire est joint � la pr�sente d�lib�ration, pour l?attribution d?une subvention de 8.000 euros au titre de 2008.

Art. 2.- La d�pense correspondante sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 820, ligne de subvention P001du budget de fonctionnement 2008 de la Ville de Paris ou des exercices ult�rieurs, sous r�serve de financement.

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