�

D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 4 d�cembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 4 d�cembre 2008.

�

Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal

Vu le code g�n�ral des collectivit�s territoriales et notamment ses articles L.2511-1 et suivants ;

Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 novembre 2008 par lequel M. le Maire de Paris lui propose d?attribuer une subvention � l?association Acad�mie des grandes �coles et universit�s, dont le si�ge social est situ� 17, rue de la Tour (16e) ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe GIRARD, au nom de la 9e Commission, et par M. Didier GUILLOT, au nom de la 7e Commission,

D�lib�re :

Article premier.- Une subvention de 9.000 euros est attribu�e � l?association Acad�mie des grandes �coles et universit�s, dont le si�ge social est situ� 17, rue de la Tour (16e) pour l?organisation d?un concert au Cirque d?Hiver en 2008.

Art. 2.- Cette d�pense est imput�e sur le budget de fonctionnement de la Ville de Paris 2008, nature 6574 et ainsi r�partie :

- rubrique 33, ligne P003 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la culture? pour un montant de 7.000 euros ;

- chapitre 65, rubrique 23, ligne VF80012 ?Provision pour subventions de fonctionnement au titre de la Vie �tudiante? pour un montant de 2.000 euros.

�

�