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D�lib�ration affich�e � l?H�tel-de-Ville

et transmise au repr�sentant de l?Etat le 26 novembre 2008.

Re�ue par le repr�sentant de l?Etat le 26 novembre 2008.

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Le Conseil de Paris, si�geant en formation de Conseil municipal,

Vu le projet de d�lib�ration en date du 10 novembre 2008, autorisant M. le Maire de Paris � signer une convention annuelle de fonctionnement entre la Ville de Paris et l?association ?Centre Psychanalytique de Consultation et Traitement? gestionnaire du lieu d?accueil enfants parents d�nomm� ?Le 40 des tout-petits? situ� 40, rue de Chabrol (10e) ;

Vu le Code G�n�ral des Collectivit�s Territoriales, et notamment le livre V, article L.2511-1 et suivants ;

Vu l?avis du Conseil du 10�me arrondissement en date du 13 novembre 2008 ;

Sur le rapport pr�sent� par M. Christophe NAJDOVSKI au nom de la 7�me Commission,

D�lib�re :

Article premier.- M. le Maire de Paris est autoris� � signer avec l?association ?Centre Psychanalytique de Consultation et Traitement? ayant son si�ge social 1, rue Huysmans (6e) une convention de fonctionnement, dont le texte est joint � la pr�sente d�lib�ration, relative aux modalit�s d?attribution d?une subvention pour le lieu d?accueil enfants parents d�nomm� ?Le 40 des tout-petits? situ� 40, rue de Chabrol (10e).

Art. 2.- Une subvention de 6.000 euros est allou�e � l?association ?Centre Psychanalytique de Consultation et Traitement? pour le fonctionnement du lieu d?accueil enfants parents d�nomm� ?Le 40 des tout-petits? situ� 40, rue de Chabrol (10e).

Art. 3.- La d�pense correspondant � cette subvention, sera imput�e au chapitre 65, article 6574, rubrique 64, ligne P003 du budget de fonctionnement 2008 de la Ville de Paris.

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